QUESTIONS D’ACTUALITES ET BRULANTES AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES

Majorité et opposition se sont bien sûr afffrontés durant ce conseil de Rentrée mais aussi au sein de l’opposition avec quelques amabilités entre socialistes et écologistes, notamment en fin de réunion à l’occasion du retrait de la ville de Velizy de GPSO avalisé par l’assemblée municipale, l’équipement en tablette numérique des conseillers municipaux et des deux questions orales sur le stationnement payant et le chantier Sogexo à l’angle des rues d’Issy et Pruvot par le grpoupe socialiste

TABLETTES : DEPENSES DE CONFORT ?

Tout a vraiment commencé avec la demande de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire pour la dématérialisation des séances du Conseil Municipal. Il s’agit permettra d’équiper chaque conseiller d’une tablette numérique tactile et connectée au réseau local par un système Wi-Fi grâce à une soixantaine de connexions via des bornes qui seront activés sur demande, en dehors des séances du Conseil. « Quel est l’intérêt d’investir une telle somme (60 000 €) ? » a demandé Gabriel Attal (PS). Pour Lucile Schmid (EELV) « l’économie de papier n’est pas suffisante. Et c’est une bombe en terme de consommation électrique et de déchets ». Boris Amoroz (FdeG/PC) a demandé « s’il y avait eu comparaison avec le coût du système actuel ? ». Bertrand Voisine (UMP) s’est limité à des considérations techniques dans sa réponse : « Nous ne pouvons pas laisser d’une manière permanente le réseau Wi-Fi car cela nécessiterait de gros moyens. Mais nous pourrons l’activer pour des manifestations et des événements. Et les conseillers municipaux pourront choisir d’utiliser leur tablette personnelle ou non ». Les 6 conseillers municipaux de l’opposition ont voté contre. « Cette dépense dans le contexte actuel est de confort et cette somme pourrait être consacrée à autre chose ! » a réagit Gabriel Attal (PS). « Et la vidéo, ce n’est pas du confort » a répliqué Betrand Voisine, allusion à sa proposition de vidéo-filmer en direct les séance du Conseil Municipal. Mais le conseiller parlementaire de la ministre Marisol Touraine n’était pas en reste car il tweetait en fin de conseil : « Accusé de démagogie par le maire parce que je trouve que 60 000 € pour doter les élus de tablette tactile et Wi-Fi c’est beaucoup » suivi de nombreuses réactions : « C’est une blague ! «  - « Il aurait mieux fait d’acheter des tablettes 3 G ! »  

VELIZY QUITTE GPSO

« Tout le monde vantait les mérites de l’arrivée de Velizy à GPSO. Il fallait dépasser les logiques départementales et respecter les bassins de vie et d’emplois. Nos collègues socialistes des autres villes étaient favorables à cette intégration. Nous n’avons pas changé de position car sa présence est positive. Mais il y a division au sein de la droite  et les électeurs ont tranché » a constaté Jean Cyril Le Goff (PS) en faisant référence à l’élection municipal qui a vu s’affronter l’ancien maire qui a œuvré pour cette intégration et le nouveau qui a toujours déclaré qu’il était contre et souhaitant intégrer Versailles Grand Parc. Lucile Schmid (EELV) a rappelé qu’elle avait voté « contre cette intégration, le groupe EELV ayant remarqué que ce rapprochement répondait surtout à une logique politique. Et le fait de rejoindre Versailles Grand Parc est toujours dans cette logique ». Du coup Jean Cyril Le Goff (PS) lui a rappelé que le groupe EELV au Conseil Communautaire avait voté pour cee intégration ». Et le maire est intervenu avec son expression favorite : « On n’est pas là pour faire le bonheur des gens contre leur gré. C’est dommage, Mais les élus ont des sujets d’inquiétudes avec la MGP (métropole du Grand Paris) et ce qui va en sortir ».

L’INTERCO UBU ROI

A l’occasion de l’extension du stationnement réglementé aux rues qui n’étaient pas concernées par ce dispositif, Jean Cyril Le Goff (PS) qui a bien fait remarquer que l’opposition « approuve cette mesure qui permet à nos administrés de se garer plus facilement, de lutter contre les voitures ventouses », s’est étonné « du manque d’anticipation et de cohérence » sur son  extension «  rue Jean baptise Potin. En effet, il est à présent payant du côté de Vanves, mais reste gratuit du coté d’Issy. Le Maire d’Issy les Moulineaux n’y serait pas hostile, mais il souhaiterait auparavant consulter son conseil de quartier. Ne pouvions-nous pas attendre la décision de la ville d’Issy et réglémenter de concert avec notre ville voisine ? ». Xavier Lemaire (UDI) conseiller municipal chargé de l’espace public,  a répondu à côté de la plaque en assurant que les habitants isséens de cette rue pourront bénéficier des mêmes avantages des vanvéens au niveau tarif résident. Tout en affirmant : « Il y a longtemps qu’on demande aux communes voisines de prendre en main ce problème ». Il n’empêche, comme le constatait un conseiller municipal de la Majorité, "on se demande à quoi sert l’interco qui doit théoriquement aider à mutualiser les moyens, et que l’on voit passer dans la même rue qui est d’un côté à Issy, et de l’autre à Vanves, successivement les engins de ramassage des ordures ou de propreté de l’une ou de l’autre ville, qui n’interviennent que d’un  côté bien sûr, alors qu’ils pourraient très bien le faire qu’une seule fois de chaque côté".   

UN  CHANTIER EN PANNE

Jean Cyril Le Goff  (PS) s’est inquiété du devenir du chantier de cet immeuble situé à l’angle des rues d’Issy et Pruvot face aux Bénédictines, construit par Sogexo baptisé « Vila Saint Remy » : « Depuis quelques mois, ce programme a été stoppé après la phase de démolition des anciens bâtiments et de déblaiement du terrain. Nous avons entendu parler en ville de dépollution des terrains, puis de fouilles archéologiques ? ». Pascal Vertanassian (UDI)  maire adjoint  chargé de l’Urbanisme l’a rassuré sur ce retard qui est dû  à un avis rendu tardivement par le service des fouilles archéologiques qui a retardé ce chantier qui démarrera début 2015 pour être livré au second trimestre 2017. Entretemps, des fouilles seront réalisées à l’automne.

COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DE VANVES : BATAILLES DE CHIFFRES SUR FOND DE PEREQUATIONS ET DE DOTATIONS DE L’ETAT

Avec le vote du budget, celui du compte administratif est tout aussi important, car il retrace l’exécution du précédent budget primitif et des décisions modificatives. C’est là qu’apparaissent les différences de vues de la droite et de la gauche sur la gestion d’une commune, comme l’a montré le débat lors du conseil municipal du 25 Juin dernier, grâce à un échange entre Bernard Gauducheau (UDI) et Anne Laure Mondon (PS) sur fonds de péréquation en hausse et dotations de l’Etat gelées. D’ailleurs le maire ne s’est pas privé en réunion publique de quartier d’expliquer que des villes comme Vanves sont victime du syndrome de Robin ds bois : « On n’a pas de solution pour s’en sortir : « soit on diminue la qualité de nos services, soit on augmente les impôts. Notre objectif et notre challenge est d’essayer de maintenir la même qualité de services tout en recherchant des financements extérieurs, au lieu d’augmenter les impôts ».  

Bernard Gauducheau a insisté sur plusieurs points : Le retour d’indicateurs d’activité dynamiques en section investissement, après des exercices 2010 et 2011 particulièrement marqués par l’opération Cabourg, une pause et un recentrage des investissements vers l’entretien du patrimoine et les travaux d’économie d’énergie en 2012. « Vanves a retrouvé, en 2013 un niveau d’équipement de 5 100 000 € (+23%) avec la réalisation de l’Orgue Saint-Rémy, le fonds de concours de 500 000 € pour le conservatoire, la crèche Pain d’épice, l’élémentaire Larmeroux, le cimetière et près de 500  000 € de travaux d’accessibilité dans nos bâtiments ». L’épargne dégagée par la commune qui a permis « de financer  plus de 54 % de la politique d’équipement de Vanves et de n’emprunter que 2 M€ en 2013, soit un montant inférieur de 300  000 € à notre remboursement annuel du capital de la dette ». Un  désendettement amorcé en 2012 qui place l’encours total de la ville,  en baisse de 8,1 % soit moins de 27 M€. « Du 1er janvier 2008 au 1er janvier 2014, cet endettement s’est accru de seulement 4 M€ alors que dans la même période près de 42 M€ ont été investis pour équiper la ville, moderniser son patrimoine, développer les services ».

Le maire n’a pas manqué de relever  que durant cet exercice 2013, Vanves est entrée dans une période extrêmement difficile pour les finances publiques « qui va vraisemblablement s’aggraver » avec des dotations de l’Etat qui ont baissé sensiblement en 2012, chuté en 2013 et débuté leur cycle d’effondrement en 2014  ( - 1,5 puis – 3 milliards entre 2014 et 2015). « L’impact pour notre Commune c’est 304 000 € de perdu entre 2011 et 2013 sur la seule DGF, c’est 381 000 € pour 2014, soit 685 000 € sur les 4 dernières années. Les dispositifs de péréquation avec une charge de 819 000 € supplémentaires depuis 2012 dont 441 000 € sur la seule année 2014. Au total, la politique de l’Etat aura fait perdre 1 503 000 € à la Commune depuis 2011. Pour 2011 et 2012, l’effort demandé était de 220 000 €, depuis 2013 c’est 1 283 000 €, sans compter la réforme des rythmes scolaires qui va ajouter 200 000 € ou la hausse de la TVA » a t-il indiqué en continuant à être très vigilant sur les dépenses de fonctionnement qui « ont suivi des évolutions moyennes en rapport avec l’inflation et les charges de personnel dans la fonction publique » tout en n’augmentant pas les impôts depuis 6 ans. « La  pression fiscale n’aura ainsi augmentée que de 6,6 % depuis 2008 pour 12,6 % lors du mandat 2001-2008 et 15,06 % entre 1995 et 2001 ».

Anne Laure Mondon présidente du groupe PS a commencé tout d’abord à être très technique dans son intervention, en s’étonnant, à propos de l’épargne, d’avoir montré par le biais de tableaux et de graphiques, l’évolution des épargnes brute et de gestion qui ont augmenté entre 2012 et 2013… « Il est dommage que vous n’ayez pas illustré le compte administratif 2012 avec ces mêmes graphiques car ils auraient mis en lumière ce que nous avions souligné à l’époque : une diminution de l’épargne du fait d’une baisse des recettes réelles de fonctionnement et d’une hausse des dépenses réelles de fonctionnement ». Ensuite, elle n’a pas manqué de relever que chaque année, depuis l’élection de François Hollande, il s’en prend « au gouvernement qui assèche les collectivités avec les fonds de péréquation alors qu’avant 2012, il n’y avait pas un mot sur la baisse des dotations ou sur la péréquation, pourtant déjà existantes et mis en place par Nicolas Sarkozy et sa majorité UMP/UDI fin 2011 » a-t-elle expliqué en insistant sur deux points :

- La  Loi de finances 2012 a renforcé le Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France et planifié son augmentation de plus de 50% d’ici 2015. Elle  a également mis en place le Fonds de péréquation intercommunal… « Lors du vote du Compte administratif 2012, en Juin 2013, les premières charges commençaient à l’encontre du gouvernement et vous évoquiez enfin les péréquations et en déclarant : « l’année 2012 aura vu aussi le passage en phase active du fameux dispositif de péréquation prévu pour monter en puissance pendant 5 ans »… Omettant consciencieusement de préciser qui a voté ce renforcement et cette montée en puissance »

- « La DGF (dotation globale de fonctionnement) ne cesse de diminuer depuis le compte administratif de 2009, lorsqu’on étudie les comptes administratifs depuis 2008.  En 2012, lors du vote du compte administratif 2011, moins de 3 semaines après l’élection de François Hollande, vous préveniez : « Les objectifs nationaux de réduction des déficits devraient très rapidement peser sur les contribuables, mais il semble aussi que les collectivités locales seront mises très vite à contribution » ; puis lors du vote du compte administratif 2013 vous affirmiez : « La crise impacte aussi indirectement les dotations de l’Etat ayant baissé sensiblement en 2012 avant l’effondrement qui nous attend à partir de 2014 » …Pourtant la baisse des dotations était moins importante en 2012 et 2013 qu’en 2011 (- 3,84% en 2011 contre - 1,22% en 2012 et - 1,02% en 2013) » a-t-elle expliqué.

« Par ailleurs la nécessité pour les collectivités locales d’être inclues dans l’action gouvernementale de la maîtrise de la dépense publique est réelle depuis de nombreuses années et s’il est vrai que la baisse des dotations a été plus importante en 2014, il est aussi vrai, mais curieusement jamais évoqué, que le déficit public de la France se situait à 3,3% du PIB en 2008, à 7,5% en 2009, à 5,3% en 2011 et 4,3% en 2013… Le déficit public de la France diminue donc bel et bien ! » a-t-elle ajouté en  rappelant que « le groupe UDI à l’Assemblée s’est abstenu lors du vote du programme de stabilité qui comprend les 11 milliards d’économies supplémentaires sur les collectivités évoqués dans vos propos liminaires ! »

CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : 29 DELIBERATIONS ET UNE COUPE DU MONDE QUI A REDUIT LES EFFETS DE MANCHE

« Nous avons pris en compte les quelques remarques pour permettre au public de mieux suivre le conseil municipal » a déclaré Bernard Gauducheau en ouvrant cette séance, très contrainte au niveau temps à cause du match France-Equateur, où étaient inscrites 29 délibérations, et pas des moindre. Ce qui a limité les effets de manche entre majorité et opposition, mais pas empêché une courte suspension de séance.

Le public est dorénavant installé face au conseil municipal,  de biais à cause d’un écran plus petit et design avec une image plus nette, et bénéficie de l’éclairage naturel ou lumineux de cette salle Henri Darien.  Quand aux élus, ils expérimentaient une nouvelle sonorisation mis en place par une société vanvéenne qui a rendu les propos plus compréhensibles et les interventions plus claires (de voix) même si une élue socialiste (Valérie Mathey)  s’est emberlificotée dans ses propos à l’occasion d’une question  sur la possibilité pour les partis politiques de bénéficier de salles gratuites pour leur réunion,  pour le plus grand plaisir de ses opposants.

Si sur certains dossiers –   rythmes scolaires, restauration municipale,  Règlement intérieur du Conseil Municipal grâce à deux amendements oraux de ML Mondon (PS) accepté par la majorité ( 48H de délai au lieu de 72 pour déposer une question orale et possibilité d’amendement justement)  – le conseil municipal a pu faire consensus, à une voix prés,  celle de l’adepte du retour à la cuisine centrale de son enfance (Boris Amoroz)  à propos de la restauration municipale. Mais il n’en a pas été question sur le compte administatif,  en toute logique, le projet Niwa…sans parler d’autres points de désaccords notamment sur la question d’un écran pour la finale de la Coupe du Monde de Football le 13 Juillet qui occupe finalement beaucoup les esprits. En tous les cas, beaucoup d’élus, après une collation, se sont retrouvés dans les cafés-restaurants pour suivre le match France–Equateur avec un score nul. Comme au conseil municipal.

PROJET NIWA : 3 délibérations étaient inscrites à l’ordre du jour. Tout d’abord l’acquisition par la ville du terrain de la DDE (au 16 rue René Coche) pour 3 710 000 €. Boris Amoroz (FdeG) a voté contre parce qu’il est « contre la privatisation d’anciens terrains publics vendus à une société privée comme Bouyges ». – « Les recettes de la transaction permettent de participer au financement du service public » n’a pas manqué de répliquer le maire. Le Conseil s’est ensuite prononcé sur le déclassement des 3714 m2 des terrains Aristide Briand-Diderot. « Un travail est en cours pour une réinstallation des services  du  Conseil Général (PMI, CVS) et trouver une solution pour la Croix Rouge (c’est fait) et Art Evolution » a t-il précisé à une question de JC Le Goff sur le devenir de ses deux associations. Il s’est enfin prononcé sur la promesse de vente de ces terrains à Bouygues Immobilier avec la création d’un parking public de 46 places (sur 174) et l’installation d’une collecte pneumatique des déchets. Anne Laure Mondon (PS) et Lucile Schmid (EELV) ont regretté l’abandon de la procédure de primo-accédant prévu à l’origine, « alors que le gouvernement vient de favoriser l’accession à la propriété à travers une série de 4 mesures concernant l’habitat » selon la première » et que « c’est l’un des moyens d’acquérir son premier appartement » pour la seconde. « Je comprends que la procédure de primo-accédant interroge. Cependant, compte tenu du haut niveau qualitatif de NIWA, le prix des appartements sera élevé. Et une décote sur de tels logements, n’empêchera qu’ils seront chers. De surcroît, on n’a pas de dispositif de contrôle  afin que les primo-accédants ne revendent pas leur bien rapidement pour faire une plus value. En plus, pour 10 logements, le jeu n’en valait pas la chandelle »

NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES : « Malgré les réserves de la majorité municipale – on n’est pas convaincu des bienfaits d’une telle réforme -  la ville de Vanves a décidé de mettre en place, dans un esprit républicain, les nouveaux rythmes » a indiqué Bernard Gauducheau (UDI) en donnant la parole à Jeremy Coste (UDI), maire adjoint chargé des Ecoles qui a fait un historique de la concertation en rendant hommage à Marie Françoise Goloubtzoff qui l’a mené à bien, expliquer le choix d’en rester au systéme Peillon plutôt que Hamon plus souple, faute de temps pour mener une nouvelle concertation face à la date de remise du dossier à l’inspection académique et  présenter le dispositif retenu sur lequel a énormément travaillé le service éducation qui est maintenant très mobilisé pour le mettre en œuvre à la Rentrée. « Ce qui ne sera sûrement pas simple » a reconnu le Maire. Lucile Schmid (EELV) s’est félicité de tout « ce travail effectué par l’ensemble des acteurs qui n’étaient pas tout à fait d’accord. On découvrira à terme que cette réforme sera bonne pour nos enfants » a-t-elle déclaré en s’inquiétant sur la mobilisation des associations : « Nous avons une longue liste d’intervenants, d’auto entrepreneurs au conservatoire et au Stade de Vanves » a rassuré Jeremy Coste (UDI). Jean Cyril Le Goff (PS) était heureux d’apprendre « que dans un souci républicain, vous respectiez la loi, tout comme de notre côté, lorsque nous avons voté le report de sa mise en place à la Rentrée 2014 » et tout se félicitant de la mise en place du quotient familial et de la mise en oeuvre de l’accueil péri-scolaire aux primaires

RESTAURATION MUNICIPALE : Le Conseil municipal a retenu la société ELRES du groupe Elior pour 6 ans. « On garde le même prestataire. On a amélioré les menus, avec des produits français (poulet label rouge, viande limousine…) et bios… qui font l’unanimité des parents d’éléves. Vous avez pris en compte nos réflexions depuis le dernier renouvellement de cette délégation de service public » a constaté Jean Cyril LeGoff (PS). « On voit bien que les deux offres étaient de qualité. Peut être que la différence s’est faîte sur la cuisine centrale. Le sujet de la qualité est une vraie question avec le suivi de sa gestion. Le conseil municipal devrait aller goûter ce qui est servi à nos enfants ou nos aînés. Ce qui a changé la perception des parents lorsqu’ils l’ont fait » a indiqué Lucile Schmid (EELV)..   « C’est un sujet très préoccupant Je ne passe pas une journée sans me dire qu’il y a un risque de pépin, 3000 risques (repas). Et il n’y en a pas (d’accidents) parce qu’on s’est assuré de prestataires de grande qualité tant au niveau des plats que de la sécurité alimentaire » lui a répondu le maire  Boris Amoroz (FdeG/PC) a défendu la liaison chaude avec la cuisine centrale (de son enfance) qui « est mieux en terme de proximté, d’emplois » a-t-il expliqué en regrettant que l’option déchets recyclablesn’ait pas été retenue.  « A l’époque, votre mére était parent d’éléve et on servait 800 repas par jour, transportés dans des containers entre la cuisine centrale et les écoles dans des camionnettes. Et on commençait à s’inquiéter. Il aurait fallu reconstruire, ce qui aurait coûté très cher. Il était clair qu’on n’en avait pas les moyens. On est passé à la délégation de service public et à la liaison froide, on a recruté une dédiéticienne et mis en place plusieurs dispositifs pour assurer 3000 repas par jour » a indiqué l’ex-maire adjoint chargé des écoles et de la jeunesse de Didier Morin, à qui l’opposition a longtemps reproché de l’avoir mis en place en 1994/95.

Le Bog aura l’occasion de revenir sur ces sujets et bien d’autres abordés lors de ce conseil municipal dans les jours à venir