RETOUR SUR LE BUDGET 2014 DE VANVES : DES AUGMENTATIONS A CAUSE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES EN AUTRES…

Après ses élections municipales avec leurs lots de surprises, bonnes ou mauvaises, après le changement de gouvernement bienvenu au lendemain d’un second tour catastrophique pour la gauche pour justement occulter les commentaires, la vie quotidienne reprend ses droits, notamment à Vanves. Occasion pour le Blog Vanves Au Quotidien de revenir sur certains événements occultés par ses élections municipales, avec notamment le vote du budget 2014 de la commune intervenu le 18 Mars dernier. Ce budget ce 52,5 M€ dont 34,91 M€ en fonctionnement et 17,09 M€ en investissement, s’inscrit dans la continuité, des choix effectués depuis 6 ans, comme l’a expliqué le maire. Il fait apparaître des augmentations de charges de l’ordre de 301 000 € (+3,63%)  en dehors des réévaluations et des  revalorisations.

Ces augmentations touchent plusieurs secteurs, avec tout d’abord les effets de la mise de la mise de la réforme des nouveaux rythmes scolaires. Elles touchent la restauration (+113 000 €) à cause d’une augmentation de la fréquentation du service de restauration scolaire le mercredi à compter de Septembre  2014 (+30% pour l’effectif scolaire). Et le secteur Enfance et Education (+27 000 €), l’essentiel de l’augmentation (+12 000 €) provenant justement de la mise en place des « temps d’activités pédagogiques » dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Mais ce n’est pas tout, pour montrer jusqu’où va ses incidences : Les crédits pour  nettoyage des locaux augmentent de 45 000 € en  raison, certes de l’augmentation du marché public de la vitrerie, mais aussi  du nettoyage supplémentaire entraîné par les nouveaux rythmes scolaires. En matière d’éducation, cette augmentation est due aussi à  une hausse du prix des marchés pour les classes à thème et les séjours (+8 000 €), et un « projet d’école » pour les commémorations du souvenir-anniversaire de la guerre1914-18.

Elles concernent, ensuite, bien sûr tous les services techniques avec + 51 000 € répartis entre les bâtiments (+57 000€), le garage (+8000 €), les fluides (+84 000 €) avec quelques baisses sur les espaces publics (-13 000 €), l’hygiène(-1000 €), les fluides (+84 000 €). Sachant que la ville fait un effort considérable sur les économies d’énergies sur lesquels le Blog reviendra.  Les loyers et les charges de copropriétés payées par la ville augmentent de 32 000 €. L’urbanisme (+13000 €) à cause d’une augmentation des fraid d’études (+23 000 €), de l’assistance sur le projet de mutation de l’îlot Coche-Briand-Diderot, sur laquelle un montant de 35 000 € est budgété (+19 000 €). Cette augmentation est atténuée par la réduction des frais d’actes et de contentieux (-10 000 €), 2013 ayant été marquée par une diminution des contentieux en matière de permis de construire. La sécurité voit son budget augmenter de 8 000 € pour les prestations de gardiennage et de barrièrage pour les manifestations exceptionnelles.

Enfin, différents actions voient leur budget augmenter : Les sports (+53 000 €) du fait de l’augmentation des coûts de maintenance, d’une réévaluation des sommes consacrées à la course « La Vanvéenne » dont le budget avait fortement diminué en 2012 (-50% soit 10 000 €). « Mais  le nombre de coureurs attendus (1200 en 2012 soit +115%) nécessite de retrouver un budget raisonnable garantissant les moyens d’une organisation satisfaisante en terme de sécurité ». Il faut ajouter la création d’un stage d’alpinisme pour  les adultes sur le modèle du stage « Entre Ciel et Terre » déjà proposé aux enfants.  Pour la santé (+ 6 000 €), il s’agit de mettre en œuvre de nouvelle actions en matière de prévention alimentation pour les enfants de CM2, avec des ateliers bien être/sommeil auprès des séniors, les 1éres journées nationales contre la leucémie organisées le dernier week-end de Mars, l’espace d’échange « Paroles de parents » dans le cadre des Journées Prévention Jeunesse (JPJ). Malgré toutes ces hausses,  l’équipe municipale qui avait prévu une augmentation de 8 000 € pour le chapitre citoyenneté pour les 3 tours des élections municipales et européennes, pourra faire des économies puisqu’elle a été réelue dés le 1^er tour.

A SUIVRE

BUDGET 2014 DE VANVES : MAJORITE ET OPPOSITION PAS D’ACCORD SUR UNE AUGMENTATION D’IMPOT…. DEGUISEE

 Après ce séisme électoral dans les Hauts de Seine et à Vanves à l’occasion du 1^er tour des élections municipales, la vie quotidienne a repris dans notre commune, ainsi que le cours des choses. "On a repris la routine" confiait un vanvéen. L’équipe municipale prépare le conseil municipal d’installation qui sera présidé par le doyen de l’assemblée municipale qui sera une femme : Françoise Djian, future maire adjointe, présente au conseil municipal depuis 2001. Le Blog Vanves Au Quotidien en profite pour revenir sur des événements qui ont quelque peu été occulté par ces élections, et notamment le débat budgétaire du 18 Mars dernier.  Deux conceptions de la gestion financière et budgétaire d’une commune s’étaient alors affrontées, même si majorité et opposition municipale sont d’accord, comme l’ont montré leur programme respectif pour assurer la stabilité de la fiscalité communale (PS) et du taux des impôts communaux (UDI/UMP), et rechercher de façon dynamique des subventions et des partenariats extérieurs.

Bernard Gauducheau, maire UDI  n’a pas manqué de rappeler, lors du conseil municipal du 18 Mars dernier,  que « cette mandature aura été marquée par deux phases majeures sur le plan budgétaire : la première correspond à la reconstruction de l’espace Cabourg avec la préparation du plan de financement,  la recherche active de subventions, la signature du contrat régional et pour finir le lancement de la plus grosse opération jamais menée par la Commune. Malgré la conjoncture économique nationale fortement marquée par la crise,  nous avons pu bénéficier dans cette première partie du mandat de 2008 à 2011 d’un soutien de l’Etat qui restait à un bon niveau : La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) était au minimum stabilisée, le plan de relance a intégré une réforme du FCTVA qui a permis de récupérer au plus tôt les avances de TVA faites sur les investissements communaux. La création de GPSO a également marqué cette première partie du mandat et a permis dès 2010 un relèvement de 250 000 € par an de la Dotation de Solidarité Communautaire » a-t-il expliqué en insistant sur « le contexte qui a aussi favorisé notre Commune puisque la mise en concurrence autour du projet Cabourg a permis de conclure l’opération à un coût inférieur aux estimations.  Elle a peu impacté l’endettement communal grâce à des taux de subvention élevés et à la reconstitution de l’épargne par les dotations de GPSO mais aussi grâce au dynamisme des droits de mutation et aux économies réalisées sur le fonctionnement ». Ainsi Vanves va pouvoir garder entre 2 à 3 M€ d’épargne nette avec un retour à des niveaux d’investissement plus conformes aux seuils habituels de la Commune (4 à 6 M€) par an, malgré la crise qui s’aggrave en 2012, le début des dépenses de péréquation, la baisse des dotations de l’Etat qyui s’annonce.

« Cette bonne santé financière va permettre de poursuivre une politique d’équipement ambitieuse sans dégrader le niveau d’endettement : Travaux de rénovation scolaire dans les écoles Larmeroux, Parc, Marceau, réfection de Boule de Gomme,  création de Pain d’Epice,  d’un terrain synthétique, réfection du parquet au gymnase Roche mais aussi de la piste d’athlétisme. La ville a aussi pu engager la réfection de l’Orgue Saint-Rémy, la participation au Mail Sadi Carnot. Avec 40 M€, l’effort d’équipement de notre Commune n’aura jamais été aussi important tout en restant adapté à nos équilibres ». Mais voilà, depuis 2012, les maires comme lui, assistent à une ponction croissante et sans limite sur les dotations des collectivités : «  Le fameux pacte de confiance et de solidarité présenté fin 2012 prévoyait 750 M€ de baisse en 2014 et 2015. En juillet 2013, on annonçait 1,5 milliards de moins en 2014 et 3 milliards en 2015. On parle aujourd’hui de 10 milliards supplémentaires que l’Etat reprendrait aux collectivités jusqu’en 2017. Une décision de ce type ferait perdre à notre Commune environ 1M€ en perte nette sur la D.G.F. » Sans parler de la montée en puissance de la péréquation. « L’ensemble de ces coupes sombres dont le niveau n’avait jamais été atteint jusqu’ici pourrait correspondre à 10 % du produit de notre fiscalité locale ».

Les socialistes ont tout d’abord  insisté sur le fait que si les impôts locaux sont stables depuis 2009, ce n’est pas le cas des taux d’imposition communautaire : « En 2013 le taux communautaire de la Taxe d’Habitation a bien augmenté de 9% et une Taxe foncière communautaire à 0,65% a bien été créée. Elles  ne peuvent être justifiées par le seul besoin de couvrir la hausse des systèmes de péréquation. Si la volonté de la Communauté d’agglomération avait réellement, et seulement, été de compenser les fonds de péréquation, une augmentation des impôts de l’ordre de 6% aurait suffi, contre 12% dans les faits avec la hausse des bases. Cette hausse des taux a bien permis une hausse de près de 60% (+ 560.000 €) de la Dotation de Solidarité Communautaire reçue par Vanves en 2013 pour atteindre 1.505.779 €. Confirmée cette année, elle est directement financée par l’augmentation des taux d’imposition communautaire et par conséquent financée par les ménages de GPSO » a expliqué Anne Laure Mondon (PS). Elle a rappelé que c’est le gouvernement précédent qui a voté la Loi de finances 2012 renforçant le FSRIF (Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France) qui devrait augmenter de 50% d’ici 2015,  et également mis en place le FPIC (Fonds de Péréquation Intercommunal). « L’augmentation de la contribution de Vanves cette année n’est donc pas une surprise, elle était programmée depuis fin 2011 ! ».

Enfin, la présidente du groupe PS n’a pas caché que « l’objectif est dorénavant de garder un niveau d’endettement modéré et non plus de diminuer ce niveau. Après des niveaux d’emprunt élevés entre 2008 et 2011, du fait des travaux de l’espace Cabourg, les emprunts réalisés en 2012 avaient été modestes, puisqu’ils étaient de l’ordre de 600.000 €, mais il étaient de l’ordre de 2 M€ en 2013. Cette année l’emprunt mobilisable sera de 7.980.000 €. Certes mais il nous faudra rembourser l’emprunt et faire face à des charges financières plus importantes, de fait, pour payer les intérêts de la dette. Et le projet Briand/Coche/Diderot était à la base censé servir à résorber l’important emprunt du projet Cabourg et les charges s’y rapportant…Malheureusement, le maintien d’une épargne nette significative a totalement disparu de vos priorités. Or plus nous empruntons plus les charges financières seront importantes diminuant notre autofinancement.Elles  représentent 882.420 € dont 794.000 € de charges d’intérêts ! Or comme indiqué dans le DOB (Débat d’Orientation budgétaire)  un emprunt de 7 millions d’€ en 2014 entraînera une annuité supplémentaire en 2015 de 264.000 € » 

BUDGET 2014 DE VANVES : LES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Blog Vanves au Quotidien profite de ce 1^er tour des élections municipales qui se déroule aujourd’hui, pour  commencer une série de d’articles sur le budget 2014 de Vanves qui a été voté le 18 Mars dernier, en commençant par les subventions aux associations qui a fait l’objet de quelques échanges vifs entre majorité et opposition. Les associations recevront des subventions pour un montant total 1 047 329 €. Un effort important de la ville car en 2013, le total des subventions s’élevait 941 022,52 €  A noter la disparition de la subvention au Toucan à l’ARVS (Association Régate et Voile Sportive), à l’Association Sportive et culturelle des policiers de Vanves.

Toutes une série d’associations relevant du secteur de l’handicap, qui étaient subventionnées sur le budget communal les années précédentes, le sont maintenant par le CCAS :  l’APAJH (38 00 €) Auxiliaires des Aveugles (100 €) Myosotis (1400 €), Les Papillons Blancs Rives de Seine (1500 €), l’UNAFAM (Union  National des Amis et familles de malades psychiques : 150 €). De nouvelles associations sont soutenues par la ville : Musici Artis Paris, Opus Artis Paris, Pour le Renouverau des Orgues de Saint Remy, l’ Institut de Goryuju Karaté Do France, le  Comité des Médaillés de la Jeunesse et des Sports 92 (CDMJDS 92) dont le président est ujn vanvéen, Parenthése qui est rattaché au Rosier Rouge, Les Généalogistes de Vanves,  Randscouts et Randguides de Vanves  

CULTURE ( 231 284 € en 2013 - 191 050 € en 2013 ) :  Les Amis des Arts :150 € ; Art Evolution : 11 340  ; Œuvre participative : 1 500 ; Tourmaline Cie L’Escarboule : 5 400 ; Ateliers d’Expression :15 300 ;  Biblioclub : 168 000  et 11 854 pour la part du BCD ; Les Caractéres : 3 390 ; Image Vanves (CIV) : 2950 ; Club Culturel Anglo Américain : 150 ; La Compagnie de l’Echaugette :1 000 ; Hauts de Seine Chansons : 1 460 ; Musici Artis Paris : 2000 ; Musidora : 1270 ;  Lézards en Scéne : 500 ; Opus Artis Paris : 980 ;  Les Voix en scéne : 2000 ; Lire et Faire Lire : 300 ; Pour le Renouverau des Orgues de Saint Remy : 1530 ; rives Méditéranéenne : 150

SPORTS  ( 534 296 € en 2014 - 445 150 € en 2013 ) :  ASLD (Association Sportive du Lycée Louis Dardenne) : 400 ;  ASSEV (Association Sportive Saint Exupery de Vanves) : 5 800 ;  Arc de Seine Kayak : 200 ;  Stade de Vanves (convention d’objectifs ) : 458 750 ;  Institut de Goryuju Karaté Do France : 1000 € ; Comité des Médaillés de la Jeunesse et des Sports 92 (CDMJDS 92) : 100 € ; Team CRC Vanves : 320 ; UACM/UALM (Union Athlétic ducollége et du lycée Michelet) : 4 000 

SANTE, SOCIAL, SOLIDARITE (  35 695 en 2014 - 40 255 € en 2013) : AFED 92 (Accueil des Femmes en Difficulté) : 300 ;Les Amis de Madina : 300 ; Les  Amis du Rosier Rouge : 250 ;  ASTI (Association de Solidarité avec les travailleurs immigrés) : 200  ; Club Murillo : 740 ; La Croix d’Or (Alcool Assistance) : 700 ; La Croix Rouge :1 700  ; Ecole des Sables : 300 ; Enfance Benin :300 ; France Alzheimer : 600 ; Institut Lannelongue pour le fonctuionement : 20 000  et pour l’accueil de Jour : 5 665 ; Parenthése : 1000 € ; Protection civile de Vanves-Malakoff : 3(0 ; Secours Catholique : 2000 ; Solidarité et Entraide Saint Luc de Vanves : 1000 ; Solidarité Vanves – Mali : 150 ; 

ANIMATIONS ET LOISIRS  (100 700 € en 2014 - 100 150 € en 2013 ) : Club Vanvéen de Danse Sportive :500 ;  La Fabrique à Brac : 550 ; Les Généalogistes de Vanves : 150  Scrabble Club de Vanves :150 ; Saint Exupery Amitiés (Fonctionnement + Accueil Club Franco-Allemand) : 700 ; SIAVV (Syndicat d’Initiative) : 30 0000 et 68 000 pour le personnel ; Vanves Billard Club : 500 ; Vanves Pocker Club :150

ENFANCE ET JEUNESSE ( 1650 €en 2014 -  1350 en 2013  : Eclaireurs (es) de France : 300 ;  Scouts Unitaires de France (St Benoit Issy-Vanves) : 350 ; Randscouts et Randguides de Vanves : 300 ;  En sortant de l’Ecole : 700 

MEMOIRE ( 2150 en 2014 -  2 150 € en 2013 ) :  A.O.R. 92 (Associations des Officiers et Militaires de Réserves) du 92 : 200 ; FNACA :750 ; Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur : 450 ; UNC : 750

RESSOURCES HUMAINES : ( 79 850 €) : Caisse de Solidarité du Personnel communal : 79 850 € 

SECURITE ( 400 en 2014 - 800 en 2012 ) :  ADAVIP 92 (Association d’aides aux victimes d’infractions pénales) : 200 ; Association Sportive et culturelle des policiers de Vanves : 200 ; Prévention Routière : 200 

  PETITE ENFANCE ( 61 304 € en 2014- 67 787,52 € en 2013 ): Elphy (Jardin d’enfants)  : 33 812 ;  Association Grenadine : 2 532 etr  Les P’titesCanailles : 24 960