PLU DE VANVES (suite et fin) : LES PRINCIPALES ET NOUVELLES DISPOSITIONS REGISSANT 8 ZONES

Vanves Au Quotidien continue à présenter le projet de PLU voté par le Conseil Municipal le 9 Novembre 2010 qui a délimité huit sont six au regard des formes urbaines, présenté hier et qui est constitué de 14 articles. Ils permettent de régir ces 8 zones en prévoyant plusieurs choses :

 

- Préserver l’animation et maintenir une offre commerciale et de services de proximité dans les pôles de centralités (zone UAa, UAb, UB), avec des prescriptions introduites pour encadrer le changement de destination des locaux existants en rez-de-chaussée ou prévus dans les constructions nouvelles. Par contre dans les zones à dominante d’habitat (UD), les commerces de plus de 300 m2 sont interdits ainsi que les constructions à destination d’hébergement hôtelier

 

- Préserver l’environnement et ses ressources en fixant un débit maximal de rejet des eaux pluviales dans le réseau collecteur, en prévoyant la mise en œuvre de précédés de rétention sur le terrain et la réutilisation de la ressources en eau, des locaux adaptés au tri sélectif dans toutes les constructions nouvelles.

 

- Réglementer l’implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques, le PLU prévoyant par extension du champ d’application de cette régle d’organiser le paysage urbain depuis les emprises publiques comme les places, les parcs, les squares et jardins publics, les aires de stationnement et les emprises ferroviaires. Il institue ainsi des pans coupés à l’intersection des voies  pour des raisons architecturales, mais également pour faciliter l’usage de l’espace public. Il raméne de 4 à 2 m le recul minimum imposé en zone UD (à dominante d’habitat collectif et pavillonnaire)  pour mieux prendre en compte le paysage existant, ainsi que des dispositions spécifiques (marge de recul imposée, obligation d’implantation en redant), npotamment pour présever les caractéristiques du paysage urbain dans la pointe sud-ouest de Vanves, le long de l’avenue du Général de Gaulle et la rue du Clos Montholon.

 

- Réglementer l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives  afin de conserver, voire renforcer les formes urbaines existantes avec une obligation d’implantation sur lers deux limites dans le centre historique (UAa), et sur au moins une de ces limites sur les pôles de centralité et le long des axes structurants (UAb). Il contient des régles différentes selon que les constructions comportent ou non des baies. Des assouplissements ont été apportés en zone UE (pavillonnaire à caractére patrimoniale) pour faciliter les extensions des constructions déjà existantes côté jardin, et en zone UF  (pôles emplois) pour permettre aux entreprises de se développer.

 

- Réglementer l’emprise au sol des constructions, avec un changement notable qui est de permettre l’extension des pavillons sur les petits terrains (d’une superficie inférieure ou égale à 200m2) et de faciliter les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, grâce à l’absence de régles d’emprises applicablezs à ces constructions sur l’ensemble du territoire communal, sauf en zone UF (d’activités et d’emplois).

 

- Limiter les hauteurs avec un plafond porté de 21 m à 30 m dans la zone UF (d’activités et d’emplois), privilégier les toitures végétalisées sauf dans la zone UE (ensembles pavillonnaires à caractére patrimponiale).

 

- Introduire dans les zones  UD et UE à dominante d’habitat collectif et pavillonnaire avec les ensembles pavillonnaires à caractére patrimonial, des dispositions encourageant sur les limites séparatives les clôtures végétales pour permettre des contnuités végétales et écologiques, imposant que la moitié des espaces verts soit réalisée en pleine terre et favoriser ainsi la percolation des eaux pluviales.

 

- Réglementer le stationnement en prévoyant 0,5 place de stationnement pour un logement aidé, 1 pour un logement, 1 pour 8 Chambres dans les hôtels et résidences hotelières, et des emplacements de stationnements pour les vélos et deux roues motiorisés.

 

- Garantir la pérénnité des plantations grâce à une circonférence minimale pour les arbres de 14 cm à la plantation pour les arbres plantés en pleine terre et 12 cm pour les arbres plantés sur dalle.

 

Enfin, le choix a été fait de ne pas fixer de COS (coeficient d’Occupation des Sols) sauf en zone UD (à dominante d’habitat collectif et pavillonnaire)  où il a été portyé de 0,70 à 1,40 compte tenu notamment de l’impissibilité juridique de maintenir la disposition contenue dans le POS acuel en faveur des terrains de moins de 250 m2 où le COS de 0,70 n’est pas effet applicable aujourd’hui

 

Ce PLU prend en compte des demandes exprimées par le département des Hauts de Seine  - maintien pour élargissement de voirie  de l’emplacement réservé sur le Bd du Lycée à l’exception du pan coupé au niveau de la limite avec Issy, sur Ernest Laval, maintien du plan d’élargisssement sur Larmeroux au droit des n°46-46-50, sous le pont SNCF du Clos Montholon, suppression de l’emplacement réservé pour élargissement de la rue R.Marcheron (au niveau des n°1-3-5) et de l’avenue du Général de Gaulle  (au niveau du n°16) -  et prévoit le maintien de plusieurs emplacements réservés pour élargir des voiries -  Rue J.Jaurés entre le carrefour du 8 Mai 1945 et la rue J.BLeuzen, carrefour Sadi Carnot/Pasteur pour un aménagement paysager – ou pour créer des circulation douces le long de la voie de chemin de fer entre la porte Brancion et l’avenue de Verdun, sur l’allée de la Ferme et entre les rues Falret et République.

Deux nouveaux emplacements réservés ont été inscrit au bénéfice de GPSO, l’un sur la rue R .Marcheron pour extension du square J.Monet, l’autre à l’angle H.Martin/V.Hugo pour la création d’un square. Enfin, un emplacement est inscrit en vue de l’extension du groupe scolaire Gambeta sur les propriétés situées au 75 et 77 rue J.Bleuzen face à Audiens, et non plus du square Charles de Gaulle comme prévu dans le POS actuel.     

LE PLU DE VANVES : COMPLEMENTAIRE MAIS PAS REVOLUTIONNAIRE ! BON PERE DE FAMILLE ET REACTIONNAIRE !

Le projet du PLU (Plan Local d’Urbanisme) de Vanves a été voté par la majorité municipale lors du conseil municipal de mardi soir, le PS/PC s’abstenant et les Verts-Europe Ecologie votant contre. A partir de là et avant l’approbation définitive prévu fin Jui 2011, consultation des personnes publiques associées, mise à enquête publique durant un mois (début 2011), analyse des remarque et des avis par le Commissaire Enquêteur qui fera un rapport

 

Cinq grands axes ont été définis  dans le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) qui accompagne les documents réglementaires (écrits et graphiques) et les annnexes qui accompagnent ce PLU : Valoriser l’identité d’une ville à proximité immédiate de Paris et au sein de GPSO, Relever le défi d’une offre renforcée en logements, préserver la dynamique économique, promouvoir des pratiques de mobilité durable, préserver l’environnement et ses ressources…. Sur lesquels le maire a insisté dans son exposé préliminaire en reconnaissant que « le POS arrêté en 1997, auquel j’avais participé en tant que conseiller municipal d’opposition nous a permis de fonctionner jusqu’à ce jour. Nous avons envisagé un nouveau PLU parce que les attentes des habitants ont évolués. Il n’est pas révolutionnaire, mais complémentaire au précédent ».   Chacun  de ces axes se traduit par des dispositions en terme de zonage (8) qui font l’objet de régles sur lesquels Vanves Au Quotidien reviendra et d’un exposé du cabinet Codra. Enfin Julien Gazel a dressé le bilan de la concertation avec des réunions publiques et de quartiers, des articles dans V.I., des réunions des différents Comités Consultatifs à chaque étape de la procédure (diagnostic, définition des enjeux, PADD, phase réglementaire) puis exposition. Tout le monde a reconnu la qualité du travail effectué mais chacun en a tiré ses conclusions au travers des interventions, en ne sortant pas malheureusement des généralités et des positons connûes de chacun.

 

Fabian Estellano (PS)  a constaté que « chaque quartier de Vanves a besoin d’un effort » en citant le Clos Montholon qui doit faire face aux projets urbains de Malakoff et d’Issy les Moulineaux avec le fort Numérique, qu’il y a un manque de vissibilité sur le paysage de Vanves  en citant les rues Jean Bleuzen et de la République, que l’absence de COS laisse la porte ouverte à des grosses opérations foncières du genre Bouygues comme l’a laissé entendre aussi G.Janvier. Il a souhaité qu’un effort de rénovation de l’habitat soit menée comme dans le Centre Ancien dans les autres quartiers de la commune, « Vanves comptant 5% d’habitat médiocre contre 2% dans les Hauts de Seine », qu’il y ait plus de mixité sociale, plus de logement social, une amélioration de l’offre et de la signalétique commerciale, un maillage plus important des serrvices publics, une ambiton énergétique pour les bâtiments communaux.

« Ce n’est pas révolutionnaire par rapport à 1997. Nous avions alors prévu des modalités pour favoriser l’installation de résidences hôtelières » a constaté Guy Janvier, conseiller Général (PS) en soulevant 4 points : Le logement social où il y a un problème « car des gens ne peuvent pas s’installer à Vanves. Il est possible de transformer des immeubles non entretenus en logements sociaux » a-t-il expliqué. Les espaces verts en regrettant que « les surfaces réservés aux espaces verts soient infimes (square Jean monnet, angle V.Hgo/H.Marin) ». Les équipements publics  car « on a besoin de créches ! Mais rien n’est prévu ! ». Enfin, il a posé la question du devenir du terrain rue A. Briand (ex-sécurité sociale et DDE) occupé pour l’instant par la Maternelle du Centre.

 

Pierre Toulouse (Verts-EE) a considéré « qu’on a un PLU bien lisse. On peut regretter d’être à Vanves où les contraintes sont telles qu’il n’y a pas de marges pour faire tout ce que l’on voudrait pour loger les gens. Et là où on pouvait faire quelque chose, on ne l’a pas fait notamment sur un point : Le COS qui a été renforcé par la Loi sur Le Grenelle 2 de l’Environnement  afin notament pour aider les habitants qui réalisent des travaux d’économies d’énergies ou des installations genre compost ». Il a dénoncé un « PLU de pére de famille, très réactionnaire, en continuité avec ce qui a été fait ! », même s’il a reconnu que des efforts ont été fait pour augmenrer la surface de stationnement des vélos. Lucile Schmid (EE) a posé une question sur la bilan de la concertation : « Dans quelle mesure avez-vous le sentiment que l’on a réussit une véritable concertation avec les habitants, compte tenu de la longueur du processus ? ».

Le maire a laissé monter au créneau ses collégues avant de répondre : « On vous sent déconnecté de la réalité en vous entendant parler du monde ouvrier, du manque de logements sociaux alors que nous ne sommes pas le plus mauvais éléve des Hauts de Seine par rapport à vos amis » a déclaré Julien Gazel. « Après le magnifique programme présenté par FabianEstallano » a ironisé Bertrand Voisine avant d’apporter quelques réponses : « Si vous aviez assisté aux réunions publiques, vous auriez vu que certaines remarques ont été prises en compte ».

 

« Je préfére afficher des objectifs accessibles » a attaqué d’emblée Bernard Gauducheau en répondant sur la concertation : « On déploie beaucoup de moyens pour consulter la population. Est-ce suffisant ? La grande majorité reste certes silencieuse, mais elle s’exprime à travers les votes. Et les électeurs peuvent rester vigilants sur la réalisation des engagements et s’exprimer à ce moment. Il est clair lorsqu’il y a un sujet épineux, les populations réagissent et s’xpriment. Nous voulions mettre la ville en conformité à certaines évolutions et ne pas la transformer totalement, car la population est atachée à sa ville. Nous ne sommes pas en régle avec le SDRIF qui nous demande de densifier. Mais ce n’est pas ce que veulent les vanvéens qui souhaitent préserver leur qualité de vie. Et en matière de densité, on a déjà donné ! Comme en matière de logement social, par rapport à d’autres. Quant au devenir de certains sites, il est encore rop tôt pour se prononcer » a-t-il expliqué en concluant : « J’avais atttendu une position modérée des votes des Verts qui ont participé aux travaux de ce PLU ».  

 

LES RENDEZ ECOLOS DE L’ETE A VANVES : LE REGLEMENT DU PLU

Après le Forum Agenda 21 de GPSO hier, le PLU aujourd’hui sachant que ces deux sujets sont liés comme a essayé de le démontrer Claire Papy, élu Verte de Vanves, à la réunion publique sur le PLU Jeudi soir : Quels éléments de l’Agenda 21 peuvent être pris en compte dans le PLU a-t-elle demandé en pensant à la biodiversité ? Quant à Guy Janvier, conseiller général, il a titillé Bernard Gauducheau sur ses propos «  Vanves ville résidentielle » et la place des logements aidés.      

 

LE FUTUR REGLEMENT DU PLU EN 14 ARTICLES

 

Manifestement, le règlement du PLU de Vanves n’a pas fait recette, Jeudi soir à l’hôtel de Ville, alors qu’il n’y avait pas de match de football. Mais comme l’a reconnu le maire, « les vanvéens sont partis en vacances ». Le futur zonage a été présenté lors des réunions de quartier divisant la commune en 6 zones avec une typologie particulière : Centre Ancien St Remy, Zone mixte autour des grands axes, zone dédié aux immeubles (Plateau, av. de verdun, Place Kennedy etc..), zone de pertits collectifs et de pavillons très imbriqués, zone d’habitat individuel cohérent et identitaire (comme les Villas, le petit quartier entre le parc des expos, le lycée, les rues J.Jaurés et V.Hugo), zone économique (Parc des Expos et rue Jean Bleuzen). 

Cette réunion publique était l’occasion de présenter les principes qui seront retenus dans les articles du Règlement qui est composé de 14 articles dont les 6 et 7 sont obligatoires dans un tel document technique car ils définissent les régles de construction. « On commence par dire ce qui est interdit, ce qui est aurotisé sous condition etc… » expliquait la représentante du cabinet Codra.

L’article 1 parle des vocations de ces zones : Ainsi tout ce qui est industrie – traiteur classé par exemple dans cette catégorie – est interdit dans le Centre Ancien, mais pas dans la zone mixte autour des grands axes à condition de ne pas provoquer des nuisances. Pour les résidences hôtelières, constructions qui génére de l’habitat temporaire avec des services, ce PLU va empêcher les dérives du POS : « Leurs propriétaires-constructeurs disposaient de plus de droit avec le POS que maintenant. Ils ne peuvent plus construire sans respecter les mêmes réglements que les logements et bureaux » a indiqué Bernard Gauducheau en laissant entendre qu’il ne s’agit pas d’empêcher ce secteur d’activité « qui marche bien dans notre secteur et qui rapporte des ressources à la ville avec la taxe de séjour ». A contrario, dans toutes ces zones, des immeubles présentant un caractère particulier sont recensés afin de les préserver tout en n’empêchant pas quelques évolutions par des régles trop contraignantes. Le Maire a donné l’exemple du Prieuré Saint Balthilde avec la construction de la Maison relais pour handicapés adultes de l’association Simon de Cyréne qui a permis aux sœurs de rester dans leur prieuré, sans que ce projet ait un impact trop fort sur leur bâtiment.

L’article 3 concerne l’accessibilité des bâtiments

L’article 2 incite les promoteurs tout d’abord à la mixité en instituant un taux de logements aidés dans les programmes privés. Ainsi pour 1500 m2 de Shon (15 à 20 lgements), il sera exigé 25% de logements aidés, soit 375 m2 (5 à 6 logements). Ensuite à maintenir des activités (commerce – arrisanat) au rez de chaussée de ces immeubles notamment dans le Centre Ancien, la zone mixte et les grands axes. « Son objectif est de maintenir une certaine animation cmmerciale » selon le Cabinet Codra

Les articles 4  et 5 concernent  les réseaux…

L’article 6 définit les implantations des immeubles par rapport aux rues : Il précise les régles d’alignement de rue. Les parcelles d’angle ont été particuliérement étudiées de prés en autorisant des formes coupés ou arrondis avec un minimum de 3 m linéaire

L’article 7 traite des régles à respecter concernant  les limites séparatives en fonction des zones. Très important lorsque par exemple un propriétaire veut aménager une baie, par rapport à son voisinage par exemple

L’article 9 concerne l’emprise au sol : Il définit en fonction des zones, le pourcentage de terrain occupé par le bâtiment, sachant que le centre Ancien n’est pas réglementé. Ainsi selon les zones l’emprise au sol peut varier de 80% (Plateau, la Gare…)  à 30% (au Clos Montholon) en passant par 70% (zone mixte/grands axes), 50% (pour la zone moixte Pavillons/petits collectifs).

L’article 10 définit les hauteurs : Les hauteurs des batiments peuvent varier de 15 m (centre Ancien) à 30 (dans les zones d’activités et le Plateau sachant qu’il y a des immeubles de 40m dans la rue Jean Bleuzen. Selon la largeur des rues, la hauteur est limité et peut être dépassé d’un étage, mais en retrait  

L’article 11 traite de l’aspect des bâtiments, mais pas des matériaux qui ne sont pas imposés

L’article 12 parle des normes de stationnement : 1 place  de stationnement par logement

L’article 13 traite de la possibilité de développer des espaces verts dans les parcelles constructibles ou certains sites comme le talus SNCF, ou au sein de copropriétés,  et de protéger ceux qui existent.

L’article 14 gére le COS (Coefficient d’Occupation des Sols) qui n’est pas obigatoire, sauf dans certaines zones où il varie de 0,9 m2 de placher à 1,2 m2 (au lieu de 1,6 ou 1,7) permettant aux propriétaires de petites parcelles (pavillonnairs) de faire quelques extensions, ce qui était impossible avec le précédent POS..  

 

VOCATION A ETRE RESIDENTIELLE

« Il est difficile de connaître les résultats de ce PLU. Sinon avoir une ville résidentielle » a déclaré Guy Janvier au moment des questions, et en revenant sur les logements aidés « avec ces zones où l’on peut prévoir 5 à 6 logements sociaux sur les 20 programmés. Cela me semble difficile de l’appliquer que dans certaines zones, et pas d’autres. Je ne crois pas que cela soit vraiment incitatif alors qu’à Vanves il est difficile de trouver du logement aidé ». Dans un premier temps, la représentante du Cabinet Codra a expliqué que les bailleurs recherchent à faire de petits immeubles conventionnés, et que cela marche comme c’est le cas à Sceaux par exemple. Et c’est une façon pour eux de faire du logement aidé. « C’est une solution pour des petites communes comme Vanves » a enchainé Bernard Gauducheau qui a répondu au Conseiller Général : « Je n’ai jamais dit que je voulais faire de  Vanves une ville résidentielle. Le temps fait qu’elle a vocation à être résidentielle. Car elle s’est édifiée à une époque où Paris s’étendait, et beaucoup de ses habitants l’ont choisi pour villégiature. Alors qu’à côté, d’autres villes (comme Issy les Moulineaux) avaient une vocation industrielle car elles disposaient de terrains et de friches. Et cette structuration de notre commune s’est confirmée à Vanves où on n’avait pas de terrains comme à Issy les Moulineaux ». Enfin, il affirmé que « Vanves n’est pas une ville pour les riches où on ne fait rien pour les autres, comme vous l’affirmez pour des raisons politiciennes » - « Je maintiens ce que j’ai dit » a répliqué Guy Janvier qui l’a interrogé aussi sur le devenir des terrains de la rue Aristide Briand occccupé aujourd’hui par l’école maternelle du Centre pendant les travaux sur l’îlot Cabourg. « Il a deux propriétaires : Le Conseil Général et la Ville. Le premier pense regrouper quelques serrvices sociaux suir son terrain. La ville envisage de vendre son terrain et réaliser une opération semblable à Diderot, Marcheron… ».