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AU CONSEIL MUNICIPAL DE VANVES : DES TAXES ET DES ACTUALISATIONS EN SERIE

20 questions étaient inscrites à l’ordre du jour du Conseil Municipal de Mercredi dernier, qui a été l’occasion, en autres, d’apprendre que Julien Gazel est désormais chargé du Développement Durable après avoir mené à bien le dossier de la révision du PLU. Il a été beaucoup question de tarifs, de taxes etc… avant 3 questions orales sur l’agenda 21 de Claire Papy (EELV), sur le devenir de l’antenne CPAM 92 de Vanves de Claudiner Charfe (PC) et sur l’audit réalisé sur le foyer logement Danton par Jean Cyril Le Goff (PS).

 

TSVETASIA : La Commission permanente du Conseil Général des Hauts de Seine a attribuée76 669 €  à la Commune de Vanves pour la réhabilitation du pavillon Tsvetaëva, situé dans le parc Frédéric Pic, en vue de sa transformation en salle à vocation culturelle.

 

TAXE DE SEJOUR : Elle se monte à 1,50 € par persone et nuitée pour les hôtels de tourisme et résidence de tourisme 4 Etoiles, 1 € pour les 3 étoiles, 0,90 € pour les 2 étoiles, 0,75 € pour les 1 étoile, 0,40 € pour les non classées. Claudine Charfe (PC) s’est étonné que l’on pu faire payer la taxe de séjour à un vanvéen qui avait été hébergé dans un hôtel après l’incendie de son appartement, et a demandé si c’était le cas dans les résidences étudiantes.   Il lui a été précisé que la taxe de séjour n’est pas redevable par les résidences étudiantes même si ces studios peuvent être loués à d’autres personnes.  

 

TAXE D’AMENAGEMENT : Le Conseil municipal a décidé de fixer à 5% le taux de la part communal de la taxe d’aménagement insutitué par la loi de Finances rectificative  2010, qui a un champ d’application plus étendu. Si la TLE (Taxe Locale d’Equipement) concernait des opérations de constructions, reconstructions et extensions de bâtiments, celle-ci s’étend aux installations et aménagements de toute nature. Elle pourrait rapporter entre 70 000 et 100 000€ à la ville de Vanves selon les opérations.

 

TAXES FUNERAIRES : A l’occasion de la revalorisation des tarifs des concessions et des taxes funéraires de 4% dont s’est étonné l’opposition municiale, Jacques Landois a indiqué que « Vanves est lecimetière lemoins cher avec Malakoff (du département ) »

 

CCAS : Comme chaque année, le Conseil municipal a voté un accompte sur l’exercice 2012 à hauteur de 226 955€ au CCAS pour lui permettre de faire face à ses premières dépenses. « Jamais à Vanves, quelqu’un n’a été laissé sur le bord du chemin. Vous ne trouverez pas à Vanvezs quelqu’uun à qui on a refusé une aide d’urgence » a indiqué Isabelle Debré

 

CLASSEMENT : 3 routes départementales ont été municipalisée à la demande du Conseil Général des Hauts de Seine : La rue de la République (RD 50A), l’axe avenue Pasteur-Avenue Marcel Martinie et avenue Jacques Jézequel (RD61A) et la rue Jean Bleuzen (RD 130). Ce classement devrait permettre à la ville de mettre en œuvre des projets qualitatifs en adéquation avec son aménagement urbain (Zones 30, secteur piétonnier …) et surtout de mener des travaux de remise à neuf qui seront financés par le département grâce à une compensation financière à hauteur de 801 427€ pour la RD 50A, de 1 00 122 € pour la RD 61A, et de 124 954€ pour la RD 130. Sachant que les travaux seront réalisés par GPSO.  

 

ECOLES PRIVEES : 5 jeunes vanvéens poursuivent leurs études dans une école privée  à Issy (Sainte Clothilde), à Boulogne (Saint Joseph) et à Meudon (La Source) pour laquelle Vanves verse une suubvention de fonctionnement de 152,44 € pour la première (2 éléves), 76,22 € pour la seconde (1 éléve) et 228,66 € pour la troisiéme (3 éléves). 3 élus socialistes se sont abstenus pour les deux premières avec l’élue communiste, 1 seul pour la troisiéme. Allez savoir pourquoi ?

 

LA FECLAZ : « On fixe des tarifs qui ne servent à rien ! 455 € pour une semaine hors transports. Et pour dormir dans des dortoirs.  Cela n’attirera personne ! » s’est exclamé Jean Cyril Le Goff (PS) à propros de l’actualisation des tarifs du chalet de la Féclaz pour toute autre personne que les enfants, en regardant les offres concurrentielles et en faisant remarquer que les tarifs sont plus bas en été. « Ce chalet pourrait présenter un intérêt particulier pour les adaptes du parrapentes car c’est un site renommé et important, et la situation du chalet est excellente » a remarqué Piere Toulouse (EELV). Mais le débat a tourné court lorsque Bernard Gauducheau a précisé que « finalement ce chalet n’est libre qu’en Septembre car il est occupé tout le reste de l’année par les classes de découverte et les séjours de vacances ». Sans préciser que c’est généralement le mois de vacances pris par son intendant.

 

REHABILITATION : Le Conseil a décidé d’exonérer l’entreprise Rossi qui réalise les travaux de réhabilitation de la chapelle de la Maison de Retraite Larmeroux du paiement de la redevance d’occupation du domaine public pour l’installation d’un dispositif de chantier composé d’un module, d’un container et d’un WC chimique rue Diderot. « L’entreprise avait elle inscrite et prévue la redevance dans le coût du chantier avant » a demandé Pierre Toulouse à qui, il a été répondu « qu’elle ne l’avait pas prévue » - « Ce qui est anormal. Mais a-t-elle prévu de payer le salaire ses ouvriers ? » a-t-il ajouté alors que le Maire expliquait que « cette chapelle aura unr fonction sociale et culturelle ». Ce qui n’a pas empêché l’écologiste de clamer « Oui pour la Chappele, non pour Rossi »- Du coup le maire lui  a répondu : « C’est pour la chapelle ! ». Ce qui n’a pas empêché les Verts de s’abstenir.

 

TERROIR : Le Conseil municipal  a arrêté le tarif 2011 des exposants du Village des Terroirs qui se déroulera du 16 u 18 Décembre et correspond aux frais de mise à disposition des tentes par la ville et technique. Soit 320 € pour un stand producteur culinaire, 180 € pour un stand d’artisan d’art non vanvéen et 120 € pour un vanvéen, gratuité pour les commerçants sédentaires et ayant pignon sur rue des alentours de la place de la République.  Les frais d’animation (spectacles de rue, tentes animation et restauiration…) ne sont pas répercutés sur le tarifs des exposants. Ce qui a suscité un débat car Fabian Estellano (PS) a demandé que « des stands culinaires soient prévus pour des vanvéens ainsi que des stands pour les commerçants du Plateau ». Bernard Gauducheau a répondu que le Village des Terroirs n’est pas celui des commerçants de Vanves : « Ce concept nous différencie des marchés de Noël. Les clients-visiteurs savent qu’ils vont trouver des productions de toute la France. Il ne faut pas dénaturer ce concept ». Ce qui n’a pas empêché Jean Cyril Le Goff de relever que la hausse des tarifs de 90 à 120 € pour les artisans d’art vanvéens était un peu forte (+33%). Selon Françoise Saimpert, « nous sommes la seule ville à proposer cette qualité de service à ce tarif là qui est raisonnable pa rapport à des villes come Boulogne, Malakoff… »

 

SUBVENTIONS : Le Conseil municipal a décidé verser une subvention exceptionnelle au Stade de Vanves à l’occasion de la montée en nationale 2 de l’équipe 1 masculine de tennis (20 000 €) qui disputera en 2011-2012 le championnat fédéral deNat.2 et de l’équipe premiére de handball en Nat.3 (20 000 €). « L’engagement dans ces compétitions nationales entraînent automatiquement d’importantes charges supplémentaires, notamment en frais de déplacements (transports, hénergements, restaurations), ainsi qu’en frais de dédommagements des joueurs et des entraîneurs » a expliqué Maxime Gagliardi qui a précisé que le Stade de Vanves avait fait une demande de subvention à GPSO pour le hand lorsque Jean Cycril Le Goff (PS) a demandé « à partir de quel niveau on est considéré à haut niveau pour pouvoir bénéficier d’une subvention de GPSO ? ». Guy Janvier(PS)  a indiqué qu’il avait fait « une demande au Consei Général pour changer les critères et aider les bénévoles qui encadrent ces équipes sportives ! »

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