RETOUR SUR L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES (suite et fin) : LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Pour la première fois en 2020, la Charte de l’élu local a été lue par Bernard Gauducheau et remise aux élus lors de la réunion d’installation du 20 Mars dernier comme c’est le cas actuellement dans tous les communes de France qui installent leur nouvelle assemblée municipale. Une disposition prévue par la loi du 31 Mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat qui a considérablement rallongé la charte, avec l’inscription de plusieurs obligations et droits.

« La lecture de la charte ne doit pas être considérée comme une case que l’on doit cocher. C’est aussi le point de départ d’actions de sensibilisations et de formation, notamment sur la question de la prévention des conflits d’intérêts, qui reste majeur » explique-t-on à l’AMF (Association des Maires de France).

Elle énonce les 7 principes déontologiques que tout élu local devra respecter durant son mandat. Plus précisément, elle contient des règles de bon comportement et de déontologie. Elle instaure de fait un cadre de prévention des risques d’infraction au sein des collectivités.

Elle comprend des indications concrètes, à jour, en particulier sur :

- les règles de déclaration de patrimoine et d’intérêt

- les relations avec les employeurs

- les règles de la formation accessible aux élus

- les modalités d’indemnisation des fonctions électives, d’affiliation à la sécurité sociale

- les règles de fiscalisation des indemnités de fonction

- l’attribution de remboursement de frais

- les modalités de protection des élus en cas d’accident - les régimes de retraite spécifiques aux élus

Elle énonce plusieurs principes :

Les devoirs de l’élu local (article L.1111-13 CGCT) :

-« Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République». Ce devoir fonde l’éthique publique et la légitimité du mandat. Il rappelle à l’élu local qu’il n’agit pas à titre privé, mais représente la collectivité et incarne les valeurs de la République.

-« L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier » Le mandat électif repose sur un devoir d’exemplarité. L’élu est appelé à agir avec rigueur et honnêteté dans chacune de ses décisions. La probité ne concerne pas seulement l’absence de fraude ou d’abus. Elle implique également une posture d’équité et de loyauté envers tous les citoyens, sans distinction. L’image de l’institution repose sur le comportement exemplaire de ses représentants. L’élu doit éviter toute confusion entre les affaires publiques et privées. Toute décision prise au nom de la collectivité doit viser le bien commun. Cette orientation protège la neutralité de l’action publique et renforce la légitimité démocratique de l’élu.

-« L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. ». Cet engagement formalise une exigence de transparence. En identifiant et en signalant toute situation susceptible de porter atteinte à l’impartialité de son jugement, l’élu garantit l’intégrité du processus décisionnel. Il contribue ainsi à prévenir les soupçons de favoritisme ou de partialité et à éviter toute situation de prise illégale d’intérêts.

- «L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions ». Ce principe vise à lutter contre les abus de biens publics. L’utilisation stricte des ressources pour des fins officielles assure l’équité entre élus et protège l’institution contre les détournements de fonds ou d’équipements.

- « Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel. ». L’élu doit prendre des décisions pour l’intérêt général, ce qui renforce l’indépendance de l’action publique.

-« L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné ».
L’assiduité est une marque de respect envers le mandat reçu et la démocratie locale. Elle garantit la qualité des débats, la représentativité des décisions et la vitalité démocratique de l’institution. En étant présent et engagé, l’élu honore le mandat qui lui a été confié et assure une continuité dans la conduite des affaires de la collectivité.

-« Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions ». Cet engagement souligne la responsabilité politique de l’élu devant les citoyens. Il doit faire preuve de transparence, de pédagogie et d’écoute à l’égard de ses administrés, en expliquant les choix effectués et en assumant les conséquences de ses décisions. C’est dans cette relation de confiance renouvelée que se construit la crédibilité de l’action publique locale.

- «L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.» Cette obligation renforce la déontologie de l’élu et la transparence démocratique. Elle contribue à prévenir les accusations de favoritisme ou de corruption et à protéger l’élu contre toute suspicion injustifiée.

Les droits de l’élu local (article L.1111-13 CGCT) :

-« Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi ». L’indemnité et la prise en charge des frais assurent que l’exercice du mandat ne soit pas un frein financier pour l’élu, cela permet ainsi à des citoyens de toutes conditions sociales d’accéder à une fonction élective.

-« Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code ». L’élu bénéficie d’une affiliation à la sécurité sociale, couvrant la santé et la retraite, ainsi que des régimes spéciaux le cas échéant. Ce droit garantit que la prise de responsabilité n’expose pas l’élu à un risque personnel excessif.

- « Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code ». L’élu bénéficie d’une protection juridique et physique pour toute action liée à son mandat lorsqu’il est victimes de menaces, de violences, de voies de fait, d’injures, de diffamations ou d’outrages. Il est alors protégé contre les pressions ou attaques indues et facilite ainsi l’exercice serein du mandat.

- «Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code ». Les élus sont tenus informés des évolutions législatives, réglementaires et techniques de la gestion locale, favorisant ainsi l’efficacité administrative et politique.

- « Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures ». Le mandat est rendu accessible plus largement, même à ceux ayant une carrière ou des études en cours.

- « Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13 ». Cet outil sert de ressource préventive pour éviter les conflits d’intérêts et les manquements à la probité. La conformité juridique et éthique de l’action de l’élu est ainsi renforcée

INSTALLATION TOUT A FAIT CLASSIQUE ET TRADITIONNELLE DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES

En trois heures de temps, le maire, les maires adjoints étaient élus, et la teneur de leurs délégations était annoncé ainsi que celles des conseillers municipaux délégués, devant une foule nombreuse, des siéges avec des téléviseurs ayant été installé à l’entrée de la salle Henri Darien au rez-de-chaussée à l’hôtel de ville. C’est en tant que doyen de l’assemblée que Bernard Gauducheau a ouvert cette séance d’installation comme le veut la tradition, en rappelant les résultats du 1er tour. Il a été élu maire dés le 1er tour avec 27 voix, contre Alexia Pescreminoz qui a obtenu 8 voix. Il a été longuement applaudi par l’ensemble de l’assistance présente composée de nombreux  soutiens des deux listes. Il a reçu son écharpe tricolore par Tom Moïse, plus jeune conseiller municipal Renaissance, sous l’œil de Gabriel Attal qui était bien sûr présent

« C’est avec une profonde émotion et une grande fierté que j’ai été officiellement installé en tant que Maire de Vanves. Cette confiance renouvelée est un honneur, mais aussi une responsabilité que j’endosse avec humilité et détermination. La majorité municipal a confirmé le choix des électeurs. Il y a  des attentes, des exigences, des inquiétudes, mais un attachement  profond à la commune » a-t-il déclaré en notant que la victoire a été importante, nette, collective. « Les vanvéens  ont fait le choix de la stabilité, de l’expérience. Cette victoire n’est pas un aboutissement mais un nouveau départ, une responsabilité plus grande » a poursuivi Bernard Gauducheau en rendant hommage aux élus qui n’ont pas été reconduit – « qui ont permis de transformer et moderniser notre ville, renforcer son attractivité en restant fidéle à notre voloté d'agir selon l’intérêt général » - à la direction générale qui « permet aux services de traduire nos décisions en acte » - dont les membres de la DGS entouraient le maire – et aux nouveaux élus : « Vous entrez dans une fonction passionnante »

« Cette victoire ne nous donne aucuns droits mais des devoirs supplémentaires, avec une ligne : sérieux, proximité, écoute…. » a-t-il souligné en assurant qu’il serale maire de tous les vanvéens, avec le souci de rassembler. L’engagement politique n’est pas un confort mais une exigence : Continuer à servir les vanvéens  avec exigence et humanité » a-t-il conclu en donnant la parole à Alexia Pescreminoz, tête de la liste Vanves Autrement qui a déclaré avoir ressentie une immense fierté d’avoir  recueillie 5000 voix, de siéger au conseil municipal et d’y voir revenir des forces essentielles  (PC- PS – Ecologistes) et nouvelles (Place Publique, Collectif Vanves Citoyen). Elle a assuré que son objectif avec ses 8 colistiers sera de proposer, mais pas toujours s’opposer, exigeant sur le fonds et cordiaux sur la forme.

Le maire a alors procédé à l’élection des 11 maires adjoints : Sandrine Bourg 1éreAdjointe (Education, Jeunesse), Pascal Vertanessian (Urbanisme, développement durable, mobilité),  Xaviére Martin (solidarité et action sociale), Erwan Martin (Santé, économie locale),  Anne-Laure Mondon (sécurité/prévention), Kevin Cortes ( Quartiers) Anne-Caroline Cahen (patrimoine), Xavier Lemaire (services), Stéphanie Gazel (petite enfance), Rami Daoudi  (finances, administration générale) et Laetitia Malet (culture, animations)

Les cinq représentants à GPSO ont été élus, sachant que Xavière Martin en fait parti automatiquement parce qu’elle représente Vanves, à la place du Maire au conseil  de la Métropole du Grand Paris, Bernard Gauducheau, Anne Laure Mondon, Pascal Vertanessian, Severine Edou et Cecile Soubelet

Le blog reviendra sur les délégations des conseillers municipaux

RETOUR SUR LE CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : EXPLICATIONS SUR UN COUP DE THEATRE

Le Blog Vanves Au quotidien revient sur ce coup de théâtre qui a marqué l’installation du nouveau conseil municipal et étonné plus d’un tant du côté de la majorité et de l’opposition,  Antonio Dos Santos (PS) tête de la liste « un nouveau souffle pour Vanves » ayant annoncé qu’il démissionnait pour laisser monter un jeune de sa liste, Gabriel Attal. Il a reçu beaucoup de témoignages de félicitations à la fin de la réunion et lors du pot qui a suivi à la Palestre, ainsi qu’à travers des mails et des coups de fil ou textos. « Dire que je n’ai pas su supporter la défaite, ce n’est pas du tout les échos que j’en ai, et pas uniquement des militants qui m’ont félicité. Certains m’ont dit  qu’ils sentaient que je le ferais, « parce que c’est ton engagement, ta façon d’être politique.  Tu n’es pas un homme politique normal » et c’est vrai parce que je n’ai pas fait une carrière politique professionnelle » explique t-il. Le maire s’en est même étonné auprès de lui, en lui demandant : « Mais vous n’aimez pas la politique ! ». Conséquence de cette  décision : l’entrée de Gabriel Attal au Conseil municipal, et le retour de Jean Cyril Le Goff à GPSO comme conseiller communautaire qui remplacera Antonio Dos Santos.  Explications croisées  avec Antonio Dos Santos et Gabriel Attal

 

Vanves Au Quotidien – Qu’est-ce qui vous a amené à prendre cette décision ?

Antonio Dos Santos : « Ma décision a été prises à partir de différents éléments. Le premier est notre score faible qui a eu pour conséquence de me retrouver dans l’opposition avec seulement 4 élus, et donc sans un vrai renouvellement. Ce qui m’a beaucoup interrogé puisque j’ai porté, pendant toute la campagne, l’idée d’un  renouvellement des têtes en politique et d’une meilleure présence des jeunes. Comment avec les faibles moyens de l’opposition, faire avancer nos idées, sinon autrement que symboliquement, par une opposition vigilante, et par une équipe véritablement renouvelée et rajeunie dans la limite du nombre possible. Je ne pouvais donc pas demander aux élus de démissionner, ce qui me parait évident, d’autant plus que cela doit être une décision personnelle. Et elle peut être posée comme un acte politique et non pas comme une attitude personnelle, de fuite, de défiance, d’un manque d’envie. Elle ne pouvait venir que de moi ! Je ne cède pas du tout ma place parce que je n’avais pas envie de siéger dans l’opposition.

VAQ – Parce que justement le reproche qu’on peut vous faire, est de dire puisque j’ai perdu, je démissionne comme l’ont fait certains maires ou têtes de listes battus ?

A.D.S. : « J’y ai pensé. C’est d’ailleurs, une fois mon analyse politique faite, que la décision a prise corps comme une évidence dans ma tête, comme quelque chose de nécessaire. J’ai beaucoup hésité à la fois sur le moment pour le faire, et surtout sur cette question que l’on pourrait me reprocher : prendre la fuite par manque d’intérêt. Et bien qu’ils le disent. Cela ne correspond nullement à la réalité. Je considère, et je l’ai porté comme une valeur, que le renouvellement ne pouvait venir à la fois de nouvelles têtes et de jeunes puisqu’il n’y en avait pas, parmi les 4 élus. J’ai donc démissionné puisque j’étais le seul finalement à pouvoir m’imposer cette décision qui est très difficile et pas uniquement par le qu’en dira t-on. Parce que je me prive là, d’une tribune, d’un espace pour continuer à porter mes idées. Et comme je fais confiance aux quatre qui siégeront pour les porter, notamment à Gabriel Attal qui se trouve être le premier à monter, mais cela aurait pu être Philippe Goavec, un autre qui réunisse la double condition du renouvellement et de la jeunesse. Je leur fais pleinement confiance pour porter cette idée là, ses valeurs et des discours, parce que nous les partageons

VAQ- Comment avez-vous réagis lorsqu’il vous a annoncé sses intentions ?

Gabriel Attal : « J’ai d’abord eu un sentiment assez étrange, avec une certaine surprise, parce que ce n’est pas un geste qui est commun chez beaucoup d’hommes politiques. Et en même temps, c’est un acte politique qui ressemble à Antonio Dos Santos, à toutes les valeurs qui sont les siennes, qui ont fondés sur son engagement en politique, la démarche de sa candidature à l’élection municipale et qui ont motivés un certain nombre de personnes et de jeunes dont je fais partie pour s’inscrire dans sa démarche. C’était un très beau geste. J’espère être digne à la fois de la fonction qui m’attend et des valeurs qui ont conduit Antonio Dos santos à prendre cette décision.

VAQ – Est-ce que cela ne vous pose pas comme le challenger du successeur plus ou moins désigné et mis en place par le maire ?

G.A. : « La comparaison avec Jeremy Coste a beaucoup de limites. On a le même âge, mais on a beaucoup de différences. Je suis toujours content de voir des jeunes comme moi qui s’engagent en politique. La différence, c’est que Jeremy Coste s’est installé à Vanves parce qu’il était sur la liste de Bernard Gauducheau. Je suis venu sur la liste d’Antonio Dos santos parce que j’habitais Vanves. Je ne suis sous la protection de personnes, je n’ai pas de parrain en politique qui me guide, qui me place comme un pion, en me disant « voilà ce sera toi le prochain maire ! ». Je ne suis pas du tout dans cette démarche. Je ne suis pas dans une trajectoire personnelle, mais dans un collectif. Je considère qu’il y a un certain nombre d’élus à mes côtés au conseil municipal, de militants à la section PS de Vanves, et on a un collectif où les trajectoires personnelles n’ont pas leur place et encore moins à 6 ans de la prochaine échéance. Je ne connais pas les motivations de Bernard Gauducheau à propos de sa succession.

A.D.S : « Gabriel Attal, à ma connaissance, n’est aidé par personne puisque personne m’a suggéré de démissionner pour lui laisser la place, pas plus que personne ne m’a demandé de le mettre sur la liste. C’est lui qui a souhaité y être. Nous l’avons décidé ainsi au sein de notre section, car c’est le choix des militants. J’avais mon mot à dire en tant que tête de liste, sur l’équilibre de la liste et la place, mais l’ordre voté par les militants a été respecté. Je considère que ma décision était motivé par l’avenir, et notamment par la présence des jeunes qui vont grandir, acquérir de l’expérience, vieillir pour regarder l’avenir avec nos valeurs. En même temps, ne se  décide pas aujourd’hui qui sera notre tête de liste en 2020, ni même qui composera la liste. On a beaucoup de talents à Vanves. Ce faisant, je ne projette pas Gabriel Attal. A lui de faire sa place, de montrer ce qu’il vaut et ce qu’il veut. Les militants choisiront ceux qui iront à d’autres échéances dans un an ou 6 ans, dont je ne m’écarte pas non plus. Car j’ai dit,  que je n’abandonnais pas la politique. Je reste et j’accompagnerais les travaux des membres du conseil parce que, en tant que responsable du PS local, nous avons mis en place un système de préparation collective des conseils municipaux, et j’y porte la voix de la section.

VAQ- Comment allez-vous entamer cette mandature ?

G.A. : « J’arrive dans une opposition municipale qui est constitué de 3 élus sortants qui ont passé 6 ans à travailler ensemble. Etant jeune novice, je vais entamer cette mandature très humblement et surtout écouter mes collègues. Et je pense que nous déciderons ensemble de la répartition des interventions. D’ailleurs Jeremy Coste est venu me souhaiter bienvenue au conseil municipal. Et bien, je lui souhaite la bienvenue à Vanves, et je me tiens à sa disposition pour lui faire visiter la ville s’il le souhaite.