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cdt (contrat de développement territorial) - Page 2

  • CDT GPSO : LE MAIRE DE VANVES PORTE PAROLE DE GPSO FACE A UNE REGION BIEN EN PEINE

    L’un des temps fort de la Commission permanente d’hier matin à la Région Ile de France a été l’examen de l’avis du Conseil Régional sur le CDT (contrat de Développement Territorial) de GPSO (Grand Paris Seine Ouest) qui a donné lieu à un grand exercice d’hypocrisie. Il n’était ni favorable, ni défavorable. « C’est pas un signe encourageant pour les territoires participant au projet du Grand Paris et de Grand Paris express » a constaté Bernard Gauducheau, maire UDUI de Vanves et vice président de GPSO en relevant que ce CDT était le premier à être soumis à l’avis du Conseil Régional puisque maintenant Région et dépatements sont signataires des CDT.   

     

    L’exécutif régional a tenté d’expliquer avoir voulu discuter davantage avec GPSO « car ce CDT est intéressant au niveau des objectifs, mais insatisfaisant au niveau des actions. Il a été signé alors qu’il n’a pas été présenté à nos services. Nous avons été mis devant le fait accompli ! ». Des arguments réfutés par Bernard Gauducheau (UDI) : « Les services de la Région qui ont été conviés et présents à toutes les réunions  de travail durant l’élaboration du CDT  n’ont jamais fait mention d’aucunes des observations contenues dans ce rapport. La délibération que vous présentez est ainsi surprenante d’autant plus que les arguments développés ne sont pas convaincants ». L’UMP a fait part de sa perplexité  : « Pourquoi la Région donne un avis mal ficelé et présentant des contre-vérités. Parce qu’il fallait rapidement rendre cet avis, car si vous ne l’aviez pas fait, il aurait été considéré comme favorable. Ce CDT est particulièrement complet. Vous reconnaissez que ses perspectives sont bonnes. Et vous rendez un avis avec de nombreuses contradictions ».  EELV n’a pas manqué de demander « qu’il faudra expliquer pourquoi l’Etat l’a avalisé »

     

    La Région dans son avis « regrette que le projet de CDT ne comporte pas de projet de territoire complet, au-delà de l’accent particulièrement appuyé autour du numérique, qui doit s’inscrire dans une vision régionale partagée » mais il reconnait « l’intérêt des orientations du projet stratégique de développement » s’appuyant sur 3 moteurs : la ville numérique, créatrice et durable. Elle constate que « certains projets de transports en commun inscrit dans le projet de  CDT ne figurent pas dans le cadre fixé par le Plan de Mobilisation pour les transports, les projets de PDUIF et de SDRIF ».  Elle regrette que « l’objectif de réalisation de logements sociaux soit inférieur au taux de 30% que préconise le projet de SDRIF ». Elle demande enfin que « l’objectif de développement équilibré en faveur des populations et des entreprises locales, en particulier des plus petites entreprises soit mieux affirmé afin de favoriser une plus grande diversification en termes d’emploi, en cohérence avec la SRDEI (Stratégie régionale de développement Economique et d’Innovation » 

     

    Bernard Gauducheau a démonté tous ses arguments à travers trois amendements qui ont été déposés par son groupe et rejetés par la majorioté PS-PS-EELV-PC-PG. Il n’a pas manqué de relever une contradiction dans cet avis qui nie l’existence d’un projet de territoire et de l’autre reconnait « l’intérêt des orientations du projet stratégique de développement durable de ce CDT ». Il a rappelé que certains projets de transports figuraient dans le plan de Mobilisation, d’autres dans le PDUIF  (Plan de déplacement)  et le SDRIF (Schéma Directeur Régional) en citant les projets de qaurtiers de la gare Pont de Sévres, Issy-RER, Fort d’Issy/Vanves/Clamart, le prolongement de la ligne 12 du métro et des TCSP « Croix du Sud (Antony-Clamart) » et  Val de Seine. Il a indqué que « le PLH (Plan Local de l’Habitat) arrêté le 20 Décembre 2012 engage GPSO sur un objectif de production globale de 650 Logements sociaux/an ( 500 par  production neuve et 150  par agrément dans le parc ancien) soit 32,50 de l’objectif de territorialisation des objectifs de logements (TOL) de 2000, qui me semble supérieur aux objectifs en valeur absolue de l’avant projet de SDRIF »  Enfin, il a relevé qu’à ce jour, « 80% du tissu économique de GPSO est composé de PME et de TPE. « GPSO n’a pas attendu vos recommandations dans la mesure où plusieurs structures permettant d’accueillir ce type d’acteurs économiques existent ou sont en projet (pépinières d’entreprises, hôtel des métiers d’arts…) »

  • AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : Débat sur la place de Vanves au sein de GPSO

    L’ambiance était plutôt conviviale lors de ce dernier conseil municipal de l’année 2012 qui s’est tenu un 12/12/12 tout de même si la fin du monde n'est pas pour demain. Il s’est terminé autour d’un verre vers 21H45/22H après 3 heures de débats. L’un des gros morceau de ce conseil était l’avis donné sur le CDT (Contrat de Développement territorial) GPSO (Grand Paris Seine Ouest). L’opposition qui n’a pas participé au vote a demandé la  vigilance sur la place de Vanves dans GPSO alors que la Majorité considérait que l’on s’en sortait bien. Le rapport d’activité 2011 de GPSO était d’ailleurs communiqué à l’occasion de ce conseil, le maire faisant remarquer que « le 1er Janvier 2013, cela fera 10 ans que nous sommes en interco ». A l’époque c’était Arc de Seine, sans Boulogne, ni Sévres, avec André Santini comme président

     

    Bernard Gauducheau (UDI) a présenté lui-même ce CDT en insistant sur le fait qu’il ait été le premier à être signé dans les Hauts de Seine et en Ile de France et  sur les trois objectifs : Une ville numérique tout d’abord avec une agence numérique communautaire pour favoriser la diffusion des innovations et le développement économique par le numérique, un soutien aux filières numérique...  Une ville créative ensuite avec l’île Seguin qui a vocation à devenir un pôle de destination du Grand Paris culturel qui s’insére dans le projet de vallée de la culture porté par le Conseil Général. Enfin une ville durable sachant que l’aménagement du territoire de GPSO s’organise autour de centralités déjà fortement identifiées : cœurs de ville, stations de métro, de tramway, de RER, et bientôt de Grand Paris Express avec ses 3 gares (Pont de Sévres, Issy RER et Issy/Vanves/Clamart) qui constitueront des centralitées renouvellées appuyées sur une mixité de fonctions affirmées selon des orientations d’aménagement durable pratiquées de longue date.

     

    Les objectifs poursuivis se traduisent par 43 fiches actions, portefeuille de projets portés soit par une ville, soit par plusieurs, soit par GPSO ou bien encore d’aqutres partenaires. Vanves est concerné par la création d’une agence numérique communautaire (fiche action n°1), le déploiement de télécentres et d’espaces de co-working, avec un tel espace dans les locaux de la Maison de l’emploi de la rue Mary Besseyre (n°5),  l’élaboration du schéma trame verte et bleue articulé autour de deux axes de travail, à savoir le rétablisement de continuité écologique et la prise en compte de la nature en ville (n°24), la gestion des parcs classés et des arbres de l’espace public (n°26) avec l’élaboration en 2013 d’un plan de gestion du patrimoine arboré du parc F.Pic, la rédaction d’une charte communautaire d’aménagement durable comportant un volet éco-construction et un volet aménagement urbain (n°38)…. « Ses 43 actions projettent Vanves dans l’avenir ! » a conclu le maire.

     

    Anne Laure Mondon (PS) a manifesté la réprobation des « élus socialistes et communistes face à la précipitation avec laquelle ce CDT a été conduit et arrêté, sans aucune concertation avec les élus qui ont appris par la presse le contenu de ce document ». Elle a remis en cause « cette procédure accélérée pour être les premiers alors qu’aucun autre CDT n’a été signé, au détriment de l’information élémentaire des élus » a-t-elle déclarée en faisant quelques remarques  sur les actions où Vanves est concerné. « On ne peut pas s’en réjouir. Ses actions sont axées sur les villes de d’Issy les Moulineaux et de Boulogne. Sans parler de l’arrivée de Velizy » (en laissant entendre qu’elle va tout prendre vu son poids économique). « Il semble nécessaire d’être vigilant sur la place qui sera faite à Vanves qui peut présenter des spécificités »

    Claire Papy (EELV) a considérée que « la place de Vanves est assez minime même avec la trame verte et bleue ». Sans parler de l’absence du parc du lycée Michelet et de références environnementales en dehors de l’étude d’impact. « On aurait pu s’attendre à ce qu’il y ait quelque chose sur la densification autour de la gare de Vanves-Malakoff ». Pierre Toulouse (EELV) est revenu sur la forme du CDT qui « montre un vide sidéral des fiches actions permettant d’avaliser des projets déjà validés (Pont de Sévres, Trapéze, Pont d’Issy…). Chaque commune est arrivée avec son petit panier, sauf Vanves. On a précipité les choses en agglomérant tous ces projets. Sans rien dire de concret sur la charte de l’environnement. C’est extrêmemant décevant ».

     

    « Anne Laure Mondo a fait la fine bouche, Claire Papy et Pierre Toulouse ont été excessif. Pourtant on s’en tire plutôt bien ! » a répondu Bernard Gauducheau (UDI). « Depuis 10 ans,  notre territoire a largement évoluée. On n’avait pas prévue de gare à Vanves au démarrage du projet Grand Paris Express… et nous avons une gare qui apportera beaucoup de chose. Nous avons la particularité d’avoir une ville déjà dense et d’éviter de renforcer cette densification. Et j’entends Claire Papy parler de surdensification, et territoire riche, ce qui est cruel ». Cette dernière a tenté de se défendre en expliquant qu’elle parlait des Hauts de Seine. « Je ne pense pas avoir été négative, ni fine bouche. On a critiqué la forme » a répondu Anne Laure Mondon qui souhaite que « l’on valorise Vanves au sein de GPSO »

  • CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : LA SEQUENCE GRAND PARIS REPORTEE

    Le conseil municipal de Jeudi soir devait être consacré, pour une bonne partie, à des questions qui concerne le Grand Paris et l’Ile de France puisqu’il devait donner son  avis sur le CDT (Contrat de Développement Territorial) de GPSO, (Grand Paris Seine Ouest),  le PDU (Plan de Déplacement Urbain), le PPA (plan de protection de l’atmosphére) et le schéma régional Climat-Air-Energie (SRCAE) en Ile de France. Ils ont été reportés à la réunion du 14 Novembre prochain car « ses documents qui font chacun, plus d’une centaine de pages, méritent d’être approfondis » a indiqué Bernard Gauducheau. Ce dont s’est réjoui Pierre Toulouse (EELV), même si Claire Papy (EELV) et Anne Laure Mondo (PS) qui  avaient consacré beaucoup de temps à préparer leurs interventions, jusqu’à point d’heure la nuit,  notamment sur le PDU, étaient déçu par ce report. 

    Cette séquence « Grand Paris » au Conseil Municipal a été reporté à un moment capital pour la métropole-capitale. Elle intervient alors que le milliard d'euros de dotation en capital de la Société du Grand Paris (SGP) ne figurera pas dans la loi de programmation pluriannuelle des finances publiques 2013-2016. Ce qui suscite beaucoup de réactions de la part d’élus franciliens qui s’inquiétent d’un report du Grand Paris Express qui doit passer par Vanves.  Elle intervient alors que Paris Métropole qui réunit 202 collectivités locales franciliennes dont Vanves lance un  débat public sur la gouvernance du Grand Paris. D’ailleurs une exposition très intéressante a été ouverte mardi soir au Pavillon de l’Arsenal  sur « Paris Possible » qui présente justement tous les projets d’aménagement du Grand Paris avec de superbes maquettes sur Paris et le quartier de la Défense. Et une surprise : Sur l’un des multiples panneaux défilent sur un écran des photos des différentes peintures sur les paysages franciliens d’antan dont une concerne la fresque de la salle des fêtes de la Mairie de Vanves réalisée par Darien : « Paris vu de Vanves »

     

    LE GRAND DEBAT PUBLIC DE PARIS METROPOLE

    Paris Métropole a décidé de recueillir l’avis des conseils municipaux et généraux avec celui du Conseil Régional, et surtout de tous ceux qui habitent, travaillent, se déplacent dans le Grand Paris, en les invitant à exprimer leurs attentes, leurs ambitions, leurs priorités, leurs propositions individuelles ou collectives sur la gouvernance, l’organisation de la métropole-capitale, avant l’enquête publique. Plus de 650 pré-enquêtes et 83 entretiens ont été mené auprès de franciliens où deux constats ont été fortement exprimés : « La métropole, l’agglomération, le grand Paris, quel que soit le nom qu’on donne est une réalité partagé, cependant, son organisation n’est pas adaptée aux défis de notre époque ». Les franciliens pourront participer à plus de quinze réunions entre le 10 Octobre et le 20 Novembre dont la plus proche de Vanves est prévue le 23 Octobre à  Malakoff ou s’exprimer via Internet grâce à une plateforme numérique (fabrique.parismetropole.fr).

     

    LE CDT DE GPSO

    Le CDT (contrat de développement territorial) de GPSO ( Grand Paris Seine Ouest) ambitionne de développer des projets économiques plus particulièrement liés à l’innovation numérique en  s’articulant  autour de trois grandes thématiques : La ville numérique avec des expérimentations originales menées in situ - le projet IssyGrid visant à optimiser la gestion des ressources énergétiques, le projet City + permettant de numériser et modéliser un territoire – et  la création d’une agence numérique communautaire. La ville créative avec la mise  en œuvre des actions communes de qualité, concourant au rayonnement culturel du Grand Paris. Enfin, la ville durable avec la  préservation et la valorisation du patrimoine naturel, la promotion d’un aménagement durable du territoire, l’encouragement de l’économie des ressources énergétiques,  une politique volontariste de réduction de la place de la voiture en ville, avec la promotion des modes alternatifs, tant auprès des habitants que des acteurs économiques, avec la construction de 2 000 logements neufs par an, et la mise en service d’un transport en commun en site propre pour améliorer la desserte interne de GPSO.

     

    LE PDU : UNE STRATEGIE DECLINEE EN 9 DEFIS ET 34 ACTIONS

    Le Plan de Déplacement  Urbain d’Ile de France est au cœur de la planification des politiques d’aménagement et de ttransport en Ile de France. Il détermine les principes régissant l’organisation des transports de personnes et de marchandises, la circulation et le stationnement. Il est souvent décliné en plans locaux de déplacements (PLD) comme ce fut le cas dans le Val de Seine. Le premier PDU ayant été arrêté en 2000, la Région a souhaité entamée sa révision en  2007, « parce que seulement près de la moitié des actions inscrites dans le plan ont été initiées. Et même si l’usage des transports en commun s’est considérablement développé, celui de la voiture particulière a poursuivi sa progression. Ce bilan mitigé a aussi mis en lumière les difficultés rencontrées par les différents acteurs pour mettre en œuvre des mesures auxquelles ils n’ont pas été suffisamment associés en amont » explique t-on à la Région. Cette longue révision  a tout d’abord  débouché en 2009 sur 9 défis : Construire une ville plus favorable à l’usage des transports collectifs, de la marche et du vélo, rendre les transports collectifs plus attractifs, redonner à la marche de l’importance dans la chaîne de déplacement, donner un souffle nouveau à la pratique du vélo, agir sur les conditions d’usage des modes individuels motorisés, rendre accessible l’ensemble de la chaîne de déplacement, rationaliser l’offre des flux de marchandises et favoriser le transport ferroviaire et fluviale etc…. et ensuite permis l’émergence de 34 actions qui entrent beaucoup plus dans le détail de ces défis.

     

    PPA : REGLEMENTER ET INCITER

    Un premier PPA  (Plan de protection de l’Atmosphére) avait été adopté en 2006 pour la période 2005-10 pour réduire l’impact de la pollution atmosphérique sur la santé en IDF. Il visait à baisser les concentrations dans l’air ambiant en oxyde d’azote, en composés organiques volatils (précurseurs d’ozone) et en particulier en suspension dans l’air. Il s’assignait deux objexctifs forts : améliorer la qualité moyenne de l’air et diminuer le nombre de jours de pics de pollution. Dans le cadre de sa révision, 27 actions (mesures réglementaires et actions incitatives)  ont été étudiées pour réduire efficacement les émissions de polluants atmpsphériques dont 11 mesures réglementaires et 16 actions incitatives. Parmi ses actions : Obliger les principaux pôles générateurs de trafic à réaliser un plan de déplacement, imposer des valeurs limites d’émissions pour toutes les installations fixes de chaufferies collectives, et d’émissions de particules dues aux équipements individuels de combustion de bois, ainsi qu’aux groupes életrogénes, définir les attendus relatifs à la qualité de l’air à retrouver dans les documents d’urbanisme, les études d’impacts, diminuer les émissions en cas de pointe de polllution, mais aussi  restreindre la circulation des véhicules les plus polluants dans le cœur dense de l’agglomération parisienne, promouvoir une politique de développement des véhicules propres, sensibiliser les automobilistes francliens  à l’éco-conduite, les franciliens à la qualité de l’air…

     

    SRCAE : LE DEVELOPPEMENT DURABLE CHANGE DE BRAQUET

    Réduction de 28% des émissions de gaz à effets de serre, accroissement de 20% de l’efficacité énergétique finale dont réduction de 5% de la consommation d’électricité, faire passer la part des énergies renouvelables de 5 à 11,5% de la consommation finale…. Telle est la feuille de route en matière de développement durable pour l'horizon 2020 voire 2050 de la Région avec le Schéma régional climat air énergie (SRCAE), rendu obligatoire par les lois Grenelle. Il fait actuellement l'objet de consultations avec les collectivités locales avant son adoption définitive « Si l'Ile de France représente 20% de la population sur moins de 3% du territoire national, notre objectif est qu'elle relève les défis en divisant par quatre ses émissions de gaz à effet de serre avant 2050, que son taux d'indépendance énergétique passe de 5% à 45% et bien sûr sans recourir aux huiles de schiste de son sous-sol » explique Hélène Gassin (EELV) vice présidente (Environnement).

    Ce document donne à la fois des objectifs globaux et des recommandations adaptées à chaque acteur et secteur d'activité, des bâtiments avec accélération des rénovations énergétiques, et recours à des énergies renouvelables (réseaux de chaleur, solaire thermique) jusqu’à l’éolien dont un schéma directeur régional a été arrêté par le dernier conseil régional.