CONSEIL MUNICIPAL : VANVES SE DOTER D’OUTILS POUR MAITRISER SES TERRAINS EN MUTATION

L’un des points forts du dernier conseil municipal de Vanves le 28 Mai dernier était le débat sur les résultats de l’application du PLU (Plan Local d’Urbanisme) adopté le 22 Juin 2011, au regard de la satisfaction des besoins en logement. Françoise Djian maire adjoint chargé du logement a rappelé les objectifs fixés dans le PLU qui s’articulaient autour de 5 axes dont celui de « relever le défi d’une offre renforcée en logements », en favorisant la diversité des logements, la mixité sociale au sein des quartiers, l’émergence d’un parc de logements « durable » et ceux du PLH (Plan Local de l’Habitat) dans le cadre de GPSO  : construire 523 logements sur 6 ans, soit 90 par an en moyenne. Et elle a présenté les résultats de cette étude sur la période 2011-13 qui a été suivi d’un débat court et succint alors qu’à une certaine période, le conseil municipal en aurait débattu beaucoup plus longtemps. D’autant plus que ce bilan, s’est accompagné d’une convention avec l’EPF 92 (Etablissement Public Foncier des Hauts de seine) qui permettra à la ville d’intervenir sur les terrains en mutation et d’exercer un droit de préemption urbain renforcé comme l’y a autorisé le Conseil Municipal.

Anne Laure Mondon (PS) a demandé au Maire « comment il pourrait atteindre 25% de logements sociaux en 2020 ? ». Boris Amoroz (FdeG/PC) a insisté sur la nécessite d’atteindre 30% de logements sociaux, et à travers le PLU de lutter contre la spéculation foncière  « car les logements à Vanves sont inaccessibles, et notamment autour de la future gare de Grand Paris Express », relayé » par Lucile Schmid (EELV) qui a demandé d’avoir une vue à long terme dans l’aménagement de ce quartier de la gare GPE, surtout avec les tensions sur le foncier qui ne manqueront pas de se produire : « il faut préserver notre mixité sociale qui est forte » a-t-elle demandée. « Notre taux de logements sociaux va augmenter, et atteindre cet objectif de 25%. Mais ce qui est inquiétant est la fragilisation des familles pour faire face aux charges du logement » a répondu Bernard Gauducheau (UDI). Qui a reconnu « qu’on a eu moins de constructions en 2013, mais on n’a pas énormément de foncier. Et quand on en a, certains  préfèrent ne pas le commercialiser pour des raisons conjoncturelles ».  

Le bilan sur la période 2011-13 montre que le nombre de logements autorisés est de 341 logements soit une moyenne de 113 logements par an  alors que les trois années précédentes (2008-11), ils n’étaient que 194 logements soit une moyenne de 65 par an. La progression du nombre de logements autorisés est particulièrement marquée à partir de 2012, « année à partir de laquelle le PLU produit véritablement ses effets en raison du délai d’instructions des autorisations d’urbanisme ». Progression confirmée en 2013 (+48,33% du nombre de logements neufs autorisés entre 2012 -13). Malgré un contexte immobilier défavorable (avec une diminution de 17,66% du nombre de logements autorisés en Ile de France) qui se fait ressentir à Vanves pour les six premier mois de 2014. « Pour 2014, si un seul nouveau logement a été autorisé au cours du premier trimestre, les dossiers en cours d’instruction portent sur 19 logements. Plusieurs terrains ont fait l’objet de promesses de vente et le dépôt des permis de construire représente un total de 50 logements. Ainsi le nombre de logements autorisés en 2014 pourrait être de 80 environ ».

Deux autres sources chiffrées donnent une idée du rythme de construction : Les logements commencés (à être construit) qui s’élévent à 232 dans la période 2011-13 soit une moyenne de 77 logements par an, donc un rythme de construction nettement supérieur à celui de 40 logements par an entre 2000 et 2007 et 49 entre 2008 et 2010. « Avec 141 logements commencés en 2013, les effets du PLU sur la construction de logements sont nettement démontrés et ce malgré un contexte immobilier plutôt défavorable ». Et les logements achevés : Sur les 33 logements autorisés en 2011 après l’entrée envigueur du PLU,  seul 1 logement est aujourd’hui ahevé. Par contre 109 devraient être livrés en 2014.

MAITRISE DES TERRAINS MUTABLES

La totalité de ces logements sont réalisés dans le diffus à cause de l’absence de secteurs opérationnels, même si le rapport sur le PLU avait montré que les choix effectués en en terme de zonage, avaient augmentés les potentialités de construction sur des terrains identifiés comme mutables par la DDE (direction Départementale de l’Equipement) lors d’une étude menée en 2008 : Seul parmi ses terrains, la propriété du Rosier du Rosier a fait l’objet d’un permis de construire délivré au Secours Catholique pour 100 logements locatifs sociaux autorisés.   Le bail devrait être signé à la mi Juin avec Toit et Joie, ce qui permettrait de commencer les travaux qui devraient durer deux ans, à la fin de cette année.  Le terrain enserré par les rues René Coche-Aristide Briand-Diderot n’a pas encore l’objet de permis de construire, mais la consultation engagée par la ville pour la cession de ces propriétés confirme que ce site  pourrait accueillir 156 logements dont 36 sociaux. 

D’autres terrains sont concernés comme le 31 rue d’Issy, le 39 rue Sadi Carnot, le 28 rue René sahors et le 25 avenue Victor Basch mais ne  sont pas encore disponible à cause d’une difficile mobilisation du foncier (successions, refus…). Ils ont été identifiés grâce notamment à l’aide de l’Etablissement Public Foncier des Hauts de Seine (EPF92) sur lesquels cet établissement pourrait intervenir pour faciliter la mise en œuvre de projets, tout en préservant la mixité sociale. Tout comme un autre emprise mutable à moyen terme composée de 4 propriétés à l’angle des rues Raymond Marcheron et des Fréres Chapelles. C’est pourquoi la ville de Vanves a décidé de passer une convention avec l’EPF 92  qui l’accompagnera ainsi sur ces terrains mutables, et  le secteur de la future gare du Grand Paris Express à la pointe sud ouest du territoire communal. Enfin le Conseil Municipal a renforcé son droit de préemption urbain sur ces terrains, secteur d’intervention de l’EPF 92,  qui lui permettra d’acquérir prioritairement ces biens immobiliers s’ils sont mis en vente

PAVILLONS ET LOGEMENTS SOCIAUX

La part du logement individuel dans cette construction neuve est très faible (6,98% en 2011 soit 3 pavillons, 0% en 2012 et 2,25% en 2013 soit 4 pavillons) tout comme durant la période 2000-07 (3,40 pavillons par an). Par contre beaucoup plus de pavillons ont été agrandis dans la période 2011-13  (31 dont 11 en 2011, 9 en 2012 et 11 en 2013).   La part du logement social, sachant que Vanves dispose de 3008 logements sociaux (23,46%) s’élève à 108 logements sociaux neufs autorisés pour la période 2011-13 ( 8 PLS en cours de construction rue René Coche, 100 logements PLA dans le projet du Secours Catholique) sur 341 logements autorisés, soit 31,67% de la construction neuve. Enfin, les nouveaux dispositions du PLU aux abords des grands axes et de la gare de Vanves Malakoff (les programmes comptant plus de 1500 m2 de  plancher doivent prévoir au moins 25% de logements locatifs)  ont été mis en œuvre dans le cadre du projet à l’angle des rues d’Issy et Pruvot face aux Bénédictines (avec 11 logements réservés à des primo-accédants éligibles à un prêt à taux zéro PTZ+). La réhabilitation du 50 rue J.Bleuzen(angle av.de Verdun) permettra de créer 6 logements sociaux financés en PLS. 

VANVES PAR LE PETIT BOUT DE LA LORGNETTE

EXPOSITION UNIVERSELLE : UN VOEU PRESQU’UNANIME

Vanves est la première ville de France dont le conseil municipal a voté Mercredi soir un vœu de soutien à l’organisation d’une exposition universelle en 2025 dans le Grand Paris. Elle l’a fait, de surcroit, grâce à une démarche consensuelle de la majorité et de l’opposition municipale, rare, pour être soulignée, puisque l’initiative, soutenue par Bernard Gauducheau (UDI) en  revient à Anne Laure Mondon (PS)  comme l’a expliqué ce dernier en lui laissant la parole pour présenter cette délibération. Elle a notamment expliqué la raisons pour lesquelles « Vanves est légitime pour soutenir ce projet ambitieux »  avec la présence du parc des expositions situé au 4éme rang européen, géré par la société Viparis, partenaire fondateur de l’association ExpoFrance 2025 via Unibail Rodamco. Et le Palais Sud (Hall 7) qui se trouve sur le territoire de Vanves appelé à devenir le premier centre de Congrès de France dans le cadre de la restructuration  de ce parc des expositions a souligné le maire en annonçant aux élus qu’une visite de présentation de ce projet est prévu d’ici les vacances d’été : « Un projet fédérateur comme celui-ci devrait réunir tout le monde » a déclaré Bernard Gauducheau (UDI).

Mais voilà, deux élus ne se sont pas associés à ce vœu : Lucile Schmid (EELV) et Boris Amoroz (FdeG/PC) : « 2025 est loin et proche à la fois ! On a assisté à un certain nombre de renoncement de la part du gouvernement – transition énergétique par exemple – pour éviter de se fixer de nouvelles échéances. Que Vanves soit la première ville à émettre un tel vœu n'a aucun intérêt Dans la période actuelle que nous traversons, nous avons d’autres priorités ! Pourquoi monter un conte de fée » a déclaré la première, alors que le second a condamné "cette exposition universelle supportée par de grands groupes financiers  et capitalistiques » -  « Etre la première ville est anecdotique ! Mobiliser est plus important, et surtout la jeunesse. L’objectif est de monter un projet qui ne soit pas financé par des fonds publics. Une exposition universelle sans mobilisation citoyenne ne se fera pas ! » lui a répondu Anne Laure Mondon (PS). « C’est une réaction misérabiliste. On est très fier de notre commune et de la faire ainsi grandir aux yeux de ceux qui nous entourent » a ajouté Bernard Gauducheau (UDI) 

 

SYNDICATS INTERCOMUNAUX : DEUX VICE PRESIDENTS VANVEENS

Les maires des Hauts de seine tirent leur épingle du jeu dans le renouvellement des instances dirigeantes des grands syndicats intercommunaux francilien après la vague bleue de Mars dernier. André Santini a été réélu  à la tête du SEDIF, tout comme Jean Jacques Guillet à la tête du SIGIEF où Bernard Gauducheau est l’un des 12 vice-présidents. Tout comme Bertrand Voisine qui a été élu vice président au SIPPEREC présidé par Jacques JP Martin (UMP) maire de Nogent qui intervient dans les domaines des réseaux d’électricité et des télécommunications. Il faut ajouter Jacques Kossowski député maire de Courbevoie qui a été élu président du SIFFUREP  - qui intervient depuis 1905 sur les questions funéraires des communes - où Vanves est représenté par Daniel Barois qui a remplacé Jacques Landois. 

MACDO DRIVER ET ETAP HOTEL DANS LA LIGNE DE MIRE

Le projet d’extension d’Etap Hotel a fait l’objet d’une question orale de Gabriel Attal (PS) au conseil municipal de mercredi soir. Il s’est fait le relais des riverains habitant au 109 rue Jean Bleuzen qui protestent contre le projet de surélévation de 2 étages d’Etap Hôtel qui va boucher leur vue et leur voler une part de soleil. Pascal Vertanassian, maire adjoint chargé de l’urbanisme n’a pas manqué de rappeler  que la paternité de cette réalisation d’un MarcDonald Driver et d’un hôtel (Etap Hôtel)  remonte à la mandature de Guy Janvier (PS) entre 1995 et 2001,  à l’époque très contesté par les riverains à qui l’on avait promis un espace vert. Il a expliqué que ce projet consiste à surélever de 2 étages cet hôtel pour lui permettre de passer de cinquante à une centaine de chambres, que certaines modifications à ce projet avaient été demandé et nécessité un permis de construire modificatif, attaqué par des riverains dont le recours a été rejeté.  

UNE TRIBUNE DU PUBLIC DANS L’OBSCURITE

Comme l’a déjà descrit ce blog, et le redit encore après ce troisième conseil municipal de la mandature, le public qui vient assister au conseil municipal, pourrait être mieux traité. Il est parqué sur quelques sièges sous la fresque d’Henri Darien, généralement du côté le plus glacial en hiver, parce que les portes doivent rester ouverte, et dans la pénombre, ce qui est pratique lorsque l’on veut prendre des notes. Et tous cela à cause d’un immense écran disgracieux, bancale qui menace de tomber sur le public. Illisible pour les élus côté fenêtres ou qui entourent le maire, il ne sert à rien, avec un vidéoprojecteur qui fonctionne à la petite semaine, sauf cette fois-ci. Il est très rare de pouvoir suivre ou avoir le temps de lire les documents présentés car il défile toujours en retard « d’un métro »  ou à contretemps par rapport au sujet abordé. Pourquoi ne pas trouver un systéme permettant au public de faire face à la table en « U » des élus  (comme autrefois ou lors du conseil municipal d’installation) et de s'inspirer de l'installation à la mairie de Boulogne - où se déroule le conseil communautaire de GPSO - où l'écran est placé sur le mur face aux élus  et au dessus de la tribune présidentielle avec une image lisible et visible même en plein soleil grâce à un véritable et puissant vidéoprojecteur.

LE GOUVERNEMENT GAUDUCHEAU DE VANVES SUR LES STARTINGS BLOCKS

Après la séance d’installation du 28 Mars et surtout la réunion très formelle du 8 avril dernier qui a permis d’élire les représentants de Vanves dans un certain nombre d’instance, l’équipe municipale dirigée par Bernard Gauducheau après quelques jours de vacances, est prête  à agir, et beaucoup plus tôt que ses collégues. Le premier Bureau Municipal de la nouvelle équipe s’est d’ailleurs réunit hier soir à l’hôtel de Ville, sûrement pour organiser son travail et voir les priorités à régler.

Occasion de s’intéresser justement à son organigramme qui ne fait pas apparaître de liens hiérarchiques, mais des doublons entre les fonctions des uns et des autres. Ce qui sera source de querelles, de conflits prévisibles qui permettront finalement au maire de décider tout seul comme il a toujours fait jusqu’à présent, en s’appuyant bien sûr, sur les responsables administratifs, tout en se plaignant d’être « au four et au moulin ». Certains conseillers municipaux délégués pourront se prendre pour des maires adjoints. Et ils n’auront pas tort, car ils vont travailler en tandem avec un maire adjoint aux lourdes délégations dont le temps est compté et beaucoup moins disponible que leurs prédécesseurs. 

La répartition des délégations est très subtile et intelligemment faite. En dehors du budget (Bertrand Voisine), toutes les délégations stratégiques et ayant un impact électoral, en permettant de se constituer des réseaux,  sont confiés à des UDI :  Ecoles (Jeremy Coste), Sécurité et Prévention (Marie Françoise Goloubtzoff), Urbanisme et Environnement (Pascal (Vertanassian), Logement (Françoise Djian) …en dehors des associations (Françoise Saimpert), des Sports (Maxime Gagliardi) et des Seniors et de la famille (Patricia Kaazan).

Curieusement les 3 maires adjoints chargés des (conseils de) quartiers ont été choisis parmi ceux qui disposent le moins de temps et se sont vus attribuer de lourdes délégations comme Isabelle Débré (Affaires sociales) pour le Centre Saint Remy, Alain Toubiana (commerce, Economie, Emploi) pour le Plateau de Vanves et Pascal Vertanassian (Urbanisme, Environnement, Développement durable) pour les Hauts de Vanves. Ainsi Daniel Barois et Bernard Roche ont été éliminés  au profit d’élus qui ne pourront pas s’y consacrer comme ils le faisaient d’ailleurs très bien avec Mauricette Noyer, d’autant plus qu’ils doivent régler des problèmes de tranquillité, de propreté, des conflits de voisinage etc… en assurant très souvent des permanences. Mais peut être y a-t-il une raison de « garder la main » 

Tout comme pour le budget qu’assume très bien Bertrand Voisine (UMP) dans la mesure où ce n’est pas lui qui décide bénéficiant du concours d’un très brillant chef de service en la matière. Il fait les premières consultations d’arbitrages, mais en dernier ressort, c’est le maire qui décide avec le directeur général des services (DGS)

Enfin, pour ce qui est  des indemnité, le conseil municipal du 8 Avril dernier en a arrêté le montant en fonction de la loi : Prés de 3400 € pour le maire,  prés de 1100 € par mois pour les maires adjoints, et 93,50 € par mois pour les conseillers municipaux délégués

 

Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves

Il préside plusieurs organismes municipaux comme le CCAS, les commissions accessibilité et handicap, du maché…, ou conseils d’administration de l’EHPAD Larmeroux par exemple. Il siège dans plusieurs syndicats ou organismes intercommunaux : Le SEDIF, syndicat des eaux présidé depuis 30 ans par André Santini (Bernard Roche comme suppléant). Le SIGEIF  qui gére la distribution du gaz et de l’électricité (F.Djian). Paris Métropole (B.Roche) qui va suivre de très prés la mise en place de la métropole du Grand Paris (MGP). L’ADETEL (B.Voisine) qui rassemble 21 communes altoséquanaises pour négocier avec lers cablo-opérayeurs intervenant dans le département. Le Comité Stratégique de la Société du Grand Paris qui suit de très prés la réalisation du Grand Paris Express car chaque ville concernée par une gare de ce futur métro automatique est représenté dans cette instance. Et la SEMADS (Société d’Economie Mixte de l’Arc de Seine) ex-SDEMARI qui est un instrument privilégié pour GPSO et ses communes membres

 

Isabelle DEBRÉ, Premier Adjoint chargé des Affaires sociales et  Adjoint de quartier (Centre Saint-Rémy): Elle siége à la commission municipale permanente culture, enfance solidarité, au CCAS

Bertrand VOISINE, Adjoint au Maire chargé des Finances, des Achats et du Développement numérique: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville au SIPPEREC (Michel Dingreville) qui est chargé de la distribution de l’électrcité et responsable d’un groupement de commane intervenant notamment sur les télécommunications (et la fibre optique), à la commission d’évaluation des charges (N.Monté) qui va avoir un rôle très important à jouer avec la mise en place de la MGP (Métropole du grand Paris) : Elle aura à étudier le transfert des charges entre métropole, intercos (GPSO dans notre cas) et communes

Marie-Françoise GOLOUBTZOFF, Adjoint au Maire chargé de la Sécurité, de la Prévention, de la Défense, des Anciens Combattants et de la sécurité civile: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes. Cette délégation l’aménera à participer à de nombreuses réunions à la Préfecture à la DDSP (Direction Départementale de la Sécurité Publique), avec le Procureur dela République…

Alain TOUBIANA, Adjoint au Maire chargé du Commerce, de l’Economie et de l’emploi ; Adjoint de quartier (Plateau de Vanves): Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission des marchés, au comité de jumelage,

Valérie VIGNAUD, Adjoint au Maire chargé de la Culture et de la Communication: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au comité de jumelage, représente la ville au Biblio club

Maxime GAGLIARDI, Adjoint au Maire chargé du Sport: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage, 

Françoise SAIMPERT, Adjoint au Maire chargé de la vie associative, de l’animation et du jumelage: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage, représente la ville à Michelet

Pascal VERTANESSIAN, Adjoint au Maire chargé des travaux, de l’Urbanisme, de l’Environnement et du développement durable ; Adjoint de quartier (Hauts-de-Vanves): Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville à à Seine ouest Aménagement

Françoise DJIAN, Adjoint au Maire chargé du Logement et du Protocole: Elle siège à la commission municipale  culture, enfance solidarité, au CCAS, représente la ville à l’EHPAD Larmeroux. Elle devra assister régulièrement à la réunion de la commission DALO à la Préfecture des Hauts de Seine

Daniel BAROIS, Adjoint au Maire chargé des Elections et de l’Etat Civil: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, représente la ville au SIFUREP (F.Saimpert) qui est compétent sur le service extérieur des pompes funébres, la création et la gestion de divers équipements funéraires et dont un maire de vanvest est à l’origine de sa création, Etienne Jerrousse. Il siége aussi  au sydicat intercomunal du cimetière de Clamart (M .LE Gouaellec),

Xavière MARTIN, Adjoint au Maire chargé de la Petite Enfance: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS

Jérémy COSTE, Adjoint au Maire chargé de l’Education: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au comité de jumelage, représente la ville à Michelet,  

Patricia KAAZAN, Adjoint au Maire chargé des Seniors et de la Famille: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS, représente la ville au club Murillo, à l’EHPAD Larmeroux, au collége St Exupery

Bernard ROCHE, Conseiller municipal délégué au Conseil Economique, Social et Environnemental de Vanves: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville au club Murillo, au LEP Dardenne, à la commission locale d’évaluation des charges (X.Lemaire), à Grand Paris Seine Ouest Energie (M.Dingreville)

Delphine ROY, Conseiller municipal délégué à la Santé: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS

Xavier LEMAIRE, Conseiller municipal délégué à l’Espace public: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, représente la ville au LEP Dardenne

Sandrine BOURG, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et à la Citoyenneté, chargé du Conseil Municipal des jeunes et de la suppléance des Adjoints de quartier: Elle siége à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,   représente la ville au LEP DArdenne

Nicolas MONTE, Conseiller municipal rapporteur du Budget: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources

Francine THULLIEZ, Conseiller municipal délégué à l’Emploi: Elle siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission des marchés

Hervé HOLVOET, Conseiller municipal délégué au Handicap: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, à la Commission d’appel d’offres, à la commission accessibilité, au CCAS

Nathalie LE GOUALLEC, Conseiller municipal délégué aux Cultes: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, représente la ville à Michelet

Yoann MARCET, Conseiller municipal délégué aux activités socioculturelles: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, représente la ville au biblio club,  

Hélène GENGOUX-FREKE, Conseiller municipal délégué au Jumelage: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,

Erwan MARTIN, Conseiller municipal délégué aux activités Périscolaires: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, représente la ville au collége St Exupery,  

Marie-France MUGNIER, Conseiller municipal délégué au Personnel communal: Elle siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources

Philippe THIEFFINE, Conseiller municipal délégué aux relations avec les associations sportives: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes

Hanna SASPORTAS, Conseiller municipal délégué à la vie associative: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,

Michel DINGREVILLE, Conseiller municipal délégué à la Commission de Sécurité: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission accessibilité...