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Conseil Municipal - Page 61

  • BUDGET 2013, SUBVENTIONS ATTRIBUEES ET RECUES PAR VANVES : Un conseil municipal aux petits oignons !

    Il a fallu 4H de débats, de discussions, de votes pour examiner les 24 délibérations inscrites à l’ordre du jour du conseil municipal de mercredi dernier qui s’est terminé vers 23H. Il y avait autant de politiques qui siegeaient d’un côté et qui assistaient de l’autre dans le public, avec le secrétaire de section PS de Vanves élu la veille tête de liste pour les municipales de Mars 2014, Antonio Dos Santos, avec 58% des voix contre Guy Janvier qui a obtenu 42% des voix, quelques militants PS, et un futur maire adjoint de Vanves UDI qui anime le site Internet de cette formation présidée par le maire, si bien sûr, la majorité municipale est reconduite.

     

    Les votes du budget municipal primitif 2013 ( PS votant contre, EELV s’abstenant)  et des taux d’imposition (l’opposition s’est abstenue),  ont été finalement une formalité,  car tout avait été dit lors du débat d’orientation budgétaire du 6 Février dernier, les conseillers municipaux ont eu le droit à la déclaration préliminaire du maire, l’exposé du maire adjoint des finances, Bertrand Voisine (UMP) – le budget se monte à 45,3 M€ dont 33,9 M€ pour le fonctionnement et 11,4 M€ pour l’investissement – un débat  durant lequel chaque groupe a campé sur ses positions : Anne Laure Mondon (PS) a constaté que « les équipements sont financés par l’emprunt et les subventions », que « si les taux d’imposition sont stables à Vanves, par contre ce n’est pas le cas pour GPSO où la part de la taxe d’habitation communautaire augmente de 9%  même si la communauté d’agglomération explique que c’est à cause de la péréquation et qu’elle augmente la DSC (Dotation de Solidarité communautaire) ». Valérie Mathey (PS) a constaté « qu’aucune action de prévention n’est prévue dans ce budget ». Claire Papy (EELV) a essayé d’identifier (en vain) les choix municipaux en faveur des économies d’énergie, de fluides,  de consommation… « On aimerait trouver des estimations ! ».

     

    Elle a été servie puisque Gérard Laubier, maire adjoint, a présenté un bilan de la consommation des fluides des équipements municipaux en donnant des chiffres intéressant : + 8,6% de consommation d’électicité (250 000 kw/h) représentant 50 000 € de plus sur la facture (+13,30%). Avec des postes importants : Centre administratif ( +50 000 kw/h) à cause d’un extracteur, de la ventilation du projecteur numérique et de la climatisation du local projection du théâtre, Ecole Max Fourestier (+ 40 000 kw/h) à cause du chauffage électrique, Service informatique ( + 50 000 kw/h) à cause du  systéme de refroidissement. Le maire adjoint chargé des bâtiments publics a indiqué de plusieurs actions ont été lancée pour améliorer les économies de consommations d’électricités : Audit énergétique à la piscne, reprise de l’éclairage à l’école Larmeroux en jouant sur la lumière naturelle…  La consommation de gaz a augmenté de 1,5 million kw/H (+25,8%) à cause de la rigueur climatique et de l’augmentation de la surface chauffée (Espace J.Monnet et groupe scolaire de l’ilôt Cabnourg). Des travaux d’isolations, d’étanchéité, des changements de chaudières sont prévus. La piscine et le marché sont les deux plus gros consomateurs d’eaux des équipements communaux qui a augmenté de + 25,33m3. « Des données attendues depuis longtemps » s’est réjouit Pierre Toulouse (EELV) face à Gérard Laubier qui indiquait que « des actions par bâtiment seraient mis en place »

     

    Le groupe EELV s’est abstenu, et Claudine Charfe (PC) n’y a pas prit part,  sur le vote des subventions municipales de fonctionnement aux associations  - 941 022,62 € au total – « à cause de choix prédéterminés et de  critéres opaques » selon Lucile Schmid, et parce que l’association « Art et Culture » créée et présidée par la conseillère municipale communiste s’est vu refusée sa seconde demande de subvention ( la première est toujours refusée par on ne sait quelle tradition), alors qu’elle travaille avec le théâtre, comme elle l’a fait remarquer, tout en laissant entendre « qu’on peut craindre que cela soit à cause d’un membre de son bureau » - « Bien sûr que non » a répliquée Françoise Saimpert (UMP), maire adjoint qui a fait remarqué que Vanves accueille beaucoup de nouvelles associations, et que « nous sommes en période de crise. Nous avons constaté que cette association faisait doublons avec le syndicat d’initiatuve. Elle n’apportait rien de nouveau à la ville ! Et cela fait partie des critères ». Fermez le ban !  

     

    Par contre sur les subventions demandées par la ville (pour l’enfouissement des réseaux de la rue Murillo, les travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de Boule de la créche Gomme), aucun groupe n’a voté contre, ni ne s’est abstenue sauf Claudine Charfe qui s’est aligné sur celui du groupe PC au Conseil Général,  à propos du Contrat de développement département des Hauts de Seine – Ville de Vanves qui sera signé le Mercredi 3 Mars à 18H à l’Hôtel de ville par le maire et le président du Conseil Général – et qui a déjà été présenté sur le Blog de Vanves Au Quotidien qui reviendra dessus à l’occasion de sa signature. Face à Jean Cyril Le Goff (PS) qui demandait « quels critères avaient été définis par le Conseil Général pour retenir ses projets » inscrits dans ce contrat de développement (qui concerne l’hôtel de ville, des créches et des écoles, le PMS A.Roche…), le maire a indiqué que « l’initiative du Conseil Général va dans le bon sens, avec cette rationalisation des dossiers de subventions. Vanves va se voir attribuer 1,3 M€ au lieu de 758 000 € dans le cadre plus traditionnel de la demande de subventions. Ce qui simplifie les procédures. Et nous avons pris des projets qui ne font pas polémiques ». Bien lui a pris, car Pierre Toulouse (EELV) n’a pas manqué de s’étonner  que « ce contrat soit signé juste avant les élections municipales, et que l’équipe qui sera alors élue, devra assumer » - « Auriez-vous préféré que l’on ne fasse rien » s’est exclamé Isabelle Débré (UMP) en ajoutant « surtout sur des projets qui intéressent tous les vanvéens et font consensus ! ».

  • UN CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES TRES INTERCO : « tour de passe passe », « aubaine religieuse » et j’en passe !

    Tous les élus municipaux ont commencé, Mercredi soir,  par rendre hommage à l’un de leurs prédécesseurs Raymond Deniau, qui est décédé le 23 Janvier dernier, et qui a siégé dans cette salle des fêtes de 1983 à 2001. « C’est un des notres qui s’en est allé. Un homme de conviction, engagé pour les vanvéens » a déclaré Bernard Gauducheau en rappelant la vie de cet ancien de Michelet, d’EDF qui a notamment travaillé dans son centre d’Etudes et de Recherche de Clamat, de cet homme qui « montrait une image du militantisme profond et intégre », qui aimait « sa ville, ce village et surtout son charme (du centre ancien) ». La haute tenue de ce conseil de plus de 3H où chacun a défendu ses positions, a été le plus bel hommage rendu à cet homme mais aussi à tous ceux qui ont servi, comme lui, leur ville. Et pourtant les sujets de division ne manquaient pas, avec l’exercice de style, répété à chaque conseil,  de quelques uns sur le thermique, les économies d’énergie,  les fluides, le théâtre et la culture, les services publics avec la Trésorerie et la CPAM,  GPSO et le personnel communal 

     

    Le débat d’orientation budgétaire a donné lieu finalement à un échange très vif à propos du tour de « passe passe » dénoncée par les Verts, et notamment Claire Papy (EELV) qui a utilisé ce terme,  et les socialistes,  à propos des impôts locaux : « Stabilisation au niveau local en 2013 comme c’est le cas depuis 4 ans, mais augmentationau niveau de l'interco  de 9% de la taxe d’habitation acccompagnée d’une hausse des bases de 3%,  et la création d’un nouvel impôt  avec la part communautaire de la taxe fonciére des propriétés baties (0 ,3%),  ce qui aura des conséquences sur les impôts des vanvéens » a déclaré Jean Cyril Le Goff (PS) qui a parlé de « matraquage fiscal pour 8 à 9 M€ » en « s’abritant derrière la loi fiscale, la péréquation, la solidarité. GPSO a bon dos. Au moins un tiers sera reversé aux vanvéens » en faisant allusion à la Dotation de Solidarité comunautaire et l’attribution de compensation versée par GPSO. « Et cela à un an des municipales » a-t-il conclu.  « On a déjà senti combien les choses se déplacent. L’essentiel des décisions sont prises à GPSO. C’est plus facile de faire comme cela. Ce sont les grandes communes (Issy, Boulogne) qui dictent la politique de GPSO, Vanves n’étant pas moteur dans ses choix stratégiques » a ajouté Lucile Schmid (EELV).

     

    Ces déclarations ont particulièrement excédés le maire qui a eu l’impression « d’assister à un dialogue de sourd : Depuis 2003, GPSO (ex-Arc de seine) a beaucoup apporté à Vanves » en revenant bien sûr sur l’affaire SFR qui représentait 50% des ressources fiscales de la ville lorsqu’il a succédé à Guy Janvier. « L’entrée dans l’Interco de Vanves a permis de faire face à son départ. Ou sinon Vanves aurait été dans de graves difficultés, et n’aurait pas connu le développement d’équipements importants. Je suis sidéré d’entendre parler de tour de passe passe. Alors que c’est la Gauche qui est championne en la matière : pression fiscale de plus en plus forte, dépenses nouvelles générées sans aucune concertation (rythmes scolaires), péréquation financière nationale et régionale soi disant parce que les communes des Hauts de Seine sont riches…Mais le tour de passe passe est de prendre de l’argent dans les Hauts de Seine, là où il y a soi disant de l’argent, de le donner ailleurs, c'est-à-dire à des villes dont on ne sait pas la façon dont elles sont gérées, pour arriver finalement à fragiliser tout le monde »

     

    D’autres échanges moins vifs mais tout aussi ferme ont marqué les débats : Tout d’abord sur le PLH (Plan Local de l’Habitat) de GPSO sur lequel le conseil municipal a donné un avis positif, la plupart des groupes politiques étant d’accord sur le constat et sur les actions sur Vanves : 99 logements à construire par an dont 25% de logements sociaux.  Anne Laure Mondon (PS)  a souhaité insister sur le parcours résidentiel pour acccompagner les vanvéens tout en s’inquiétabnt des effets de la territorialisation des objectifs qui impliquera des investissements important en équipement. Le PS n’en reste pas moins vigilant sur le devenir des terrains Aristide Briand où sont prévus 100 logements dont 25% sociaux. Claire Papy (EELV) a ironisé sur ce PLH car « l’effort de Vanves est limité, d’autant plus que si Vanves a 23,5% de logements, c’est grâce aux Congrégations religieuses » en citant les bénédictines et le Rosier Rouge. « Et les résidences étudiantes n’ont rien de social avec des loyers de 600 à 800 € » a-t-elle constaté comme ClaudineCharfe (PC) qui a ironé sur l’article paru dans V.I. De Février. « Contrairement aux témoignages dont il fait état, je connais des étudiants pour qui c’est cher, qui ont du mal à faire face ! ». Le maire a refuté le terme « d’aubaine religieuse ! » : « Qu’est-ce qui est religieux chez Simon de Cyréne  (avec sa maison relais pour adultes handicapés construit sur un terrain desBénédictines) ! Et le secours catholique n’est pas une insitution religieuse ! Le Rosier Rouge a souhaité construire 120 logements pour de jeunes travailleurs ».

     

    Ensuite sur les rythmes scolaires lorsque le Conseil Municipal a  demandé une dérogation pour son application à la Rentrée 2014. Jean Cyril Le Goff (PS) a indiqué que le PS était favorable à ce report en demandant quel était le choix de la demi journée, avec une préférance pour le mercredi matin, pour prendre en compte les familles éclatées, à la condition de consulter les deux parents. Marie France Goloubtzoff a indiquée que « la décision ne sera pas unilatérale » en donnant le calendrier de la concertation avec les enseignants, les parents d’éléves, animateurs… qui s’étalera jusqu’à l’été 2013  « Il est préférable que cela soit le Mercredi matin. C’est mieux pour les parents. Mais pour les communes, c’est plus compliqué avec un coût supplémentaire (entre 300 000 et 500 000 €). Voilà une réforme lancée sans étude d’impact » a réagit Isabelle Debré (UMP). « Ce qui serait sympa, c’est qu’il nous donne l’argent en même temps » a surenchérit Bernard Gauducheau (UDI). Enfin, sur l’adhésion de Marnes La Coquette et Velizy à GPSO,  tout le monde était d’accord, sauf Lucile schmid (EELV) : « Il faut se poser des questions sur les objectifs de GPSO ! Marnes La Coquette est à l’opposé de Vanves. Pourquoi ne pas solliciter Malakoff qui a beaucoup plus de liens avec Vanves ? »

  • AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES (Suite et fin): Un peu d’histoire, de la réserve parlementaire pour le biblio club et l’hôtel de ville, agrément à l’ESCAL…

    Le dernier conseil municipal de Vanves (avant la fin du monde) de 2012 a été marqué par un remarquable exposé fait par Jacques Landois, maire adjoint chargé du Cimetière, notamment, sur l’historique du Syndicat intercommunal funéraire de la région pazrisienne (SIFUREP) dont l’un des maires de Vanves, Etienne Jarrousse (dont un parc porte le nom) est à l’origine. L’occasion en a été donné par l’exament (très rapide) de son rapprt d’activité annuel comme ce fut le cas pour le SIPPEREC (Electricité et réseaux de communication) qui participe à l’enfouissement des réseaux électriques aériens et au développement duréseat THD92 à  Vanves. D’ailleurs le conseil municipal a fait une demande de subvention au SIPPEREC pour des travaux d’isolation des couloirs de l’école maternelle Marceau   

     

    SIFUREP : Il s’agit d’un syndicat  intercommunal qui regroupe 74 communes dont Vanves, crée en 1905 selon Jacques Landois qui a fait un pêtit historique : « Il faut savoir que du temps de Napoléon et Pie VII en 1804, les services funéraires ont été confiée aux Fabriques et aux Consistoires des religions catholiques et juives qui étaient alors chargé d’entretenir et gérer les lieux de cultes (églises, synagogues...). Mais ils ont connu des difficultés car ce n’est pas simple à gérer, préférant déléguer à des entreprises privées. Notamment en 1840, lorsque fut créé une entreprise de pompes funébres, Langlé, qui a commencé à gérer tout ces services funéraires et s’est transformé en Pompes Funébres Générales (PFG). En 1904, avec la séparation de l’Eglise et de l’Etat, toute cette gestion a été  confié aux communes qui se sont rendus compte que cette activité revenait très chére, avec corbillard, entretien des chevaux à l’éppoque, tendeurs, porteurs… d’où la création des services extérieures  obligeant à fournir corbillard, cercueil, poignées, capitons,  et intérieurs qui restent aux religions. Un syndicat intercommunal a été crée, qui doit être le plus ancien avec les Eaux et le Gaz, pour mutualisé les moyens, assurer les services funéraires, gérer les crématoriums et conseiller les collectivités. Etienne Jarrousse, maire de Vanves entre 1902 et 1911 a été très impliqué dans sa création. Ce syndicat intercommunal a délégué la gestion aux Pompes Funébres Générales qui ont exercé un monopole jusqu’en 1993. Mais voilà, contrairement au but recherché, les prix n’ont pas baissé. Du coup, le Sifurep a crée un service tarifaire qui est appliqué pour toutes les personnes décédées sur le territoire de l’une des communes adhérentes du Sifurep ».

     

    RESERVES : La ville de Vanves profite bien bien de la réserve parlementaire qui faisait la « Une » du Parisien le week-end dernier, grâce à trois parlementaires comme l’a indiqué Bernard Gauducheau en les citant : 2 sénateurs (Isabelle Devré et Hervé Marseille) et un député (André Santini). Elle a fait appel à celle-ci pour deux opérations : La rénovation du biblio-club  afin de « redynamiser un espace de convivialité et d’éveil pour les enfants » au cœur du Plateau. Ainsi l’espace intérieur deevrait être ré-organisé en agrandissant la mezzanine actuelle qui sert de stockage, en modifiant l’escalier menant à cette mezzanine et en réaménageant les bureaux, en remplçant les luminaires, en changeant les revêtements de sel, en refaisant les peintures et la mise aux normes électriques. Cette subvention devrait représenter 10% du coût total des travaux (335 000€). La rénovation de l’aspect extérieur de l’hôtel de ville  avec la réfection compléte de la toiture et la réfection de l’isolation des combles, avec remplacement des menuiseries extérieures. « Il s’agit pour la ville d’assurer l’étancheité de la toiture et de réaliser des économies grâce aux gains d’énergie que procurera l’isolation des combles et le remplacement des menuiseries » a indiqué le maire en donnant le coûtr des travaux (380 000 €). Claire Papy (EELV) s’est étonné que « l’on fasse l’amélioration thermique de l’hôtel de ville alors que l’urgence est plutôt au centre administratif et le théâtre » - « Mais il faut intervenir sur la toiture de l’hôtel de ville qui a subit les effets du temps » a répondu le maire.

     

    ESCAL : Les agréments triennal  « Animation global » et « animation collective famille » délivrés par la CAF (Caisse d’allocations Familiales) des Hauts de seine ont été renouvelé pour le centre socioculturel de la ville de Vanves, espace Gazier puis l’Escal depuis plusieurs années. Les derniers (2010/12) ont été marqué par l’intégration du Club 11/17 ans dans les activités du Centres, le développement du Forum Familles et les activités de l’ESCAL dans plusieurs bâtiments : Espace Gazier et Giner puis Gazier et Monnet. Cette politique a permis de passer de 652 à 1300 adhéents en  3 saisons, sachant qu’au moins 1900 vanvéens ont bénéficié d’au moins une prestation du centre en 2011/12. Pour la période 2013/15, plusieirs objectifs : développer le pôle « animations/évenements »du club  11/17 ans, créer à l’espace Jean Monnet un pôle « Accueil Parents Enfants », augmenter le nombre de prestations en direction des publics spécifiques (seniors, PMR, Français langue étrangère…), développer l’aide aux projets collectifs ou individuel dans le domaine du multimedia  

     

    ARS : Le Conseil municipal a donné un avis favorable sur le plan stratégique régional de santé de l’ARS (Agence Régionale de Santé) qui a pour objectif de fixer ses priorités et ses objectifs. Ainsi dans ce cadre, la ville de Vanves et son pôle Prévention-Santé relaie les campagnes nationales de prévention et d’éducation à la santé, organise des animations et actions autour des questions de santé d’actualités ou réccurentes. Elle assure également des prestations de sensibilisation et de prévention auprès des collégiens et des lycéens ainsi que des publics adultes et, grâce aux infirmières scolaires, une « veille santé » sur les écoles de la commune. Enfin, « il convient d’encourager l’installation de médecins libéraux et de favoriser, dans le domaine du logement notramment, la stablisation des professionnels ded santé sur le territoire ».