CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES (suite et fin) : DES SUBVENTIONS ET DES QUESTIONS PERTINENTES

AUTO LIB : Une sixiéme station devrait être implanté à Vanves. Il était prévu qu’elle soit située dans l’un des deux parkings de la ville. Après étude, la ville a préféré qu’elle soit créé à l’extérieur, car les places dans les parkings sont limitées (80 chacun) dont une partie fait l’objet d’abonnements mensuels et trimestriels, et une autre est dédiée au stationnement des commerçants du marché. Après des débuts difficiles, le nombre d’abonnements croît, avec des stations plus ou moins régulièrement approvisionnés. Moins au métro où les véhicules sont énormément utilisés qu’à la piscine ou rue J.Jaurés vers le parc des expsitions).

 

CRECHES : Le jardin d’enfants Elphy devrait s’agrandir grâce à la construction d’un bâtiment de 58 m2 au fond du jardin. « Un dossier délicat sur le plan juridique qui a pu être débloqué grâce à la Copropriété » a précisé le maire.  La construction serait réalisée en bois et dotée d’une toiture-terrasse végétalisée. Rappelons que cette association a dévelopé un jardin d’enfants pour les 18 mois/4 ans et un lieu d’accueil enfants-parents ouvert aux enfants de la naissance jusqu’à 6 ans. Le Relais Bergamote devrait voir la mise en place d’ateliers de communication parents-bébé en langue des signes. Ils ont pour objectif de renforcer la communication non verbale entre les parents et leur enfant pour tisser des liens affectufs plus forts. La ville mettra ainsi à disposition de l’association « Signe 2 Mains » le relais Bergamote le samedi marin en période scolaire.  

 

VANVES INFOS : Le marché relatif aux travaux d’édition du magazine municipal d’informations a été renouvelé et attribué à la société SEQUOIA pour les travaux de maquette et à IME pour les travaux d’impression. « On a choisit les sociétés les plus chéres et avec lesquelles on travaille déjà pour 30 000 € de plus que le précédent contrat » a constaté Pierre Toulouse (EELV) qui s’en étonne d’autant plus que le pays connaît une grave crise. JC Le Goff (PS) s’est étonne que l’appel d’offres ne prévoit pas la version sonore que supporte finalement le CCAS.  Le Conseil Municipal a de surcroît approuvé la mise en maquette et l’impression d’articles consacrés à GPSO dans Vanves Infos au moins dans 5 des 11 numéros paraissant dans l’année. Claire Papy (EELV) en a profité pour revenir sur son cheval de bataille : « Est il possible que GPSO soit mieux identifié  dans le journal ? ». Jean Cyril le Goff (PS) a rappelé que « le Conseil communautaire avait acté la création d’un petit cahier GPSO à insérer dans les revues municipales des communes adhérentes à GPSO ». Bernard Gauducheau (UDI) a répondu qu’il préfére « intégrer les pages GPSO dans Vanves Infos ». Fabian Estallano (PS) a suenchérit en insistant sur le fait que « la visibilité de GPSO n’est pas bonne à cause du choix politique du nom de la communauté d’agglomération ». Claire Pay (EELV) s’est plainte que les journées de l’Energie de GPSO n’ait pas été annoncé dans V.I. « Mais il y a eu des affiches » a répondu le maire

 

SUBVENTIONS : Le Conseil Municipal a tout d’abord déposé une subvention pour ses événements de rue, braderien, forum desassociations, village des terroirs… « au regard de l’impact positif pour l’image du département que dégage ces événements municipaux ». Il a ensuite atttribué une subvention exceptionnelle au Stade de Vanves, prévue dans le cadre de la convention de paertenariat et d’objectifs récemment signée, notamment lorsqu’intervient une surcharge financière exceptionnelle dûe à la montée en division supérieure d’une équipe.  Ce fut le cas en 2011 pour l’équipe de hand masculine qui montait en Nat.3 (30 000 €), et l’équipe féminine de tennis en Nat.2 (20 000 €). Ces deux subventions ont été reconduuite pour la saison 2012-13. Par ailleurs la section Tennis bénéficie de 1  884 € pour équiper le portour des cours de tennis d’un banc.   

 

QUESTIONS : 3 questions orales ont été posées à la fin du Conseil Municipal. Claudine Charfe (PC) s’’est inquiétée d’un possible départ de la PMI et de la CASS (circonscription d’action Sociale et sanitaire) de Vanves et des terrains Aristide Briand. « Aucun choix définitif n’a été fait » par le Conseuil Général « qui méne en interne une réflexion » (sur le redéploiement de ses services dans le département). « La commune souhaite bien évidemment leur mantien » a précisé Bernard Roche.  Claire Papy (EELV) a d’ailleurs interrogé le maire sur le devenir des terrains Aristide Briand après le contrat passé avec Seine Ouest Aménagement : « Le contrat a été signé le 7 Août. Sa mission comporte 2 phaees : Confection d’une documentation préalable pendant 4 mois, consultations des constructeurs après décision du Conseil Municipal prévu le 4 Décembre » a indiqué Bertrand Voisine.  Jean Cyril Le Goff PS) en posant une question sur les raisons pour lesquelles l’équipe première de basket se dénomme « Aviators-Vanves » a bien embêté » les services de la mairie qui ont planché sur la réponse qu’a donné David Mahé (Maxime Gagliardi étant absent) pas très satisfaisante : « Le basket est très inspiré des USA. D’où le choix de ce nom qui rappelle le passé avionique d’Issy les Moulineaux »

AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : DES MARRONNIERS, UNE MAJORATION ET UNE CHARTE

Le dernier conseil conseil municipal, Mercredi dernier a duré plus deux heures et demie avec 17 délibérations inscrites à l’ordre du jour, et quelques « marronniers » comme l’a constaté le Maire (Compte administratif, demande de subventions à la Région et au département, attribution de marchés pour des prestations de nettoyage, occupation du PMS A.Roche pour l’organisation de stages de tennis, actualisation de tarifs etc…) en dehors du contrat passé avec Seine Ouest Aménagement pour la consultation préalable à la cession des terrains Aristide Briand qui était le gros dossier de la soirée (Cf article du 29 Juin 2012)   et la définition de la mise en œuvre du dispositif de participation du public prévu par la loi du 20 Mars 2012 relative à la majoration des droits à construire de 30%. 

  

PARMI LES MARRONNIERS

 

COMPTE ADMINISTRATIF : Chaque année, le conseil municipal vote, sans la présence du maire qui se retire de la salle du Conseil municipal, ce compte administratif qui retrace l’exécution du budget de l’année précédente (2011 dans ce cas) et des décisions modificatives. Il faisait apparaître un excédent de 4,82 M€ dans la section fonctionnement et un solde déficitaire de 4,19 M€ dans la section investissement. Bernard Gauducheau en a profité pour rappeler que « depuis 4 ans, la ville maintient des indicateurs positifs malgré la crise », « méne une politique de modération fiscale avec des taux d’impositions maintenus » et « recherche activement des subventions ». Anne Laure Mondon (PS) a rappelé que son groupe PS/PC n’a pas fait les mêmes choix et du coup s’abstiendra. Fabian Estellano (PS) a demandé où « on en était du forum de l’artisanat ». Ce qui lui a valut une réponse dans le plus pur style « langue de bois » d’Alain Toubiana (NC), chargé du commerce : « On l’avait évoqué à l’époque. Le mois du commerce a pris nos énergies. L’enemble des artisans et des commerçants y ont participé. Et le Forum aurait pu en exclure certains  ( ???) ». Claire Papy (EELV) a relevé un quintuplement des dépenses de communication. Le maire a expliqué qu’il provenait des dépenses de la communication de GPSO sur les travaux du mail Sadi Carnot pris en charge par la ville, les panneaux au Fun Park, une aide au film « Ceux du 13 » etc….  

 

DEMANDES DE SUBVENTIONS : Le conseil municipal a fait deux demandes de subventions au Conseil Général des Hauts de Seine  dans la cadre de son dispositif « Aide à l’ivestissement pour la modernisation acoustique et visuelle des cinémas » et au Conseil Régional Ile de France dans le cadre de son dispositif « aide à l’équipement en projection numériquer » pour « l’équipement en projection numérique » du théâtre Le Vanves. Valérie Vignaud a expliqué que le Cinéma de Vanves était équipé d’un projecteur 35 mm, et que les distributeurs proposaient depuis l’automne 2011, pour des raisons écnomiques, leurs films au format numérique. Ce qui était à l’origine de difficultés pour l’obtention de copies de films

 

STATIONNEMENT REGLEMENTE : Laurent Lacomére, maire adjoint chargé de la sécurité, a fait une communication sur « le stationnement réglementé » selon les termes administratifs précis. Des travaux doivent être réalisés depuis cette semaine jusqu’à la fin Aôut, pour l’étendre sur la quasi-totalité de Vanves (Plateau-Centre Ancien) sauf les Hauts de vanves et le Clos Montholon. A noter que le groupe PS s’est félicité de cette extension.

 

PARMI LES GROS DOSSIERS

 

MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE : Le conseil Municipal s’est prononcé sur la définition des modalités de mise en œuvre du dispositif de participation du public prévu par la loi du 20 Mars 2012 relative à la majoration de 30% des droits à construire résultant des régles du PLU, applicable aux autorisations d’urbanisme (agrandissement ou construction de bâtiments à usage d'habitation) déposées avant le 1er janvier 2016. La loi a prévue une consultation du public, avec la mise à disposition d’une note présentant les conséquences de l’application de cette majoration, que la municipalité a proposé de confier au cabinet Codra, tout en laissant au conseil municipal le soin de définir cette consultation, le maire prévoyant d’organiser une réunion publique à la Rentrée, de mettre en ligne la note du cabinet Codra, de donner la possiblité au public d’inscrire des observations sur un cahioer etc…. Le groupe PS a voté contre cette dispositoon arguant du fait qu’une proposition de loi doit être déposée à l’Assemblée Nationale pour supprimer cette disposition. Pierre Toulouse (EELV) a demandé  la création d’un Comité de pilotage comme comme pour le PLU, car « on n’a aucune maîtrise sur ce que fera et décidera la mairie ! » - « On ne va pas compliquer les choses si cette disposition doit tomber à l’eau. Et on soumettra cette note à la commission PLU » a répondu le maire alors que Fabian Estellano a proposé de reporter cette décision à la Rentrée, en ajoutant. : « On a pris des dispositions à minima. Et comme on n’a pas la garantie que cette disposition soit supprimée »  a répliqué Bernard Gauducheau

 

CHARTE PEDAGOGIQUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : la premiére, toujours en vigueur, avait été voté le 23 Juin 1999 par le conseil municipal alors présidé par Guy Janvier. La Municipalité a souhaité la faire évoluer afin de préciser les différents objectifs de ce service municipal ainsi que le taux d’encadrement des enfants par les animateurs de la ville dans les écoles maternelles et élémentaires. Rappelons qu’elle a, pour objectif, de définir les missions éducatives et pédagogiques (autonomie en participant au débarrassage de la table, hygiéne en passant au lavabo avant et après le repas, alimentation et goût ),  d’informer les intervenants de leurs obligations au niveau sécurité physique et morale,  d’affirmer le rôle des intervenants dans l’éducation nutritionnelle et alimentaire des enfants (avec des temps d’animations), de déterminer le nombre d’animateurs nécessaires pour la conduite d’activités avec les écoliers.

CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES (Suite) : DE LA PETITE ENFANT AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

26 délibérations étaient inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal de Mercredi dernier qui a voté le budget. La mobilisation des élus des différents bords plitiques pour défendre leur candidat se faisaient sentir pour certains d’entre eux, personne ne cherchant à faire durer cette réunion  - 2H30 - qui a d’ailleurs été très technique par certains moments, notamment lors de l’examen des marchés publics passés à la suite d’une procédure d’appel d’offres relatif l’un à l’exploitation des installations de chauffage et eau chaude sanitaire (ECS), ventilation et climatisation, l’autre à l’entretien, les grosses réparations et l’aménagement… des bâtiments communaux. Un travail considérable effectué par les services techniques de la ville auquel a rendu hommager Pierre Toulouse (EELV) en bon connaisseur de ces procédures « qui sont lourdes et relévent de la bonne gestion ». Dans le même temps, le Conseil Municipal a pris acte de la liste des 40  marchés publics (pour une valeur de + de 20 000 €) passés par la ville en 2011

 

Gérard Laubier, maire adjoint chargé des bâtiments et des travaux publics a présenté le projet d’aménagement de la créche au 1 rue de Châtillon dans les anciens bureaux de Maurice Magne, ex-président du Stade de vanvces et ex-chef d’entreprise dans le BTP dont la famille a fait don à la ville. Il comprend une entrée, deux bureaux, un local sanitaire et une grande salle de travail (95 m2) que la ville de Vanves va réaménager et valoriser en créche avec 12 berceaux, avec des mise aux normes « petite enfanc », de sécurité er d’accessibilité aux PMR. Le petit jardin derrière sera complétement réaménagé et transformé en aire de jeux. Fabian Estellano (PS) tout en constatant que « Vanves ne peut pas accueillir tous ses enfants » a déclaré « qu’il est nécessaire de continuer sur cette voie » et demandé ce qui était fait en matière de sécurité des enfants (dans le jardin) et s’il était prévu une verriéreau dessus du jardin. « C’est une petite copropriété de 7 logements » a répondu Bernard Gauducheau (NC) qui en a profité pour préciser certaines choses : « Vanves est en capacité de répondre aux besoins des familles qui recherchent une offre d’accueil pour leur enfant. Au point de vue institutionnel, elle n’en a pas la capacité, mais grâce aux associations, aux assistantes maternelles, elle a la capacité de répondre à la demande. Si tout le monde se retournait vers une structure municipale, on n’y arriverait pas ! Ce n’est pas heureusement le cas ! D’ailleurs le Rosier Rouge avec son projet d’extension et de logement, prévoit une structure petite enfance (associative) ».

 

Le Conseil Municipal a ensuite donné son feu vert à différents travaux et demandes de subventions y attenant : Aménagement d’un abri containers  (12 134 €) tout en bois lui donant un aspect léger et aéré, sur la placette Sadi Carnot pour éviter les dépôts sauvages, l’éparpillement des détritus et les risques d’incendie. Réaménagement des sanitaires de l’école élémentaire du Parc (82 000 €)  afin de bien séparer les sanitaires des filles et des garçons, les mettre en confirmité avec les recommandations de l’Education nationale et les normes d’accessibilité, et de créer un second accés par la cour. Pierre Toulouse (EELV) a demandé « si on ne pouvait pas étudier l’aménagement de toilettes séches ». Réaménagement du satellite de l’école élémentaire Larmeroux (187 084 €) pour agrandir la surface du réfectoire qui était insuffisante en récupérant le local « Poterie », et la surface de préparation grâce à la démolition des parois existantes entre la structure « poteaux-poutres » du bâtiment, ainsi que prévoir la ventilation des locaux. 

 

L’assemblée municipale a dû aborder une question brûlante qui agitte les milieux sportifs des sept villes constituant GPSO : la modification de la compétence facultative de « soutien aux clubs ou sections sportives de clubs sportifs de haut niveau » par la communauté d’agglomération. Ce dispositif bénéficiait en 2011 à une dizaine de clubs ou de sections dont les équipes évoluent au niveau, mais favorisait une logique de guichet, car « nombre de clubs demandeurs n’accompagnaient pas systématiquement leur sollication de projets sportifs à même de contribuer effectivement au rayonnement de l’agglomération » ont constaté les membres (élus) de la sous-commissoon sports sous l’égide de Michel Bés,conseiller communautaire de Sévres, ex-directeur des Sports du conseil Général des Hauts de seine (du temps de Charles Pasqua). C’est pourquoi ils ont décidés d’aider plutôt deux équipes féminines de très haut niveau,  Club Issy Paris hand et Football Féminin d’Issy les Moulineaux, qui répondaient aux critéres : « Les politiques sportives développées par ces deux clubs illustrent l’exemplarité et la montée en puissance du sport féminin dont le fonctionnement répond souvent à des valeurs sociales et éducatives ». Le Conseil Municipal devait avaliser cette modification de compétence  et le retour du soutien au club ou sections de haut niveau communal, avec compensation financiére d’une valeur de 26 667 € pour Vanves.

 

Les groupes PS/PC et EELV  ont voté contre, en posant la question de savoir « ce que fera Vanves si une équipe du Stade de Vanves monte à un haut niveau. On a compris la pirouette. L’agglomération ne financera que des clubs isséens. Et le sports de haut niveau à GPSO se réduira à deux clubs féminins » selon Jean Cyril Le Goff (PS). Bernard Gauducheau (NC) a considéré que « ce dispositif aurait pu ête plus discuté. J’ai demandé que cette question soit inscrite au bureau de GPSO. J’ai réussi à obtenir que si une équipe d’un cluib se retrouve à un haut niveau, son cas puisse être étudié et repris en compte ». Jean Cyril Le Goff (PS) en a bien pris acte.

 

Enfin, la ville a passé une convention avec deux sportifs de haut niveau, Léonore Perrus (Sabre) qui participera aux J.O. de Londres  et Catherine Madec (Athlétisme) qui participera aux Championnats du Monde Vétéran féminine en Finlande. Elles bénéficieront chacune d’une aide de 10 000 €  pour la première, de 1000 € pour la seconde, en contrepartie de leur participation à des opérations ou des maifestations locales. Cette décision, pour Léonore Perrus, a fait débat : « Je trouve choquant que l’on s’offre une danseuse à raison de 10 000 €. Et en plus, elle est financé  par sa fédération » a réagit Pierre Toulouse (EELV). Jean Cyril Le Goff s’est étonné que ces aides ne proviennent pas plutôt du Fonds de Soutien au Sports qui a été créé pour cela. « Notre fonds se met en place et n’est pas encore doté. Nous aidons d’abord l’équipe deBasket (avec ce Fonds). Et lorsqu’il sera suffisamment doté, on pourra le faire » a répondu Bernard Gaducheau (NC) en faisant remarquer que la ville ne verse que 10 000 €, au lieu de 15 000 € en 2008, à Léonore Perrus, « car la crise est passé par là ».  Ce qui permettra de l’aider dans sa préparation sportive (formation, stages, suivi médical…) jusqu’aux épreuves olympiques organisées à Londres du 27 juillet au 12 août 2012. « En contrepartien, elle s’engage à participer à différentes manifestations municipales (Vanves en sport, Forum des associations, Téléthon…) de façon à sensibiliser les Vanvéens sur sa carrière sportive d’envergure internationale, et même de de rencontrer les jeunes (sportifs ou non) Vanvéens intéressés par sa pratique sportive (escrime) ou par son parcours jusqu’aux Jeux Olympiques » selon un communiqué de presse de la ville.