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fiscalité directe

  • VANVES DANS LE CREUX DE L’OREILLE

    INAUGURATION DE LA FETE DU LIVRE

    L’inauguration de la fête du livre de Vanves se déroulera ce matin à 11H à la Palestre. Elle accueillera samedi et dimanche (de 10H à 18H),  24 auteurs, éditeurs et illustrateurs de l’édition adulte, jeunesse et adolescent,.. «pour célébrer l’amour de la lecture et de l'écriture en un seul et même lieu». Dont beaucoup sont des vanvéens avec un programme de dédicaces :

    Samedi 15 avril de 10h-12h : Monique Feuvre / Marine de Francqueville / LIRE ET FAIRE LIRE 92 ; de 14h-16h : Catherine Traba / Nils Barrellon / Daniel Noyer, et de 16h-18h : Nils Barrellon / Vincent Bebert / Pr. Mareike Wolf-Fedida

    Dimanche 16 avril de 10h-12h : Alain Cazuc / Catherine Guérin , de 14h-16h : Bénédicte Flye Sainte Marie / Geoffroy Larcher / Bertrand Didier et de 16h-18h : Bénédicte Flye Sainte Marie / Jean-Luc Robert-Esil / Monique Corsi (sur la photo en 2022 avec son livre "La dernière plage") / Patrice Aubertel / Nahim Sidiq / Daniel Noyer 

    FOCUS SUR LE BUDGET 2023 : LA FISCALITE

    Alors que l’ensemble des vanvéens ont reçu leur déclaration de revenu, il était intéressant de se pencher sur la fiscalité à Vanves, et surtout sur le produit des impôts et taxes appliquées en 2023, en prenant en compte la suppression intégrale de la taxe d’habitation sur les résidences principales. Par contre, Municipalité à dû augmenter de 5% le taux  des taxes Foncière sur les propriétés Bâties (28,91%), non bâties (15,90%) et la taxe d’habitation pour les résidencessecondaires(24,72%), vu le contexte. Cette hausse devrait rapporter 31 961 000 €.

    Parmi les autres recettes, la seconde correspond à l’attribution de compensation versée depuis 2016 par la MGP (Métropole du Grand Paris)  qui s’éléve à 6 001 950 €. IL faut ajouter les droits de mutations estimées à 2 050 000€ qui tient compte du trop perçu en 2022 (2,1 M€) et de la dynamique des versements début 2022 ;  les taxe de séjour, estimée à 600 000€ ; d’électricité à 400 000 € et de publicité à 30 000 €

    CONSULTATION SUR LE PERIPH

    Dans la continuité des JO, la Ville de Paris prévoit de réserver la voie de gauche du périphérique au covoiturage et aux transports collectifs dès 2024, en lien avec l’Etat qui doit réserver une telle voie sur les autoroutes franciliennes. Ce réseau permettra, pendant la durée des Jeux, d'assurer les déplacements des athlètes et de la famille olympique et paralympique entre les villages, hôtels et les sites de compétition afin, notamment, de garantir un service de transport sûr et efficace. À l'issue des Jeux, ces voies deviendront, en héritage, des voies dédiées au covoiturage et aux transports collectifs, conformément aux orientations adoptées par les Ateliers du Périphérique ayant réuni de nombreuses collectivités franciliennes dont Vanves

    À partir du 17 avril et jusqu'au 28 mai 2023, les vanvéens comme les Franciliens, ainsi que les usagers et riverains du boulevard périphérique pourront donner leur avis, sur une plateforme prévue pour la consultation du public (peripherique-voie-dediee.Paris)  sur les modalités du projet de voie dédiée sur le boulevard périphérique parisien et  sur différents paramètres : personnes autorisées sur la voie, jours et horaires d’activation, mesures d’accompagnement, limitation de la vitesse… La ville de Paris a prévue une réunion publique de lancement  le 17 avril 2023 à 19h à l'Hôtel de Ville retransmise via le site internet dédié

  • LE BUDGET 2023 DE VANVES COMPORTERAIT PEUT ËTRE UNE AUGMENTATION DE LA FISCALITE DIRECTE A CAUSE DE LA CRISE

    Voilà presqu’un mois, les orientations budgétaires 2023 ont été présentées lors d’un conseil municipal du 11 Février 2023. Le budget fonctionnement devrait s’élever à 48 O2 M€ (+6,61%) en hausse du fait du contexte inflationniste, soit + 2,8 M€, dont 54,8% consacrés au personnel. Cette hausse prend en compte des mesures décidées au plan national comme le relévement du point d‘indice de 3,5%, l’augmentation du SMIC, des revalorisations salariales.  Mais ce budget est stabilisé grâce au maintien des effectifs (pas de remplacements systématiques lors de départ ou de mutations, vacations ou intermittences en baisse, pas d’augmentation d’heures supplémentaires…). Les investissements devraient représenter 9,5 M€ alors qu’ils étaient de 20,6 M€ en 2022.  Il prendra en compte les 2 M€ de participation à la rénovation des installations sportives du lycée Michelet, les travaux du pôle Sadi Carnot de la Médiathéque (1,4 M€), le Fun Park (480 000 €) notamment

    Préparer un budget s’avére difficile pour les collectivités locales, comme Vanves, dans un contexte de crise, d’inflation, qui appelle aux économies et à la sobriété. Il  a sûrement fait et fera l’objet de nouveaux arbitrages entre le DOB (débat d’orientations budgétaires) du 11Février et le vote définitif du budget 2023 le 29 Mars prochain. Tant en dépenses et en recettes. D’ailleurs la municipalité ne cachait pas qu’un travail sur les recettes est à envisager sur deux pôles principaux de recettes  qui générent des produits de niveaux très différents :

    Tout d’abord les tarifs de recettes  qui devraient rapporter 3 M€ en 2023 dont 1 M€ proviendront des services de petite enfance dont l’évolution est strictement encadré. La marge d’action réelle porte sur environ 2 M€ de tarifs de services et sur 1,4 M€ de redevances domaniales (dont 900 000€ proviendront du chantier de Mata Capital sur le Plateau).

    Ensuite la fiscalité directe dont le produit est 10 fois plus élevé que les recettes des services, soit 30,4 M€ qui seraient perçus en 2023,  sans augmentation des taux. « Toute augmentation de 1% du  taux sur le foncier bâti rapporterait un produit supplémentaire de 300 000€ dés 2023, et par la suite. Dans cette hypothése, il est à noter qu’un effort fiscal faible se rait à privilégier dés l’exercice 2023 compte tenu des nombreuses incertitudeset cela afin d’éviter de solliciter les contribuables de façon plus importantes lors des exercices bugétaires à venir » indiquait la municipalité dans son document d’orientation en laissant entendre une légére augmentation de la fiscalité qui serait annoncée le 29 Mars.

    C’est dire  l’impact de la crise sur notre commune qui a, malgré tout,  été correctement maitrisé en 2022 grâce aux marges que la commune a pu constituer, à des ajustements de commandes et à une attention plus rigoureuse sur l’exécution des dépenses courantes selon la municipalité.

    Mais la situation s’est dégradée en novembre notamment sur les prix de l’énergie avec un fort impact sur le budget 2023 : les postes énergie et carburant et restauration représentent 25% de dépenses de charges à caractére générale. Après un pic de 500€/MWH en septembre, le prix de l’électricité se situe à 200€/MWH avec une prévision de hausse à 340/MWH après les négociations menées par le SIPPERC.  Pour le gaz, la hause est de 877 000 € en 2023 avec une dépense totale de 1,2 M€ . Pour les produits d’entretien, la hausse est de 100 000 €

    A SUIVRE...