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Conseil Municipal - Page 63

  • A VANVES, RETOUR SUR LE CONSEIL MUNICIPAL : DES MARRONNIERS, DU TERROIR ET DES PETITES PHRASES

    Le principal sujet traité par le Conseil Municipal du 14 Novembre dernier concernait Vanves et sa région avec les avis donnés sur le PDU, le PPA et le SRCAE. Mais d’autres questions plus communales avaient été abordées sur lesquelles le Blog Vanves Au Quotidien revient.  A noter, le lancement aujourd’hui du blog Aristide Briand Renouveau mis en ligne par la ville (www.aristide-briand-renouveau.vanves.fr.) pour « informer, expliquer, dialoguer » sur le secteur de la rue Aristide Briand (entre les rues René Coche, Raymond Marcheron et Georges Clemenceau). Il est en effet, l’objet de plusieurs programmes de construction résidentiels (privés) : « L'Atelier » (Akera Développement) au 7 rue Aristide Briand, la « Villa Coche » (Groupe Le Bozec Immobilier) au 20 rue René Coche, la « Villa Aristide » (Martek Promotion) au 19 rue Aristide Briand, « Tandem » (Vinci Immobilier) au 8-10 rue Aristide Briand, avec d'autres programmes, actuellement en cours de commercialisation, pourront rejoindre le blog dans les prochains mois. « A travers cette démarche participative tout à fait innovante, nous souhaitons établir des échanges constructifs entre la Ville, les maîtres de chantier et les Vanvéens, cela afin d'assurer une bonne cohabitation entre les chantiers et les riverains, dans un quartier qui demain sera encore plus attractif » affirme Bernard Gauducheau.

     

     

    CRECHES : Une subvention au titre de la Réserve parlementaire a été faîte pour la rénovation de l’aile dropite de la créche Pomme Canelle, 300 000 € soit 10% du côut des travaux. Ils permettront d’aménager une salle de psychomotricité et de réorganiser les locaux en éliminant un couloir avec un espace change qui permettra la surveillance continue des enfant. La ville a dû acquérir une partie du jardin (7,10 m2) du 1 de la rue de Châtillon pour 7400 € pour la nouvelle créche prévue à cet endroit. Ce qui devrait permettre à la commune d’aménager une verrière empiétant sur ce jardin, partie commune de la copropriété. « Cette délibération a un caractère important et nous a permit d’obtenir l’accord de la copropriété pour débuter les travaux et ouvrir cette créche en Septembre 2013 » a indiqué le maire de Vanves.

     

    BUDGET : Le conseil municipal devrait recevoir  des recettes supplémentaires provenant de l’augmentation de la taxe de séjour (46 200 €), et de la part départementale de cette taxe (4200 €), des amendes de police (4275 €) et du FCTVA (27 675 €). Ainsi que des dépenses dont 100 000 € pour l’installation du numérique pour le Cinéma de Vanves.

     

    SPORTS : Le Conseil Municipal a décidé de donner le nom d’Alain Jaunas au local occupé par la section Boules Lyonnaises du Stade de Vanves dans le pavillon des Sports. Afin de rendre hommage à l’un de ses récents dirigeants disparus voilà plus de 2 ans. Il a voté une subvention exeptionnelle de 12 450 € pour financer les équipements de la salle de musculation au stade de Vanves.

     

    BIBLIO CLUB : Il recevra une subvention exceptionnelle de 3760 € destinée  à favoriser les actions à destination des scolaires grâce à une bibliothécaire qui intervient dans les écoles, pour les initier à la découverte du livre et des mots. Cet acteur très actif sur la ville développera ainsi ses actions ay sein des écoles du Plateau (Fourestier, Gambeta, Marceau).

     

    VILLAGE DES TERROIRS : C’est le Marronnier de l’automne. Non seulement le Conseil Municipal prévoit d’augmenter les tarifs de ce « rendez-vous attendu des vanvéens et de nos voisin », mais Jean Cyril Le Goff pose la question rituelle sur les artisans d’art, en demandant où en est la réflexion les artisans d’art de GPSO qui pourraient bénéficiés des mêmes réductions que les vanvéens. Avec la même réponse : « Les tarifs sont mis en place par l’Archipel des Créateurs. Et ils sont tous ravis de leur chiffre d’affaire » explique  invariablement Françoise Saimpert. « Pourtant c’est un moyen de s’identifier à l’agglo » insiste JC Le Goff.

     

    THEATRE : Le théâtre a reçu une subvention de fonctionnement du Conseil Général de 61 500 € pour les saisons 2011-12-13 ainsui que la DRAC de 40 137 € pour la même période a indiqué Valérie Vignaud en annonçant qu’il y aurait un surcoût d’entrée de 1 € sur le prix des places lorsque les films seront projetés en 3D  et de la mise en place d’un tarif de 10 € pour les événements exceptionnels du cinéma

     

    CIMETIERE : L’ensemble de l’assemblée municipale a apprécié la présentation faîte par J.Landois des travaux effectués au cimetière avec l’aide de diapos  : Réfection d’alées, création de massifs fleuris de plantes vivaces, aménagement de l’ossuaire communale, amélioration du Jardin du souvenir, sdésherbage alternatif, remise en peinture de l’accueil, des portes et des bancs. « Ce n’est pas une tâche facile » a remarqué Bernard Gauducheau. « Je félicite la ville de se préoccuper ainsi de notre habitat futur » a déclaré Pierre Toulouse alors que le maire ajoutait « oui, c’est un habitat durable ».

     

    ECOLE PRIVEE : C’est un autre marronnier qui donne lieu à chaque délibération à un débat entre  tenants de l’école publique qui considfére que cette aide ne correspond pas aux critères de la loi, et ceux que l’école libre et privée. Occasion pour Françoise Goulotzoff de précise qu’il s’agit d’un forfait versé par la ville qui concerne entre 100 et 150 écoliers vanvéens

  • CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES (suite et fin) : DES SUBVENTIONS ET DES QUESTIONS PERTINENTES

    AUTO LIB : Une sixiéme station devrait être implanté à Vanves. Il était prévu qu’elle soit située dans l’un des deux parkings de la ville. Après étude, la ville a préféré qu’elle soit créé à l’extérieur, car les places dans les parkings sont limitées (80 chacun) dont une partie fait l’objet d’abonnements mensuels et trimestriels, et une autre est dédiée au stationnement des commerçants du marché. Après des débuts difficiles, le nombre d’abonnements croît, avec des stations plus ou moins régulièrement approvisionnés. Moins au métro où les véhicules sont énormément utilisés qu’à la piscine ou rue J.Jaurés vers le parc des expsitions).

     

    CRECHES : Le jardin d’enfants Elphy devrait s’agrandir grâce à la construction d’un bâtiment de 58 m2 au fond du jardin. « Un dossier délicat sur le plan juridique qui a pu être débloqué grâce à la Copropriété » a précisé le maire.  La construction serait réalisée en bois et dotée d’une toiture-terrasse végétalisée. Rappelons que cette association a dévelopé un jardin d’enfants pour les 18 mois/4 ans et un lieu d’accueil enfants-parents ouvert aux enfants de la naissance jusqu’à 6 ans. Le Relais Bergamote devrait voir la mise en place d’ateliers de communication parents-bébé en langue des signes. Ils ont pour objectif de renforcer la communication non verbale entre les parents et leur enfant pour tisser des liens affectufs plus forts. La ville mettra ainsi à disposition de l’association « Signe 2 Mains » le relais Bergamote le samedi marin en période scolaire.  

     

    VANVES INFOS : Le marché relatif aux travaux d’édition du magazine municipal d’informations a été renouvelé et attribué à la société SEQUOIA pour les travaux de maquette et à IME pour les travaux d’impression. « On a choisit les sociétés les plus chéres et avec lesquelles on travaille déjà pour 30 000 € de plus que le précédent contrat » a constaté Pierre Toulouse (EELV) qui s’en étonne d’autant plus que le pays connaît une grave crise. JC Le Goff (PS) s’est étonne que l’appel d’offres ne prévoit pas la version sonore que supporte finalement le CCAS.  Le Conseil Municipal a de surcroît approuvé la mise en maquette et l’impression d’articles consacrés à GPSO dans Vanves Infos au moins dans 5 des 11 numéros paraissant dans l’année. Claire Papy (EELV) en a profité pour revenir sur son cheval de bataille : « Est il possible que GPSO soit mieux identifié  dans le journal ? ». Jean Cyril le Goff (PS) a rappelé que « le Conseil communautaire avait acté la création d’un petit cahier GPSO à insérer dans les revues municipales des communes adhérentes à GPSO ». Bernard Gauducheau (UDI) a répondu qu’il préfére « intégrer les pages GPSO dans Vanves Infos ». Fabian Estallano (PS) a suenchérit en insistant sur le fait que « la visibilité de GPSO n’est pas bonne à cause du choix politique du nom de la communauté d’agglomération ». Claire Pay (EELV) s’est plainte que les journées de l’Energie de GPSO n’ait pas été annoncé dans V.I. « Mais il y a eu des affiches » a répondu le maire

     

    SUBVENTIONS : Le Conseil Municipal a tout d’abord déposé une subvention pour ses événements de rue, braderien, forum desassociations, village des terroirs… « au regard de l’impact positif pour l’image du département que dégage ces événements municipaux ». Il a ensuite atttribué une subvention exceptionnelle au Stade de Vanves, prévue dans le cadre de la convention de paertenariat et d’objectifs récemment signée, notamment lorsqu’intervient une surcharge financière exceptionnelle dûe à la montée en division supérieure d’une équipe.  Ce fut le cas en 2011 pour l’équipe de hand masculine qui montait en Nat.3 (30 000 €), et l’équipe féminine de tennis en Nat.2 (20 000 €). Ces deux subventions ont été reconduuite pour la saison 2012-13. Par ailleurs la section Tennis bénéficie de 1  884 € pour équiper le portour des cours de tennis d’un banc.   

     

    QUESTIONS : 3 questions orales ont été posées à la fin du Conseil Municipal. Claudine Charfe (PC) s’’est inquiétée d’un possible départ de la PMI et de la CASS (circonscription d’action Sociale et sanitaire) de Vanves et des terrains Aristide Briand. « Aucun choix définitif n’a été fait » par le Conseuil Général « qui méne en interne une réflexion » (sur le redéploiement de ses services dans le département). « La commune souhaite bien évidemment leur mantien » a précisé Bernard Roche.  Claire Papy (EELV) a d’ailleurs interrogé le maire sur le devenir des terrains Aristide Briand après le contrat passé avec Seine Ouest Aménagement : « Le contrat a été signé le 7 Août. Sa mission comporte 2 phaees : Confection d’une documentation préalable pendant 4 mois, consultations des constructeurs après décision du Conseil Municipal prévu le 4 Décembre » a indiqué Bertrand Voisine.  Jean Cyril Le Goff PS) en posant une question sur les raisons pour lesquelles l’équipe première de basket se dénomme « Aviators-Vanves » a bien embêté » les services de la mairie qui ont planché sur la réponse qu’a donné David Mahé (Maxime Gagliardi étant absent) pas très satisfaisante : « Le basket est très inspiré des USA. D’où le choix de ce nom qui rappelle le passé avionique d’Issy les Moulineaux »

  • AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : DES MARRONNIERS, UNE MAJORATION ET UNE CHARTE

    Le dernier conseil conseil municipal, Mercredi dernier a duré plus deux heures et demie avec 17 délibérations inscrites à l’ordre du jour, et quelques « marronniers » comme l’a constaté le Maire (Compte administratif, demande de subventions à la Région et au département, attribution de marchés pour des prestations de nettoyage, occupation du PMS A.Roche pour l’organisation de stages de tennis, actualisation de tarifs etc…) en dehors du contrat passé avec Seine Ouest Aménagement pour la consultation préalable à la cession des terrains Aristide Briand qui était le gros dossier de la soirée (Cf article du 29 Juin 2012)   et la définition de la mise en œuvre du dispositif de participation du public prévu par la loi du 20 Mars 2012 relative à la majoration des droits à construire de 30%. 

      

    PARMI LES MARRONNIERS

     

    COMPTE ADMINISTRATIF : Chaque année, le conseil municipal vote, sans la présence du maire qui se retire de la salle du Conseil municipal, ce compte administratif qui retrace l’exécution du budget de l’année précédente (2011 dans ce cas) et des décisions modificatives. Il faisait apparaître un excédent de 4,82 M€ dans la section fonctionnement et un solde déficitaire de 4,19 M€ dans la section investissement. Bernard Gauducheau en a profité pour rappeler que « depuis 4 ans, la ville maintient des indicateurs positifs malgré la crise », « méne une politique de modération fiscale avec des taux d’impositions maintenus » et « recherche activement des subventions ». Anne Laure Mondon (PS) a rappelé que son groupe PS/PC n’a pas fait les mêmes choix et du coup s’abstiendra. Fabian Estellano (PS) a demandé où « on en était du forum de l’artisanat ». Ce qui lui a valut une réponse dans le plus pur style « langue de bois » d’Alain Toubiana (NC), chargé du commerce : « On l’avait évoqué à l’époque. Le mois du commerce a pris nos énergies. L’enemble des artisans et des commerçants y ont participé. Et le Forum aurait pu en exclure certains  ( ???) ». Claire Papy (EELV) a relevé un quintuplement des dépenses de communication. Le maire a expliqué qu’il provenait des dépenses de la communication de GPSO sur les travaux du mail Sadi Carnot pris en charge par la ville, les panneaux au Fun Park, une aide au film « Ceux du 13 » etc….  

     

    DEMANDES DE SUBVENTIONS : Le conseil municipal a fait deux demandes de subventions au Conseil Général des Hauts de Seine  dans la cadre de son dispositif « Aide à l’ivestissement pour la modernisation acoustique et visuelle des cinémas » et au Conseil Régional Ile de France dans le cadre de son dispositif « aide à l’équipement en projection numériquer » pour « l’équipement en projection numérique » du théâtre Le Vanves. Valérie Vignaud a expliqué que le Cinéma de Vanves était équipé d’un projecteur 35 mm, et que les distributeurs proposaient depuis l’automne 2011, pour des raisons écnomiques, leurs films au format numérique. Ce qui était à l’origine de difficultés pour l’obtention de copies de films

     

    STATIONNEMENT REGLEMENTE : Laurent Lacomére, maire adjoint chargé de la sécurité, a fait une communication sur « le stationnement réglementé » selon les termes administratifs précis. Des travaux doivent être réalisés depuis cette semaine jusqu’à la fin Aôut, pour l’étendre sur la quasi-totalité de Vanves (Plateau-Centre Ancien) sauf les Hauts de vanves et le Clos Montholon. A noter que le groupe PS s’est félicité de cette extension.

     

    PARMI LES GROS DOSSIERS

     

    MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE : Le conseil Municipal s’est prononcé sur la définition des modalités de mise en œuvre du dispositif de participation du public prévu par la loi du 20 Mars 2012 relative à la majoration de 30% des droits à construire résultant des régles du PLU, applicable aux autorisations d’urbanisme (agrandissement ou construction de bâtiments à usage d'habitation) déposées avant le 1er janvier 2016. La loi a prévue une consultation du public, avec la mise à disposition d’une note présentant les conséquences de l’application de cette majoration, que la municipalité a proposé de confier au cabinet Codra, tout en laissant au conseil municipal le soin de définir cette consultation, le maire prévoyant d’organiser une réunion publique à la Rentrée, de mettre en ligne la note du cabinet Codra, de donner la possiblité au public d’inscrire des observations sur un cahioer etc…. Le groupe PS a voté contre cette dispositoon arguant du fait qu’une proposition de loi doit être déposée à l’Assemblée Nationale pour supprimer cette disposition. Pierre Toulouse (EELV) a demandé  la création d’un Comité de pilotage comme comme pour le PLU, car « on n’a aucune maîtrise sur ce que fera et décidera la mairie ! » - « On ne va pas compliquer les choses si cette disposition doit tomber à l’eau. Et on soumettra cette note à la commission PLU » a répondu le maire alors que Fabian Estellano a proposé de reporter cette décision à la Rentrée, en ajoutant. : « On a pris des dispositions à minima. Et comme on n’a pas la garantie que cette disposition soit supprimée »  a répliqué Bernard Gauducheau

     

    CHARTE PEDAGOGIQUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : la premiére, toujours en vigueur, avait été voté le 23 Juin 1999 par le conseil municipal alors présidé par Guy Janvier. La Municipalité a souhaité la faire évoluer afin de préciser les différents objectifs de ce service municipal ainsi que le taux d’encadrement des enfants par les animateurs de la ville dans les écoles maternelles et élémentaires. Rappelons qu’elle a, pour objectif, de définir les missions éducatives et pédagogiques (autonomie en participant au débarrassage de la table, hygiéne en passant au lavabo avant et après le repas, alimentation et goût ),  d’informer les intervenants de leurs obligations au niveau sécurité physique et morale,  d’affirmer le rôle des intervenants dans l’éducation nutritionnelle et alimentaire des enfants (avec des temps d’animations), de déterminer le nombre d’animateurs nécessaires pour la conduite d’activités avec les écoliers.