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budget communal

  • CENTENAIRE DE LA GUERRE 1914-18 A VANVES : 5 - La difficile gestion d’un budget mis à mal par l’état de guerre

    Le Blog Vanves Au Quotidien rappelle au fil de chaque week-end (d’ici le 11 Novembre) et de l’actualité qui marque l’année, les événements qui se sont déroulés voilà cent ans. Cet état de guerre n’a pas facilité la gestion de la commune sur le plan budgétaire et financier en rendant de plus en plus difficile le bouclage du budget communal. Les budgets (BP) votés par la ville entre 1914 et 1919 sont passés  de 723 737 Frs (de l’époque) à  972 965 frs, sans compter les budgets supplémentaires (BS). Selon un premier bilan dressé en 1919, les dépenses extraordinaires de la guerre avaient augmenté considérablement la dette communale qui s’élevait à 1 374 144 frs avant la guerre, et le déficit qui se montait à 79 000 frs. Pour y arriver la commune a dû émettre au total pour 1 090 000 frs bons communaux dont 390 000 frs destinés à faire face à des dépenses de guerre, 100 000 frs pour des dépenses courantes et 600 000 frs non encore employés.   

    Le rapport sur le Compte Administratif de 1914 examiné par le Conseil Municipal de 30 Mai 1915 montrait que la commune a pu supporter de lourdes charges financières durant les 5 premiers mois de la guerre, notamment grâce à la création d’un compte spécial. Ainsi le Bureau de bienfaisance (ancêtre du CCAS) a versés 10 000 Frs (de l’époque) aux familles des mobilisés avant même les instructions du pouvoir central, un fonds spécial totalisant 18 236 frs était constitué le 28 Novembre 1914 grâce à des subventions de l’Etat, du département de la Seine et des souscriptions de particuliers pour venir en aide aux chômeurs. En 1915, le conseil municipal commençait véritablement à rencontrer des difficultés à établir et à boucler ses budgets (BP et BS)  selon son rapporteur qui constatait que « les événements que nous traversons jettent un, trouble profond dans toutes les branches administratives de la vie de ce pays. Les divers échelons administratifs avec lesquels nous sommes en relation d’affaire, à quelque degré de la hiérarchie qu’il appartiennent, se ressentent des exigences de la défense nationale. Ils sont plus ou moins désorganisés, de sorte qu’il nous a été difficile de rassembler les matériaux nécessaires à l’établissement d’un BS ».

    Les budgets se montent à 581 254 Frs en 1915,  à 543 134 frs en 1916 avec une contribution à la caisse des écoles justifiée par les nécessités auxquelles elle doit face et qui résulte de l’état de guerre (achat et distribution de chaussures, relèvement de salaires des femmes de services dans les groupes scolaires… ). « Etant donné la dure et longue période de guerre que nous traversons, nous étions en droit d’avoir des craintes sur les fâcheuses répercussions de cet état de chose pouvait avoir sur notre budget qui a eu à faire face à de lourdes tâches. Jusqu’ici, ses craintes ne se sont pas réalisés, grâce à la sagesse de notre administration municipale et à la vigilante activité du Maire qui surent par la création des œuvres  - et notamment de l’œuvre des Prisonniers de guerre et des combattants de Vanves  le 27 Novembre 1915, pour récolter des dons pour aider ces soldats en leur envoyant des colis et leurs familles  par des secours -  alléger les finances communales de la plupart de nos charges » expliquait M.Richard,  rapporteur du budget, le 27 Mai 1916 en constatant, tout comme le 30 Novembre 1916 lors du vote du BS 1917,  une réduction  très sensible, à cause de l’état de guerre, des recettes :  Taxes spéciales l’octroi – qui existait encore aux entrées de Vanves – qui ne rapportent plus que 61 000 € au lieu de135 000 Frs,  produits des impositions extraordinaires, avec des  retards ou  des impayés de loyers… Ce qui n’empêche pas nos élus de maintenir  intégralement, certains crédits « de façon à ce que la guerre terminée, la vie de la commune puisse reprendre normalement » : Le Conseil municipal décide (31 Octobre 1916) du « goudronnage » des cours d’écoles et de travaux de viabilité rue Falret,  du pavage de trottoirs, de l’augmentation du traitement du personnel communal, de l’acquisition définitive du terrain pour aménager le square Jarrousse (30 Décembre 1916). « Dans ce grand naufrage de tant de projets d’avenir, partout élaborés avec tant de soin, du moins nous reste t-il, ici, la consolation que les nôtres n’ont pas sombré. Ils sont retardés. Sans doute. Mais ils se réaliseront » constate le rapporteur lors du vote du budget 1918

    Il vote  un « budget d’attente »  pour 1917 de 680 965 frs,  comme en 1915 et 1916,  et prévoit des crédits  - pour donner une idée des charges supportées  - de 14 000 frs pour l’indemnité de cherté de vie, 2500 frs pour la soupe populaire, 2000 frs pour le fonds municipal de chômage, 50 000  pour les Ouvroirs, 5000 pour l’œuvre des prisonniers de guerre et des combattants, 100 000 frs pour les secours aux réfugiés, une subvention de 1000 frs au bureau de bienfaisance pour secours aux permissionnaires nécessiteux auxquels s’ajouteront d’autres dépenses en cours d’années, comme par exemple  25 000 frs pour permettre au Comité Municipal d’approvisionnement de constituer un stocks de précaution de denrées alimentaires. En, 1918, le budget s’élève à 910 965 frs, et en 1919 à 972 965 frs, voté après la fin de la guerre le 23 Novembre 1918 : « En raison des événements de guerre qui touchent heureusement à leurs fins, et les changements apportés par une législation nouvelle et inachevée dans la prescription de certains revenus communaux, il n’a pas été possible de faire un travail d’ensemble aussi bien tenu qu’il l’était antérieurement à 1914. C’est une fois encore un budget d’attente aussi bien établi que les circonstances de fait et de temps le permettent » explique le rapporteur M.Richard 

    Evidemment, l’état de guerre a mis le budget communal en déficit comme le constate le Conseil Municipal du 31 Octobre 1916. « Ce qui est la règle pour les budgets de guerre » expliquait Aristide Duru  qui a du faire alors appel aux bons communaux pour équilibrer ses budgets, pour 130 000 frs en 1915, 84 000 frs pour le BP 1916 et 95 000 pour le BS 1916, 110 000 frs pour le BP 1917. « Malgré le chiffre élevé pour l’équilibre de nos budgets, il a été possible jusqu’à présent de se passer  des bons » constatait le rapporteur Fournet. La ville émettra encore cette année là pour 220 000 frs de bons communaux afin de faire face à un remboursement d’un prêt de 100 000 frs consentis à  la société ECFM pour permettre l’exploitation de gaz et qui a donné lieu au paiement d’une première annuité de 7430frs à la ville de Paris. « Il n’est pas douteux qu’un emprunt de consolidation sera nécessaire après la guerre pour faire face aux dettes que nous contractons  en ce moment. Jusqu’à présent la municipalité a pu éviter, de faire appel aux bons, sauf ceux nécessités par ce prêt de 100 000 frs ». Puis 35 000 frs de bons pour équilibrer le BS 1917 (de 612 955 frs), 340 000 frs pour équilibrer le budget 1918… soit 230 000 frs constate le rapporteur du budget lors de l’examen du compte administratif 1917 le 1er Juin 1918. « La guerre continue malheureusement à  influer fâcheusement sur la situation des finances de la commune, la dette flottante s’accroît chaque jour. On ne pourra en connaître le chiffe exact qu’à la fin des hostilités ». 7500 frs de bons communaux sont émis de nouveau en Août 1918 pour équilibrer le BS 1918 de 940 200 frs. Ainsi que 600 000 frs pour équilibrer le budget 1919, et 290 000 frs pour équilibrer le BS 1919, soit 890000 frs au total.

    A Suivre :  La bataille contre la pénurie de charbon

  • RENTREE POLITIQUE A VANVES

    Le lundi 3 Avril 2010 a été marquée par 3 événements qui ont donné un aire de « rentrée politique » à Vanves après ses quinze jours de vacances scolaires sur lesquels le Blog Vanves Au Quotidien reviendra. Isabelle Debré (UMP) est le référant sénatorial d’une proposition de loi de l’UMP sur la suspension des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire répété et injustifié. Florian EStellano (PS) a lancé un nouveau journal pour créer du mouvement et de la réflexion nouvelle dans la ville. Enfin Bernard Gauducheau (NC) a tenu sa première réunion de quartier  consacrée au Centre Ancien (Saint Remy) très informative mais quelque peu soporifique.

     

    NOUVEAU DOSSIER POUR ISABELLE DEBRE

    La proposition de loi prévoyant la suspension des allocations familiales pour les élèves absentéistes devrait être examinée le 16 juin par l'Assemblée nationale, en vue d'être « applicable pour la rentrée prochaine » a expliqué lundi le député Eric Ciotti (Alpes Maritimes)  à l'initiative du texte, aux côtés d’Isabelle Debré, référent du texte au Sénat, et de Xavier Bertrand, Secrétaire National de l’UMP . Le nouveau dispositif, se voulant « très simple, très pragmatique » place l'inspecteur d'académie dans le rôle de « pivot » du système. Ce dernier remplace le conseil général, qui était chargé de demander la suspension dans l'ancien système prévu par la loi de 2006. Après quatre demi-journées d'absence constatées en un mois, le chef d'établissement devra signaler l'élève à l'inspecteur d'académie, lequel se chargera de convoquer la famille pour lui adresser un « avertissement », une forme de « carton jaune » selon l'expression de M. Ciotti. Les parents seront alors informés « de tous les dispositifs d'aide, d'accompagnement, de soutien scolaire qui existent ». Si l'élève réitère, l'inspecteur d'académie demandera à la Caisse d'allocation familiale « la suspension de la part d'allocations familiales associée à cet enfant », soit le « carton rouge », avec « possibilité de réactiver le dispositif d'aide sociale si l'enfant retourne à l'école » selon le député.

    « Nous cherchons à responsabiliser les parents » a ajouté Isabelle Debré, précisant que l'article 3 de la proposition de loi donne la « possibilité pour les parents de demander le contrat de responsabilité parentale ». Ce dispositif existait depuis 2006 dans le cadre de la loi prévoyant que le Conseil général puisse suspendre les allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire. Ce contrat rappelait « les obligations des titulaires de l'autorité parentale et comporte toute mesure d'aide et d'action sociales de nature à remédier à la situation ». En cas de non respect, la suppression des allocations était prévue. « Il ne faut pas arriver jusqu'à (la) sanction » a souhaité Isabelle Debré. « Il faut justement que cette sanction soit dissuasive et que l'on parte sur la prévention, sur le soutien, sur l'accompagnement des familles ». La sénatrice UMP des Hauts-de-Seine, Isabelle Debré, a ainsi insisté sur la « dissuasion » plus que la « sanction » en soulignant la nécessité de mettre en place les contrats de responsabilité parentale qui « apportent un accompagnement à des parents dans des situations extrêmement difficile avec des enfants qui ne sont pas toujours très faciles ». Cette mesure avait été défendue par Nicolas Sarkozy lors d'un déplacement en Seine-Saint-Denis sur le thème de la sécurité, le 20 avril. « Désormais, la décision de suspendre les allocations familiales en cas d'absentéisme scolaire injustifié et répétitif d'un élève devra avoir un caractère systématique » avait déclaré le président de la République.

     

    « Mon Socialisme Vanvéen »

    C’est le titre du « nouveau journal électronique et vanvéen, à tous » selon Fabian Estellano, conseiller municipal et Secrétaire de la section PS de Vanves. « Ces derniers mois de campagne menées par le PS dans le monde des idées comme dans notre travail de terrain m’ont permis de vivre des instants de grande réflexion et de partage » explique t-il en parlant de « bonheur » pour les résultats des Régionales dont il a mené la campane à Vanves. « Le travail que je méne depuis plusieurs années aux côtés des vanvéens socialistes de gauche ou même tout simplement amoureux du mouvement du progrés et de leur ville, me guide aujourd’hui à publier ce journal pour tous ceux qui veulent poursuivre cette quête »… « Ensemble nous devons construire un lieu d’échange sur notre avenir, nos devons dévoiler de vrais projets pour une ville nouvelle, nous devons créer. Ensemble nous allons innover »

     

    INFORMATIVE MAIS SOPORIFIQUE

    Pour la première des 3 réunions publiques semestrielles de quartier, Bernard Gauducheau entouré par une partie de son équipe, a tenu le micro pendant prés de 3H hier soir dans la salle des fêtes de la Mairie avec 3 sujets à l’ordre du jour : une nouvelle présentation de l’état d’avancement de la révision du PLU avec une présentation des différentes zones d’aménagement et du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement durable) que ce blog aborde depuis Samedi dernier. Un exposé de Bertrand Voisine sur le budget 2010 de la Ville avec un power point qui aurait besoin d’être re-loocké par le service communication, notamment sur la partie – la plus intéressante – des investissements où les documents – illisibles – étaient plutôt brut de béton. Un second exposé de David Mahé sur l’équipement en fibres optiques de la ville en lien avec le Conseil Général et son plan THD 92.

     

    Peu de questions sur ces trois sujets d’un public acquis qui a plutôt abordé des sujets plus terre à terre vers la fin de la réunion. Des interventions trop longues du maire qui s’engageait dans de longs monologues qui rendaient la réunion soporifique. Même l’opposition présente, par la présence de Guy Janvier, Conseiller Général PS et Lucile Schmid (Verts), a été plutôt respectueuse mais ferme dans ses convictions, comme le Conseiller Général l’a fait en rappelant que certains élus altoséquanais étaient opposés à ce plan THD 92 qui versait une subvention publique à une entreprise provée (Numéricâble).

    C’est une femme venue avec ses deux enfants en bas âge qui a animée cette réunion en interpellant le maire pour un problème de logement. Elle lui reprochait de ne pouvoir le rencontrer et a raconté ses démêlées pour vivre et travailler seule avec ses enfants. Elle demandait finalement à être écouté : « C’est pour cela que  je suis venu vers vous pour vous le dire en face » - « Vous êtes bien la seule personne à Vanves à ne pas avoir pu me voir ! » s’est étonné Bernard Gauducheau qui est revenu sur les problèmes de logements à Vanves qui ne sont pas simples mais où ces services essaient de faire finalement l’impossible.

  • LE BUDGET DE LA VILLE DE VANVES 2010 (suite) : DU 1er AU 3éme ÂGE

    Nous continuons l’examen du budget 2010 de la ville secteur par secteur en partant des enfants aux aînés

     

    PETITE ENFANCE : En 2009, 210 places de crèches ont été proposées aux familles, 188 nouveaux enfants sont rentrés en crèche, 330 familles ont participé aux réunions d’information sur les modes de garde organisée par le service Petite Enfance, 313 dossiers de demande de places de crèche ont été enregistré. Le budget de ce service se monte à 182 000 € en fonctionnement  principalement sachant que les travaux à la crèche Boule de Gomme entraîneront la fermeture de 45 Berceaux (sur 60).

     

    EDUCATION : 852 élèves sont répartis dans nos 6 écoles maternelles et 1 281 dans les 6 écoles primaires, 350 ont participé aux 14 classes de découverte, 350 aux 14 centres de vacances, 320 sont inscrits au CEL et 600 sont accueillis en moyenne par jour dans les centres de loisirs maternels et élémentaires. Ce service dispose en 2010 de 594 959 € pour son budget fonctionnement avec pour objectif principal le maintien de l’ensemble de ses prestations, e de 8600 € en investissement afin de permettre aux écoles d’obtenir du matériel sportif (matelas, vélo…). 1,3 M€ sont destinés  au service restauration scolaire

     

    SERVICE JEUNESSE : Il a été marqué par la distinction entre un secteur 11-17 ans et un autre 18/25 ans et l’intégration des premiers dans l’ensemble des services proposés par l’Espace Gazier.  

    CLUB JEUNESSE 11-17 ANS :  Ce club peut donc compter sur l’appui humain, la logistique  de l’Espace Gazier et de Giner nouvellement ré-agencé (5 salles d’activités + 1 salle multimédia). 266 pré-ados et adolescents étaient inscrits début 2010 à ce club qui dispose d’un budget de 67 902 € en fonctionnement pour mener diverses actions notamment en collaboration avec Michelet, Saint Ex et Dardenne (soutien scolaire et aide aux devoirs, cellule de veille éducative, intégration du club dans le dispositif de la Réussite Educative..) et  avec le service d’aide à la parentalité de l’Espace Gazier. 7 ateliers semestriels devaient être lancés en Mars et 10 autres à la Rentrée 2010.

    ACTIVITES 18-25 ANS : Le budget a été revu à la baisse à cause de la nouvelle organisation de ce service qui met en place des actions et des activités sportives et culturelles (home studio, journée à Londres, Point Information Jeunese, aides aux projets, Baby sitting…). 101 776 € sont prévus dont 11 321 € pour le Jiu Jitsu brésilien organisé au duojo Fushan Kwoon, 3 024 € pour le football en salle qui est très fréquenté par 40 à 50 jeunes, 29 920 € pour la musculation qui se déroule au Doho Fushan Kwoon, 35 250 € pour le Home Studio qui est déplacé au studio d’enregistrement de l’association Ar Evolution…  

     

    POLE INTER GENERATION : C’est un tout nouveau service qui a comencé à mettre en place diverses actions : travail des classes moyennes et grandes sections de Marceau sur un « conte musicval » en partenariat avec ls ateliers arttistiques du Club Murillo. Un livre CD est en cours de réalisation. Actions de prévention et d’éducation artistique dans les lieux médico-sociaux et les structures municipales pour lutter contre l’isolement et la désocialisation liées aux troubles de la mémoire. « Le but de ces actions de proximité est d’apprendre à mieux vivre ensemble, dans nos différences et dans le respect de chacun, en offrant à chaque personne fréquentant nos ateliers, la possibilité de s’épanouir et de mieux vivre son handicap en s’enrichissant de pratiques artistiques (atelier mémoire, expos, promotions d’artistyes vanvéens, rencontres poétiques, musicales, cafés litéraires…)  afin de réapprendre à avoir une meilleure confiance dans ses capacités mnésiques » expliquent ses responsables.

     

    ACTION SOCIALE : Le budget du CCAS se monte à 892 892 € en fonctionnement et à 36 954 € en investissement. Il met en place la politique sociale de Vanves qui a pour objectif de venir en aides aux personnes âgées (service repas à domicile, télé assistance, chéque emploi service universel pour rétribuer des aides à domicile, aide aux démarches administratives), handicapées (accessibilité, chéques cadeaux, version sonore de Vanves Infos…) et démunies (aides financière, alimentaire avec le libre service social alimentaire, projet vacances et bons d’achat rentrée scolaire pour les famille…). Le CCAS réalise un travail de repérage des personnes âgées  et isolées afin de favoriser la mise en place d’actions adaptées à leurs besoins, surtout en été en prévision d’une éventuelle canicule.

    L’attribution de colis, cadeaux et ballotins de chocolat se monte à 22 000 €, le banquet du Nouvel An à Dauphine à 48 000 €, le CESU (chéque emploi service universel) à 224 500 €, la téléalarme et le dispositif Canicule étant soutenu par le Conseil Général. Vanves verse 13 000 € au Libre Service Social pour les frais d’accès, 15 000 € au PACT ARIM 92 pour son action de résorption de l’habitat insalubre. Une réflexion sur l’analyse des besoins sociaux sera menée et ciblée sur les besoins spécifiques des seniors en 2011 après l’informatisation complet du CCAS qui devrait modifier profondément les méthodes de travail de son personnel (avec la saisie des dossiers des 2200 personnes âgées et 600 familles suivies par le pôle Solidarité)