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taxe spéciale d’octroi

  • CENTENAIRE DE LA GUERRE 1914-18 A VANVES : 28 – UN BUDGET COMMUNAL TOUJOURS DIFFICILE A BOUCLER

    Le Blog Vanves Au Quotidien rappelle au fil  de l’actualité qui marque l’année, les événements qui se sont déroulés voilà cent ans à l’occasion des célébrations du centenaire de la « der des der », depuis deux ans maintenant. La comparaison  entre 1916 et 2016 est incroyable à cent ans de distance. L’année dernière, le blog faisait le parallèle entre les problèmes posés par réfugiés belges en 1915/16, syriens et irakiens en 2015/16. Cette année, alors que pour la 3éme fois consécutive, les communes vont avoir des difficultés à boucler leur budget 2017, à cause du gel des dotations de l’Etat et de la péréquation, cent ans plus tôt, Aristide Duru et son équipe avait du mal à boucler son budget à cause de la guerre, de la baisse des recettes, devant faire appel aux bons communaux

    A l’époque, le conseil municipal votait son budget annuel  en Novembre/Décembre, c'est-à-dire le 30 Novembre 2016 pour le BP  2017. Il s’élevait à 680 965 francs de l’époque, pour une ville de 15 500 habitants. « C’est un budget d’attente comme ceux des années 1915 et 1916, les principales recettes ayant été réduite très sensiblement par l’état de guerre. Ainsi les taxes d’octroi ne rapportent plus que 61 090 Frs au lieu de 135 000 frs ». Cet « octroi »  était payé par tout transporteur de denrées alimentaires en entrant dans Vanves, contre lequel pestait Frédéric Pic, maire de Vanves entre1919 et 1939, lorsqu’il n’était que conseiller municipal et  maire adjoint d’Aristide Duru, en souhaitant sa suppression  dés la fin de la guerre : « Impôt tout à fait anti-démocratique, parce que non proportionnel d’une part avec la valeur des substances frappées, mais d’autre part avec les facultés contributives de l’assujetti, parce que frappant des objets de premières nécessité, parce que coûteux, difficile à percevoir et de prêtant à toutes les fraudes » expliquait il en mettant en avant les frais de gestion, 23 000 frs sur 140 000 frs perçus, un personnel insuffisant pour surveiller toutes les voies d’accès de la commune. « Impôt désuet et impopulaire que l’on demande de supprimer de toute part. La France est le seul pays où cet impôt a gardé un caractère universel » ajoutait il  en considérant qu’il ne suffisait pas de le supprimer mais de trouver une source de revenus nouveaux correspondants aux droits privés. Si les recettes de l’octroi avaient rapporté 140 715 frs en 1913, elles avaient diminué considérablement de 679 356 Frs, passant de 183 724 frs en 1913 à 146 487 frs en 1914 et 80 957 frs en 1915

    Mais « les crédits 1917  ont été maintenus intégralement de façon à ce que, la guerre terminée, la vie normale de la commune, puisse reprendre immédiatement » indiquait alors le rapporteur du budget, M.Fourmet,  en annonçant une augmentation du traitement du personnel communal  avec un crédit de 1400 frs pour l’indemnité de cherté de vie. Il avait inscrit des subventions de 2500 frs pour la soupe populaire, 1000 frs pour le Bureau de Bienfaisance pour secourir les permissionnaires nécessiteux, 2000 frs au Fonds municipal du chômage, 5000 frs pour  l’Œuvres des prisonniers de guerre et des combattants de Vanves , 10 000 frs pour les secours aux réfugiés…

    « Comme nos budgets se trouvent en déficit par suite de la guerre, une émission de 100 000 frs de bons communaux est prévu en recettes » avait-il annoncé en rappelant que le budget 1915 avait été équilibré grâce à 130 000 frs, celui de 1916 grâce à 95 000 frs, et celui de 1917 grâce à 110 000 frs de bons communaux . « Malgré le chiffre élevé de bons communaux communaux prévus pour équilibrer nos budgets, il a été possible jusqu’à présent de se passer de ses bons » expliquait il. Rappelons que ces bons communaux  étaient émis pour assurer les services municipaux indispensables, et notamment les secours aux familles privées de ressources du fait de la guerre. Ils étaient remboursables dans un délai d’un an à compter de leur émission    

  • CENTENAIRE DE LA GUERRE 1914-18 A VANVES : 27 – LA VIE CONTINUE MALGRE LA GUERRE

    Le Blog Vanves Au Quotidien rappelle au fil  de l’actualité qui marque l’année, les événements qui se sont déroulés voilà cent ans à l’occasion des célébrations du centenaire de la « der des der », depuis deux ans maintenant. Le dernier article avait fait part des soucis d’une commune de 15 500 habitants pendant ce dur et long conflit, marqué en cette année 1916  par Verdun bien sûr qui a vu tomber 96 vanvéens cette année là

    Cette année 1916 était marqué par l’une des plus grandes offensives les plus meurtrières de la guerre qui a durée  10 mois en faisant prés de 70 000 morts : Verdun. Le Conseil  municipal s’était réuni un dimanche, 23 Juillet 1916, à 6H du matin pour adresser un « salut fraternel aux collègues du conseil municipal de Verdun si cruellement éprouvé » et exprimer «  les voeux d’un prompt retour dans le cité martyre dont ils sont les dignes représentants ». Au Conseil municipal du 11 Août 1916, Aristide Duru donnait lecture d’une lettre d’un élu de Verdun , Lejeune-Morin, qui  était réfugié à Vanves et faisait état des terribles événements que vivait cette commune.

    Le 21 Octobre 1916, le conseil municipal  créait un diplôme d’honneur remis aux familles des soldats morts au champ d’honneur. « Il constituera le souvenir et l’hommage de notre commune envers les enfants qui ont sacrifié leur vie pour sauver la France » expliquait Aristide Duru, le maire de l’époque. Il continuait, grâce à l’oeuvre des prisonniers de guerre et des combattants de Vanves, à envoyer des colis aux soldats prisonniers : « Nous cherchons ainsi à adoucir leur sort. Nos combattants ne sont pas ainsi oubliés et reçoivent aussi des douceurs qui leur  rappellent que nous pensons toujours à eux et aux dangers qu’ils affrontent pour libérer notre pays de l’envahisseur » indiquait le rapporteur du budget. Ce conseil municipal avait fait confectionner 500 chandails pour la campagne d’hiver dont 161 ont été envoyé aux prisonniers, les autres étant vendus.   

    Aristide Duru avait pour principal souci  d’assurer le ravitaillement de la population afin qu’elle ne manque pas de vivres -  une boucherie municipale frigorifique ayant été ouverte pour permettre de trouver de la viande à des prix avantageux -  de ménager le stock de charbon disponible dans la ville, en constituant des stocks de précaution, et organiser des distributions aux indigents, aux familles des mobilisés… d’un côté et  des ventes spécifiques  aux vanvéens et aux industriels d’un autre. Mais dés le Conseil municipal du 21 Octobre 1016, il fixait le prix de la tonne de charbon à 80 frs et décidait qu’il sera exclusivement destiné à des usages domestiques et non industriels. Il prévenait que les blanchisseurs ou les industriels qui tenteraient de s’en fournir frauduleusement feraient l’objet de sanctions et ne pourraient plus bénéficier de charbon provenant du stock de la commune.

    Le Conseil Municipal du 11 Août 1916 décidait de l’achat de 510 paires de chaussures pour aider les familles qui se plaignaient de difficultés à s’en procurer à la veille de la Rentrée scolaire, et de les vendre à un prix variant de 11,95 à 12,95 fr. Il instituait une indemnité de cherté de la vie à tous les employés communaux  (0,75 Frs par jour) jusqu’à la fin des hostilités. Sans compter qu’il subventionnait le comité d’organisation de la soupe populaire…Un conseiller municipal avait même demandé au Conseil municipal du 21 Octobre qu’il s’intéresse au bois utilisé par les boulangers qui éprouvaient des difficultés à s’en procurer…

    Et tout cela avec un budget communal 1917  qui se montait à 680 965 €, difficile à boucler, la ville devant faire appel à des bons communaux comme elle l’a fait pour 95 000 € le 21 Octobre 1916  puis pour 100 000 frs le 15 Novembre 1916, afin équilibrer le Budget supplémentaire de 1916. Les recettes avaient baissé, comme l’indiquait le rapporteur du budget,  les taxes spéciales d’octroi qui ne rapportant plus que 61 000 fr au lieu de 135 000 fr, ou les impositions extraordinaires. La commune  n’en continuait pas moins à effectuer quelques travaux malgré l’état de guerre : goudronnage des cours des écoles du centre, travaux de viabilité rue Falret.