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Conseil Municipal - Page 61

  • DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES AVANT LES VACANCES D’ETE : LES TARIFS REVEILLENT L’ASSEMBLEE, LES POLEMIQUES ET LES ECHANGES

    « Vous avez l’air endormi ce soir ! » a constaté Bernard Gauducheau après l’examen des deux premières délibérations inscrites à l’ordre du jour de ce dernier conseil municipal avant les vacances, mercredi soir : décision modificative n°1 à caractère budgétaire et prorogation de bail à réhabiliation avec OSICA société privée d’HLM. Les trois demandes de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire, a commencé à réveiller l’assemblée : Rénovation du TCE du 1er étage de l’école élémentaire Marceau (471 971 € de travaux) « conformément à l’agenda 21 » selon Gérard Laubier (UDI), maire adjoint, travaux d’isolation par l’extérieur de l’école élémentaire Larmeroux  (459 886 €) et reconstruction de la tribune du PMS (Parc Municipal des Sports André Roche (1 097 000 €) qui  suscitérent une question de Pierre Toulouse (EELV) : « Est-ce que c’est le parlementaire qui décide du montant de la subvention ? ». Isabelle Debré (UMP) a précisé que le ministére de l’intérieur réglemente cette possibilité de bénéficier de la réserve parlementaire en la destinant « aux associations, et aux collectivités locales mais uniquement pour des dépenses d’investissement, avec un plafond ».

     

    Curieusement, dés le conseil municipal commence à aborder l’actualisation de tarifs, l’assemblée s’anime et les élus se réveillent, surtout du côté de l’opposition. A l’occasion de l’actualisation des redevances d’utilisation des installations sportives par les usagers, Jean Cyril Le Goff (PS) s’est étonné de la gratuité de la piscine pour les vanvéens  âgés de plus de 65 ans. « C’est une incitation à la pratique du sport ! » a répondu Bernard Gauducheau (UDI). – « Je ne vois pas pourquoi les seniors en bénéficient d’autant plus qu’ils ont les moyens » tente d’expliquer JC Le Goff (PS) – « Pas avec les dernières décisions du gouvernement en matière de retraitres » réplique le maire. « La gauche veut faire payer les seniors » clame t-on du côté des élus UMP/UDI – « Non ! Ce sont les socialistes » s’exclame » alors Claudine Charfe (FdeG/PC) qui a posé, comme chaquée, une question sur la convention d’occupation du PMS pour l’organisation de stages de tennis par Julien Contant pour s’assurer que tous les jeunes soient pris : « Le service Jeunesse veille à ce que cela soit le cas » a répondu Maxime Gagliardi (UMP), Adjoint aux Sports, en précisant que « ce stage existait déjà du temps de Guy Janvier ». Mais le coût (260 € par enfant) a fait tiquer Valérie Mathey (PS) qui trouve le tarif onéreux et a fait l’addition : « Cela rapporte 15 600 € pour deux semaines » - « Mais nous sommes dans les prix » a répliqué l’adjoint aux sports.

     

    Quant à la subvention exceptionnelle de 28 500 € de la ville de Vanves au Stade de Vanves, JC Le Goff (PS) a fait remarquer « qu’elle n’avait rien d’exceptionnelle, puisqu’elle supplée GPSO qui ne verse plus de subvention, résultat de sa politique de soutien au club de haut niveau féminin ». La fixation des tarifs de consommation proposé par le PHARE a suscité quelques échanges croustillants et  surréalistes sur le volume des canettes et des bouteilles (en plastiques) – « A 1,50 € la petite bouteille dans le parc, c’est chére ! »  constatait JC Le Goff (PS) alors que Valérie Vignaud (UDI) tentait d’expliquer que « PHARE, Théâtre, paroises sont différents ! » etc… « A votre santé » s’est exclamé le maire avant le vote. Enfin, le vote d’une subvention de 2000 € destiné au CAP pour l’aménagement d’une cuisine a suscité une question de Lucile Schmid (EELV)  sur ce CAP : « C’est un dispositif entièrement pris en charge par l’association Simon de Cyréne, avec atelier de théâtre, bientôt de cuisine, ces ateliers étant appelés à se diversifier. Ils se déroulent dans l’ancienne boulangerie de la rue Vieille Forge  et sont ouvert aux autres personnes de la ville en situation d’handicap » a indiqué le maire.  « Pour les partis politiques, les salles municipales restent gratuites dans le cycle normal de leur activité – une fois par mois – sachant que nous  privilégions  les associations » a répondu Bernard Gauducheau (UDI) à propos de l’actualisation  des tarifs de location des salles municipales à JC Le Goff (PS) qui n’a pas manqué de lui demander ce qu’il en était pour la Palestre. Mais la sonorisation de cette salle étant vraiment très défectueuse a rendu incompréhensible la réponse du maire

     

    Ce conseil s’est terminé par les questions orales qui permettent aux groupes de l’opposition, qui sont les seuls à en poser, d’avoir quelques précisions sur des sujets d’actualités : Tout d’abord, tous ces quartiers qui se retrouvent dans le noir certains soirs, « développant un sentiment d’insécurité parmi ses habitants » selon JC Le Goff (PS) qui a demandé communication des derniers chiffres de la délinquance à Vanves. Bernard Roche (UDI), maire adjoiçnt,  a mit cela sur le compte de certains incidents en dehors de la panne survenu sur un transformateur ERDF. Ce qui devrait se raréfier avec l’effort de modernisation engagé par la ville de Vanves et  GPSO en matière de rénovation de l’éclairage public des rues depuis 3 ans (pour un montant de 1,6 M€). « Jamais aucun effort de cette nature n’avait été fait à Vanves » a-t-il conclu en ajoutant : « La préfecture de police ne communique plus les chiffres de la délinquance depuis Février 2013. Peut être à cause des résultats médiocres de la politique menée par ce gouvernement ». Le groupe PS a posé une seconde question sur les emplois d’avenir. Mauricette Noyer (UDI) maire adjoint a indiqué que la DHR de la Mairie a répértorié lespostes et les secteurs où ils pourraient être créé, petite enfance, animation, école. Un premier emploi d’avenir est prévu dans le secteur de la petite enfance, et deux autres sont prévus dans les services Animation (Phare) et Bâtiment. Enfin le groupe EELV a posé une question sur les antennes relais surtout avec le développement de la 4G sur laquelle communiquent maintenant les opérateurs. David Mahé, conseiller muicipal chargé des NTCIS a indiqué que Vanves compte 9 antennes relais et une diziéme limitrophe de notre ville à Issy les Moulineaux. Il a rappelé que la ville demande une étude préalable avant toute nouvelle implantation et qu’elle sollicitera une nouvelle campagne de mesures de l’ANFR (Agence Nationale des Fréquences) lorsque la 4 G sera mis en service. « 4 G qui utilise les fréquences de la TV d’autrefois ».

  • UN CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES RONRONNANT : questions, précisions, informations…sur de nombreux sujets d’intérêt vanvéen

    Rien de bien normal durant ses 2H30 de conseil municipal avec 27 délibérations à l’ordre du jour,  pendant lequel la pluie a recommencé à tomber, les élus se sont expliqués longuement sur les tarifs de l’ESCAL, le maire en a profité pour apporter de multiples informations et précisions devant une tribune du public toujours clairsemé avec de jeunes étudiantes d’une école d’infirmiére chargé de faire un diagnostic territoral sur Vanves pour leurs études. La grande nouvelle de ce Conseil est la confirmation que la CVS (Circonscription de la Vie Sociale) reste bien à Vanves et qu’elle devrait s’installer dans les locaux de l’ex-trésorerie principale rue Mary Besseyre à côté de la Poste, même si ces effectifs ont baissé, et ont été mutualisé avec la CVS d’Issy les Moulineaux, la conduisant à n’ouvrir chaque jour de la semaine qu’une demie journée. Isabelle Debré l’a confirmé en  répondant à une question orale de Jean Cyril Le Goff (PS).

     

    Il a tout d’abord voté le compte administratif 2012. Bernard Gauducheau en a rappelé les éléments essentiels : recentrage des investissements sur le patrimoine et les économies d’énergies après l’effort effectué sur Cabourg les années précédentes, et  permettre à la ville de commecer à se désendetter. « L’exercice budgétaire 2012  a ouvert une période difficile pour les finances locales : diminution de 780 000 € des recettes provenant des droits de mutation, baisse des dotations de l’Etat , péréquation prise en charge en 2012 par GPSO ». Enfin, nécesssité de garder une vigilance renforcée sur les dépenses de fonctionnement. « Nous devons tenir un discours courageux » a-t-il conclut. PS et PC ont voté contre tout « en n’ayant pas constaté d’anomalies » mais « parce que nous n’aurions pas fait les mêmes choix que la majorité et qui s’exprimeront lors des prochaines élections municipales » comme l’a expliqué Anne Laure Mondon : « On s’était inquiété de l’emprunt de 3 M€ lors du débat sur le budget 2013 et de ses conséquences sur les charges financières. L’encourt de la dette sur la population a augmenté depuis 2010. La DGF ne cesse de diminuer depuis le compte administratif de 2009, et pas  uniquement depuis l’élection de François Hollande ». Le groupe EELV s’est abstenu

     

    Il a ensuite voté un fonds concours de la ville de Vanves de 1 M€ à GPSO pour la construction du conservatoire de musique. Jean Cyril Le Goff (PS) a noté que « l’on lui avait expliqué que c’était un jeu d’écriture » en s’étonnant que « ce soit bien une majoration du coût qui aurait pu retarder sa réalisation. On n’a pas envie de prendre du retard, mais cela va se répercuter sur les ménages vanvéens ».  Le maire a confirmé que c’était bien un  dépassant du coût originel qui améne le conseil municipal à voter ce fonds de concours qui sera versé en deux annualités de 50%. « Cela ne m’enchante guére, mais c’était la seule alternative ou l’abandon du projet. On a obtenu cet étalement sur 2 ans » tout en rappelant que « la ville avait déjà contribué par l’apport du terrain d’une valeur de 4 M€ ».  Il a expliqué aussi qu’un certain nombre de contraintes administratives, juridiques (avec certains riverains) ont retardé la construction de 3 mois, comme il l’avait fait lors de la réunion publique du quartier des Hauts de Vanves, et le chantier qui devrait durer un an, commencera cet été avec l’installation de la grue en juillet.

     

    A l’occasion de la subvention demandée au Conseil Régional pour l’élaboration et la mise en œuvre de l’agenda 21 communal, Claire Papy (EELV) est revenu sur la réunion de mardi soir du Comité Consultatif Développement Durable/environnement, en regrettant que les vanvéens n’en aient pas été mieux informés, que la réunion n’ait pas permis de présenter beaucoup mieux lers enjeux : « Il s’agit de se mobiliser ensemble pour imaginer un mode de développement plus soutenable. Les animateurs de cete réunion auraient eu besoin d’être secondé pour bien présenter ces enjeux et les axes de Progrés. Le bureau d’Etudes Inddigo peut faire mieux ».  Bernard Roche, maire adjoint UDI qui a présidé cette réunion, a indiqué qu’une seconde réunion est prévue en Septembre, et Bertrand Voisine, maire Adjoint UMP que le 1er Comité de pilotage de cet agenda 21 communal devrait se tenir en Juillet. Bernard Gauducheau a insisté sur le fait que « la ville n’a pas pris de retard dans ce domaine, car on a beaucoup fait au niveau de « l’Agglo ». Beaucoup d’actions ont été entreprises dans notre commune ». Il a profité de la subvention demandée au SIPPEREC pour les travaux de renovation de l’hôtel de Ville, pour préciser que « si des échaffaudages ont été installés autour du bâtiment ce n’est pas pour ravaler les façades mais refaire le toît qui date de plus d’un siécle et de ses fenêtres ».

     

    Enfin, ce conseil municipal a accepté de classer dans le domaine public en même temps que la rue de l’avenir,  son impasse et l’allée Vernes et de lancer à l’automne l’enquête publique, d’organiser un troisiéme mois du commerce du 20 Septembre au 20 Octobre 2013, de modifier les tarifs de l’ESCAL, JC Le Goff (PS) en profitant pour demander qu’il y ait un même tarif pour les vanvéens et les non-vanvéens originaires de communes de GPSO,  à condition qu’il y ait réciprocité. La Ville a passé une convention de partenariat avec un sportif de haut niveau, Catherine Madec, lanceuse de marteau, l’oppositon demandant que dans ce cas, ce sportif s’implique dans une activité sportive auprès des jeunes vanvéens, ce qui est son cas, puisqu’elle donne des cours à la section Athlétisme. La ligue Contre le Cancer a reçu une subvention de 923 € pour son opération « Nager contre le cancer ». Dorénavant, les subventions versées par le département des Hauts de Seine à des associations vanvéennes, le seront par la ville de Vanves, conséquence de la Convention triennal Ville de Vanves/Conseil Général signée tout récemment : 59720 € au total en 2013 seront versés par le Conseil Général à des associations vanvéennes 

     

     

  • BUDGET 2013, SUBVENTIONS ATTRIBUEES ET RECUES PAR VANVES : Un conseil municipal aux petits oignons !

    Il a fallu 4H de débats, de discussions, de votes pour examiner les 24 délibérations inscrites à l’ordre du jour du conseil municipal de mercredi dernier qui s’est terminé vers 23H. Il y avait autant de politiques qui siegeaient d’un côté et qui assistaient de l’autre dans le public, avec le secrétaire de section PS de Vanves élu la veille tête de liste pour les municipales de Mars 2014, Antonio Dos Santos, avec 58% des voix contre Guy Janvier qui a obtenu 42% des voix, quelques militants PS, et un futur maire adjoint de Vanves UDI qui anime le site Internet de cette formation présidée par le maire, si bien sûr, la majorité municipale est reconduite.

     

    Les votes du budget municipal primitif 2013 ( PS votant contre, EELV s’abstenant)  et des taux d’imposition (l’opposition s’est abstenue),  ont été finalement une formalité,  car tout avait été dit lors du débat d’orientation budgétaire du 6 Février dernier, les conseillers municipaux ont eu le droit à la déclaration préliminaire du maire, l’exposé du maire adjoint des finances, Bertrand Voisine (UMP) – le budget se monte à 45,3 M€ dont 33,9 M€ pour le fonctionnement et 11,4 M€ pour l’investissement – un débat  durant lequel chaque groupe a campé sur ses positions : Anne Laure Mondon (PS) a constaté que « les équipements sont financés par l’emprunt et les subventions », que « si les taux d’imposition sont stables à Vanves, par contre ce n’est pas le cas pour GPSO où la part de la taxe d’habitation communautaire augmente de 9%  même si la communauté d’agglomération explique que c’est à cause de la péréquation et qu’elle augmente la DSC (Dotation de Solidarité communautaire) ». Valérie Mathey (PS) a constaté « qu’aucune action de prévention n’est prévue dans ce budget ». Claire Papy (EELV) a essayé d’identifier (en vain) les choix municipaux en faveur des économies d’énergie, de fluides,  de consommation… « On aimerait trouver des estimations ! ».

     

    Elle a été servie puisque Gérard Laubier, maire adjoint, a présenté un bilan de la consommation des fluides des équipements municipaux en donnant des chiffres intéressant : + 8,6% de consommation d’électicité (250 000 kw/h) représentant 50 000 € de plus sur la facture (+13,30%). Avec des postes importants : Centre administratif ( +50 000 kw/h) à cause d’un extracteur, de la ventilation du projecteur numérique et de la climatisation du local projection du théâtre, Ecole Max Fourestier (+ 40 000 kw/h) à cause du chauffage électrique, Service informatique ( + 50 000 kw/h) à cause du  systéme de refroidissement. Le maire adjoint chargé des bâtiments publics a indiqué de plusieurs actions ont été lancée pour améliorer les économies de consommations d’électricités : Audit énergétique à la piscne, reprise de l’éclairage à l’école Larmeroux en jouant sur la lumière naturelle…  La consommation de gaz a augmenté de 1,5 million kw/H (+25,8%) à cause de la rigueur climatique et de l’augmentation de la surface chauffée (Espace J.Monnet et groupe scolaire de l’ilôt Cabnourg). Des travaux d’isolations, d’étanchéité, des changements de chaudières sont prévus. La piscine et le marché sont les deux plus gros consomateurs d’eaux des équipements communaux qui a augmenté de + 25,33m3. « Des données attendues depuis longtemps » s’est réjouit Pierre Toulouse (EELV) face à Gérard Laubier qui indiquait que « des actions par bâtiment seraient mis en place »

     

    Le groupe EELV s’est abstenu, et Claudine Charfe (PC) n’y a pas prit part,  sur le vote des subventions municipales de fonctionnement aux associations  - 941 022,62 € au total – « à cause de choix prédéterminés et de  critéres opaques » selon Lucile Schmid, et parce que l’association « Art et Culture » créée et présidée par la conseillère municipale communiste s’est vu refusée sa seconde demande de subvention ( la première est toujours refusée par on ne sait quelle tradition), alors qu’elle travaille avec le théâtre, comme elle l’a fait remarquer, tout en laissant entendre « qu’on peut craindre que cela soit à cause d’un membre de son bureau » - « Bien sûr que non » a répliquée Françoise Saimpert (UMP), maire adjoint qui a fait remarqué que Vanves accueille beaucoup de nouvelles associations, et que « nous sommes en période de crise. Nous avons constaté que cette association faisait doublons avec le syndicat d’initiatuve. Elle n’apportait rien de nouveau à la ville ! Et cela fait partie des critères ». Fermez le ban !  

     

    Par contre sur les subventions demandées par la ville (pour l’enfouissement des réseaux de la rue Murillo, les travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de Boule de la créche Gomme), aucun groupe n’a voté contre, ni ne s’est abstenue sauf Claudine Charfe qui s’est aligné sur celui du groupe PC au Conseil Général,  à propos du Contrat de développement département des Hauts de Seine – Ville de Vanves qui sera signé le Mercredi 3 Mars à 18H à l’Hôtel de ville par le maire et le président du Conseil Général – et qui a déjà été présenté sur le Blog de Vanves Au Quotidien qui reviendra dessus à l’occasion de sa signature. Face à Jean Cyril Le Goff (PS) qui demandait « quels critères avaient été définis par le Conseil Général pour retenir ses projets » inscrits dans ce contrat de développement (qui concerne l’hôtel de ville, des créches et des écoles, le PMS A.Roche…), le maire a indiqué que « l’initiative du Conseil Général va dans le bon sens, avec cette rationalisation des dossiers de subventions. Vanves va se voir attribuer 1,3 M€ au lieu de 758 000 € dans le cadre plus traditionnel de la demande de subventions. Ce qui simplifie les procédures. Et nous avons pris des projets qui ne font pas polémiques ». Bien lui a pris, car Pierre Toulouse (EELV) n’a pas manqué de s’étonner  que « ce contrat soit signé juste avant les élections municipales, et que l’équipe qui sera alors élue, devra assumer » - « Auriez-vous préféré que l’on ne fasse rien » s’est exclamé Isabelle Débré (UMP) en ajoutant « surtout sur des projets qui intéressent tous les vanvéens et font consensus ! ».