VANVES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS : La vague bleue rebat les cartes et retarde la mission de préfiguration

Le décret instituant la mission de préfiguration qui doit mettre en place la Métropole du Grand Paris d’ici le 1^er Janvier 2016 est attendu depuis la mi Avril. Il a fait l’objet de plusieurs versions. Certains élus sont persuadés qu’il aurait été déjà signé si la gauche n’avait pas perdu les élections municipales, changeant le rapport de force entre la droite et la gauche au sein de la future Métropole du Grand Paris. Et cette dernière prise à son piège hésite à avancer. Cette mission de préfiguration doit fixer la composition et les conditions du fonctionnement de cette future métropole en réglant de délicats problèmes financiers, budgétaires, statutaires, et des questions épineuses, comme les compétences, le statut, le périmètre etc… des territoires qui va la composer, mais aussi le devenir du personnel des intercommunalités, les relations avec la Région Ile de France et les départements de la Grande Couronne. Des groupes de travail ont déjà été créé sur ces thèmes (périmètres et statut des  territoires, projet métropolitain, budget et fiscalité) au sein de Paris Métropole

Co-présidée par le président de Paris Métropole (Daniel Guiraud) et le préfet de Région (Jean Daubigny), elle doit être composée de deux collèges : Un collège d’élus comprenant des maires dont celui de Paris avec des représentants du Conseil de Paris,  des 8 présidents de conseils généraux et du président de la Région, des présidents des EPCI de petite couronne, 2 députés et 2 sénateurs, et un collège des partenaires sociaux économiques « intéressés à la réalisation du diagnostic ». Une quarantaine de fonctionnaires issus à parité des fonctions publiques nationale et territoriale doivent assurer son fonctionnement avec à leur tête, un directeur, le préfet François Lucas. Dés sa publication du décret, le syndicat mixte d’étude Paris Métropole devra adopter la convention constitutive du GIP qui donnera corps à l’équipe administrative, et un règlement intérieur.

La première réunion de Paris Métropole après la « vague bleue », vendredi dernier, a été particuiièrement marquée par la virulence de certains propos d’élus de droite. L’UMP a fait entendre sa voix, avec notamment son chef de file altoséquanais, Patrick Devedjian, qui avait mobilisé le ban et l’arrière ban des maires UMP, dont certains s’étaient déplacés avec leurs suppléants. Il est vrai que les municipales ont changé le rapport de force entre la droite à 67% et la gauche à 33% à Paris Métropole actuellement par un maire gauche (Daniel Guiraud maire PS des Lilas) en alternance chaque année avec un maire de droite (Philippe Laurent maire UDI de Sceaux en 2013). Les élus UMP, UDI, PS, Fdeg/PC siégeant dans le bureau de Paris Métropole, reconnaissaient que la droite a adopté une attitude plus dure notamment de la part de ses jeunes maires qui n’ont pas encore en tête cet esprit coopératif dans lequel fonctionne ce syndicat mixte. « Il va falloir les apprivoiser, les habituer à travailler ensemble pour avancer. Il n’y a pas de métropole qui se construit, de par le monde, sur l’exclusion » expliquait Patrick Braouzec FdeG/PC) qui est prêt à « gégoupiller les grenades s’il le faut pour avancer face à ceux qui sont contre cette MGP depuis le début », tout en reconnaissant que « les discussions ont été difficiles avant de trouver une solution depuis l’origine du syndicat  mixte ». Et il s’attend, comme ses collègues, à ce qu’un tel scénario se reproduise  avec la question des départements qui viendra sur le tapis.

Le président du conseil général des Hauts de Seine avait mis la pression  durant les 48H qui ont précédé cette réunion du 16 Mai dernier. Au risque de faire éclater Paris Métropole en posant un ultimatum  au gouvernement dans des termes quelques peu radicaux dans la version de la résolution qu’il proposait -  Soit on arrête tout ! Soit on revient sur l’article 12 de la loi MAPAM – plus consensuels mais ferme dans la résolution proposée par Paris Métropole qui a été voté à l’unanimité moins deux abstentions : « Paris Métropole, considérant que la mission de préfiguration ne pourra aboutir à une solution satisfaisante au regard des territoires par les seules ordonnances, demande au gouvernement de s’engager sur la modification de l’article 12 de la loi MAPAM. A cet effet, des réponses précises devront être formulées d’ici notre prochain comité syndical qui devra se prononcer sur la mise en œuvre de la Mission de Préfiguration. Paris Métropole, qui co-préside la mission de préfiguration, prendra toutes ses responsabilités en ce sens. Il en va de la réussite de la MGP ! ».Patrick Devedjian reconnaissait que « nous sommes arrivé à un texte qui répond à cette problématique en demandant au gouvernement de nous éclairer d’ici le prochain conseil syndical (du 4 Juillet)  qui devra se prononcer sur la mise en œuvre de cette mission de préfiguration », tout en rappelant l’attitude du gouvernement pendant l’élaboration de la loi MAPAM et la réforme territoriale où il n’a cessé de changer d’attitude, de jouer les « yoyo »  : « Tout ne donne pas le sentiment d’être clair sur la route qui sera emprunté. Il n’est pas anormal que l’on demande des garanties. Il serait incohérent de ne pas s’en servir ! » 

Un début de réponse a été apporté par le  président de la République lors de ses consultations des partis politiques sur la réforme territoriale. Des maires UDI indiquait que François Hollande avait évoqué la possibilité d'intégrer de nouvelles dispositions sur le Grand Paris dans un texte de loi sur la décentralisation prévu en octobre prochain. L’article 12 de la loi MAPAM qui a été au centre des échanges sur le fond, comportent 4 alinéas qui proposent 4 systèmes différents pour les territoires « qui ne leur permettent pas d’assurer leurs compétences » selon les élus métroopolitains, d’où l’idée émise d’un statut sui généris, qui nécessite une relecture de la loi. « Les territoires ne peuvent pas être un échelon intermédiaire mais déconcentré de la MGP,  un outil de mutualisation des services, un cadre d’initiative et de projet avec une personnalité financière et fiscale. Il faut qu’ils bénéficient d’un statut sui generis » ont insisté beaucoup d’entre eux dont certains parlementaires comme Patrick Ollier (UMP), Jean Yves Le Bouillonnec (PS)…

Ces territoires devront comporter au moins 300 000 habitants comme GPSO ou Plaine Commune qui sont les seules intercommunalités à l’échelle d’un territoire de la MGP. GPSO courtise actuellement beaucoup Clamart pour que cette ville reprise par Jean Didier Berger (UMP) la rejoigne. D’autant plus que Velizy devrait en sortir puisque son nouveau maire UMP n’a pas caché sa volonté de rejoindre le Grand Versailles. Mais Jean Didier Berger, par fidélité à Philippe Pemezec, maire du Plessis Robinson pourrait rejoindre les Hauts de Biévres. Quant à Vanves, dont le maire est un des pionniers de Paris Métropole, puisque la première réunion de la Conférence Métropolitaine s’est tenu le 7 Juillet 2006 dans notre vile, elle reste bien sûr au sein de GPSO.

DECOUPAGE CANTONALE : ISABELLE DEBRE S’APPUIE SUR LE CANTON DE VANVES POUR DEPOSER UN RECOURS CONTRE « CE CHARCUTAGE ELECTORAL »

Les recours se multiplient notamment en zone rurale contre le découpage cantonale proposé par le gouvernement. Un second recours contre le découpage cantonal des Hauts de Seine a été déposé devant le Conseil d’Etat par la sénateur Isabelle Debré (UMP), première maire adjoint de Vanves. Elle reprend certains arguments développés dans le recours déposé par Patrick Devedjian président du Conseil Général des Hauts de Seine, à partir de l’exemple du nouveau canton de Clamart constitué de la ville-canton de Vanves et de la ville Clamart qui était divisé en deux cantons, le bas de la ville à partir de la gare et du Centre Ville, l’autre englobant le Plessis Robinson avec le quartier de la Plaine.

Ces recours ne sont pas aussi inutiles que certains pourraient le croire avec les projets de fusion des départements de la petite couronne dans le cadre de la Métropole du Grand Paris (MGP) et de disparitions des départements. Car si le gouvernement doit reporter d’un an supplémentaire les élections régionales et cantonales de 2015 à 2016, c’est pour lui laisser le temps d’organiser les élections cantonales sous le régime de la nouvelle loi instituant un binôme et divisant par deux le nombre de cantons dans les Hauts de Seine par exemple, ce qu’il n’aurait pas pu faire en 2015 avec justement tous ces recours devant le Conseil d’Etat.  

  Ce recours repose sur plusieurs points : Une population cantonale de 79 548 habitants si l’on additionne les 27 002 vanvéens et les 52 546 clamartois  faisant de ce canton le deuxiéme plus peuplé des Hauts de Seine avec un écart de +16,4% par rapport à la moyenne cantonale départementale, « alors que les cantons limitrophes connaissent tous une diminution de population ».  Elle compare cette varation avec celle des cantons d’Issy les Moulineaux (-5,9%  par rapport à la moyenne cantonale), de Meudon (-6,8%) et  de Châtillon (-18,1%) « laissant entrevoir la possibilité d‘un découpage différent et plus équilibré. Ce découpage ne tient pas compte de la dynamique propre aux deux communes réunies, dont les populations respectives vont continuer à progresser dans un proche avenir en raison des projets de développement portés par les élus de ces communes. Il y a lieu de prévoir un dépassement à moyen terme du plafond de population qui s’établit à 82 043 habitants, ce qui entraînera une altération du principe d’égale représentation des populations entre les cantons » explique t-elle en se référant à une jurisprudence constante du Conseil Constitutionnel montrant « qu’il importe que le découpage des circonscriptions locales soit effectué sur des bases essentiellement démographiques ».

Ce découpage ne tient aucun compte des circonscriptions législatives (Clamart dans la 12éme, Vanves dans la 10éme), ni de l’intercommunalité, Clamart étant membre de Sud Seine, Vanves de GPSO, « ces deux communauté d’agglomérations ayant été constituées pour couvrir des territoires contrastés et des bassins de vie différents dont la dynamique et les projets sont en tous points différents ».  Et une continuité territoriale quasi inexistante entre ses deux communes qui partagent une frontière commune d’une centaine de métres, 120 m exactement. Le recours déposé par Patrick Devedjian constatait qu’une voie ferrée passait dans ce couloir étroit d’une  centaine de métres : « Ce nouveau découpage a pour effet de créer un canton long de 7,5 km allant de Paris au département des Yvelines composée de deux communes dont la frontière commune est pratiquement inexistante » expliquait il.

Force est de constater que ce découpage des cantons fait l’objet d’une levée de boucliers de la part de l’UMP et de l’UDI dans l’ensemble des départements franciliens. Ses responsables estiment que « ce redécoupage est motivé par des raisons purement politiciennes » et qu’il se traduit par « véritable charcutage électoral ». Ainsi dans les Hauts de Seine, Patrick Devedjian constatait « qu’il organise, de manière quasi-systématique, des confrontations entre les conseillers généraux sortant du même sexe appartenant à l’actuelle majorité département » dans 7 cantons. « Sur les 23 cantons créés, le découpage ne met pas une seule fois en confrontations 2 conseillers généraux sortants de même sexe et appartenant au PS. Ainsi dans le seul canton où cette situation aurait pu se produire (Châtillon), les 2 élus sortants sont un homme (P.Buchet et une femme (M.Gourriet) ».   Enfin, il apparait que « parmi les 12 cantons dont la population est inférieure à la moyenne départementale, 9 disposent d’une population ayant voté pour F.Hollande au 2éme tour de  l’élection présidentielle de 2012, soit 75% ». A l’inverse « parmi les 11 cantons dont la population est supérieure à la moyenne départementale, seuls 5 ont une population ayant voté majoritairement pour F.Hollande, soit 45% ». Ainsi ce décret « poursuit l’objectif de regrouper un maximum d’électeurs favorables à la droite sur un minimum de cantons fortement peuplé afin de répartir les électeurs favorables à la gauche sur un maximum de cantons ».

LE GOUVERNEMENT GAUDUCHEAU DE VANVES SUR LES STARTINGS BLOCKS

Après la séance d’installation du 28 Mars et surtout la réunion très formelle du 8 avril dernier qui a permis d’élire les représentants de Vanves dans un certain nombre d’instance, l’équipe municipale dirigée par Bernard Gauducheau après quelques jours de vacances, est prête  à agir, et beaucoup plus tôt que ses collégues. Le premier Bureau Municipal de la nouvelle équipe s’est d’ailleurs réunit hier soir à l’hôtel de Ville, sûrement pour organiser son travail et voir les priorités à régler.

Occasion de s’intéresser justement à son organigramme qui ne fait pas apparaître de liens hiérarchiques, mais des doublons entre les fonctions des uns et des autres. Ce qui sera source de querelles, de conflits prévisibles qui permettront finalement au maire de décider tout seul comme il a toujours fait jusqu’à présent, en s’appuyant bien sûr, sur les responsables administratifs, tout en se plaignant d’être « au four et au moulin ». Certains conseillers municipaux délégués pourront se prendre pour des maires adjoints. Et ils n’auront pas tort, car ils vont travailler en tandem avec un maire adjoint aux lourdes délégations dont le temps est compté et beaucoup moins disponible que leurs prédécesseurs. 

La répartition des délégations est très subtile et intelligemment faite. En dehors du budget (Bertrand Voisine), toutes les délégations stratégiques et ayant un impact électoral, en permettant de se constituer des réseaux,  sont confiés à des UDI :  Ecoles (Jeremy Coste), Sécurité et Prévention (Marie Françoise Goloubtzoff), Urbanisme et Environnement (Pascal (Vertanassian), Logement (Françoise Djian) …en dehors des associations (Françoise Saimpert), des Sports (Maxime Gagliardi) et des Seniors et de la famille (Patricia Kaazan).

Curieusement les 3 maires adjoints chargés des (conseils de) quartiers ont été choisis parmi ceux qui disposent le moins de temps et se sont vus attribuer de lourdes délégations comme Isabelle Débré (Affaires sociales) pour le Centre Saint Remy, Alain Toubiana (commerce, Economie, Emploi) pour le Plateau de Vanves et Pascal Vertanassian (Urbanisme, Environnement, Développement durable) pour les Hauts de Vanves. Ainsi Daniel Barois et Bernard Roche ont été éliminés  au profit d’élus qui ne pourront pas s’y consacrer comme ils le faisaient d’ailleurs très bien avec Mauricette Noyer, d’autant plus qu’ils doivent régler des problèmes de tranquillité, de propreté, des conflits de voisinage etc… en assurant très souvent des permanences. Mais peut être y a-t-il une raison de « garder la main » 

Tout comme pour le budget qu’assume très bien Bertrand Voisine (UMP) dans la mesure où ce n’est pas lui qui décide bénéficiant du concours d’un très brillant chef de service en la matière. Il fait les premières consultations d’arbitrages, mais en dernier ressort, c’est le maire qui décide avec le directeur général des services (DGS)

Enfin, pour ce qui est  des indemnité, le conseil municipal du 8 Avril dernier en a arrêté le montant en fonction de la loi : Prés de 3400 € pour le maire,  prés de 1100 € par mois pour les maires adjoints, et 93,50 € par mois pour les conseillers municipaux délégués

 

Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves

Il préside plusieurs organismes municipaux comme le CCAS, les commissions accessibilité et handicap, du maché…, ou conseils d’administration de l’EHPAD Larmeroux par exemple. Il siège dans plusieurs syndicats ou organismes intercommunaux : Le SEDIF, syndicat des eaux présidé depuis 30 ans par André Santini (Bernard Roche comme suppléant). Le SIGEIF  qui gére la distribution du gaz et de l’électricité (F.Djian). Paris Métropole (B.Roche) qui va suivre de très prés la mise en place de la métropole du Grand Paris (MGP). L’ADETEL (B.Voisine) qui rassemble 21 communes altoséquanaises pour négocier avec lers cablo-opérayeurs intervenant dans le département. Le Comité Stratégique de la Société du Grand Paris qui suit de très prés la réalisation du Grand Paris Express car chaque ville concernée par une gare de ce futur métro automatique est représenté dans cette instance. Et la SEMADS (Société d’Economie Mixte de l’Arc de Seine) ex-SDEMARI qui est un instrument privilégié pour GPSO et ses communes membres

 

Isabelle DEBRÉ, Premier Adjoint chargé des Affaires sociales et  Adjoint de quartier (Centre Saint-Rémy): Elle siége à la commission municipale permanente culture, enfance solidarité, au CCAS

Bertrand VOISINE, Adjoint au Maire chargé des Finances, des Achats et du Développement numérique: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville au SIPPEREC (Michel Dingreville) qui est chargé de la distribution de l’électrcité et responsable d’un groupement de commane intervenant notamment sur les télécommunications (et la fibre optique), à la commission d’évaluation des charges (N.Monté) qui va avoir un rôle très important à jouer avec la mise en place de la MGP (Métropole du grand Paris) : Elle aura à étudier le transfert des charges entre métropole, intercos (GPSO dans notre cas) et communes

Marie-Françoise GOLOUBTZOFF, Adjoint au Maire chargé de la Sécurité, de la Prévention, de la Défense, des Anciens Combattants et de la sécurité civile: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes. Cette délégation l’aménera à participer à de nombreuses réunions à la Préfecture à la DDSP (Direction Départementale de la Sécurité Publique), avec le Procureur dela République…

Alain TOUBIANA, Adjoint au Maire chargé du Commerce, de l’Economie et de l’emploi ; Adjoint de quartier (Plateau de Vanves): Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission des marchés, au comité de jumelage,

Valérie VIGNAUD, Adjoint au Maire chargé de la Culture et de la Communication: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au comité de jumelage, représente la ville au Biblio club

Maxime GAGLIARDI, Adjoint au Maire chargé du Sport: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage, 

Françoise SAIMPERT, Adjoint au Maire chargé de la vie associative, de l’animation et du jumelage: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage, représente la ville à Michelet

Pascal VERTANESSIAN, Adjoint au Maire chargé des travaux, de l’Urbanisme, de l’Environnement et du développement durable ; Adjoint de quartier (Hauts-de-Vanves): Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville à à Seine ouest Aménagement

Françoise DJIAN, Adjoint au Maire chargé du Logement et du Protocole: Elle siège à la commission municipale  culture, enfance solidarité, au CCAS, représente la ville à l’EHPAD Larmeroux. Elle devra assister régulièrement à la réunion de la commission DALO à la Préfecture des Hauts de Seine

Daniel BAROIS, Adjoint au Maire chargé des Elections et de l’Etat Civil: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, représente la ville au SIFUREP (F.Saimpert) qui est compétent sur le service extérieur des pompes funébres, la création et la gestion de divers équipements funéraires et dont un maire de vanvest est à l’origine de sa création, Etienne Jerrousse. Il siége aussi  au sydicat intercomunal du cimetière de Clamart (M .LE Gouaellec),

Xavière MARTIN, Adjoint au Maire chargé de la Petite Enfance: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS

Jérémy COSTE, Adjoint au Maire chargé de l’Education: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au comité de jumelage, représente la ville à Michelet,  

Patricia KAAZAN, Adjoint au Maire chargé des Seniors et de la Famille: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS, représente la ville au club Murillo, à l’EHPAD Larmeroux, au collége St Exupery

Bernard ROCHE, Conseiller municipal délégué au Conseil Economique, Social et Environnemental de Vanves: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, à la Commission d’appel d’offres, représente la ville au club Murillo, au LEP Dardenne, à la commission locale d’évaluation des charges (X.Lemaire), à Grand Paris Seine Ouest Energie (M.Dingreville)

Delphine ROY, Conseiller municipal délégué à la Santé: Elle siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, au CCAS

Xavier LEMAIRE, Conseiller municipal délégué à l’Espace public: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, représente la ville au LEP Dardenne

Sandrine BOURG, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et à la Citoyenneté, chargé du Conseil Municipal des jeunes et de la suppléance des Adjoints de quartier: Elle siége à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,   représente la ville au LEP DArdenne

Nicolas MONTE, Conseiller municipal rapporteur du Budget: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources

Francine THULLIEZ, Conseiller municipal délégué à l’Emploi: Elle siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission des marchés

Hervé HOLVOET, Conseiller municipal délégué au Handicap: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, à la Commission d’appel d’offres, à la commission accessibilité, au CCAS

Nathalie LE GOUALLEC, Conseiller municipal délégué aux Cultes: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, représente la ville à Michelet

Yoann MARCET, Conseiller municipal délégué aux activités socioculturelles: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, représente la ville au biblio club,  

Hélène GENGOUX-FREKE, Conseiller municipal délégué au Jumelage: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,

Erwan MARTIN, Conseiller municipal délégué aux activités Périscolaires: Il siège à la commission municipale culture, enfance solidarité, représente la ville au collége St Exupery,  

Marie-France MUGNIER, Conseiller municipal délégué au Personnel communal: Elle siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources

Philippe THIEFFINE, Conseiller municipal délégué aux relations avec les associations sportives: Il siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes

Hanna SASPORTAS, Conseiller municipal délégué à la vie associative: Elle siège à la commission municipale sport, jeunesse, actions citoyennes, au comité de jumelage,

Michel DINGREVILLE, Conseiller municipal délégué à la Commission de Sécurité: Il siège à la commission municipale espaces, aménagement, ressources, à la commission accessibilité...